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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le droit administratif par Prosper Weil.

    Date de publication

    1987

    Auteur

    WEIL, Prosper

    Cote

    4/357

    • Contexte : 4 - Ouvrages
    • Reprise avant 2000.
    • Le droit administratif par Prosper Weil.
  2. Résultat n°2

    Le droit des archives publiques, entre permanence et mutations.

    Date de publication

    2014

    Auteur

    collectif

    Cote

    2/3033

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées 2010-2014.
    • Le droit des archives publiques, entre permanence et...
  3. Résultat n°3

    Le droit aux Mascareignes.

    Date de publication

    1965

    Cote

    BR/1092

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Le droit aux Mascareignes.
  4. Résultat n°4

    L'accès aux documents administratifs..

    Date de publication

    1995

    Auteur

    ANONYME

    Cote

    2/1811

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • L'accès aux documents administratifs..
  5. Résultat n°5

    Guide juridique de l'action culturelle locale.

    Date de publication

    2020

    Date

    146

    Cote

    1/1086

    • Contexte : 1 - Ouvrages
    • Entrées 2020-2024.
    • Guide juridique de l'action culturelle locale.