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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assurances. 1961
Cote
EDEP/75/D/6
 Date
1961
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurances. 1961
Résultat n°2

Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1952
Cote
EDEP/75/G/5
 Date
1911-1952
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1952
Résultat n°3
État général des fonds. 1748

144 medias

État général des fonds. 1748
Cote
EDEP/75/CC/2
 Date
1748
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
  • État général des fonds. 1748
Résultat n°4

Contributions directes. 1937, 1945-1961
Cote
EDEP/75/G/12
 Date
1937-1961
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Contributions directes. 1937, 1945-1961
Résultat n°5

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1837-1914
Cote
EDEP/75/G/3
 Date
1837-1914
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Résultat n°6

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1951
Cote
EDEP/75/G/8
 Date
1931-1951
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°7

Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).
Cote
EDEP/75/I/1
 Date
1924-1963
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Transport de corps (1924-1939). règlementation des...
Résultat n°8

État civil : Décès. 1833-1842
Cote
EDEP/75/E/12
 Date
1833-1842
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1833-1842
Résultat n°9

État civil : Mariages et tables décennales des mariages. An XI-1812
Cote
EDEP/75/E/2
 Date
1802-1812
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des mariages....
Résultat n°10

État civil : Décès. 1893-1902
Cote
EDEP/75/E/30
 Date
1893-1902
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1893-1902
Résultat n°11

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1823-1832
Cote
EDEP/75/E/8
 Date
1823-1832
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...
Résultat n°12

État civil : Décès. 1823-1832
Cote
EDEP/75/E/9
 Date
1823-1832
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1823-1832
Résultat n°13

État civil : Décès. 1813-1822
Cote
EDEP/75/E/6
 Date
1813-1822
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1813-1822
Résultat n°14

État civil : Naissances. 1813-1822
Cote
EDEP/75/E/4
 Date
1813-1822
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1813-1822
Résultat n°15

Location du foyer rural. 1954
Cote
EDEP/75/L/2
 Date
1954
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Location du foyer rural. 1954
Résultat n°16
Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-17 juin 1928

209 medias

Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-17 juin 1928
Cote
EDEP/75/D/2
 Date
Entre le 15 mai 1892 et le 17 juin 1928
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-17...
Résultat n°17

État civil : Naissances. 1883-1892
Cote
EDEP/75/E/25
 Date
1883-1892
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1883-1892
Résultat n°18

Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).
Cote
EDEP/75/O/2
 Date
1958-1961
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transports,...
  • Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).
Résultat n°19

État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1843-1852
Cote
EDEP/75/E/14
 Date
1843-1852
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...
Résultat n°20

Nominations des membres du bureau de bienfaisance puis du bureau d'aide sociale. 1901, 1962
Cote
EDEP/75/Q/2
 Date
1901-1962
 Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Nominations des membres du bureau de bienfaisance puis...