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  1. Résultat n°1

    Assurances. 1961

    Date

    1961

    Cote

    EDEP/75/D/6

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  2. Résultat n°2

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1952

    Date

    1911-1952

    Cote

    EDEP/75/G/5

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  3. Résultat n°3
    État général des fonds. 1748

    144 medias

    État général des fonds. 1748

    Date

    1748

    Cote

    EDEP/75/CC/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 1748

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  4. Résultat n°4

    Contributions directes. 1937, 1945-1961

    Date

    1937-1961

    Cote

    EDEP/75/G/12

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1937, 1945-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  5. Résultat n°5

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 1). 1837-1914

    Date

    1837-1914

    Cote

    EDEP/75/G/3

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  6. Résultat n°6

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP/75/G/8

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  7. Résultat n°7

    Transport de corps (1924-1939). règlementation des jours de fermeture de la cabine téléphonique (1959). Règlement du service de distribution d'eau potable (1961). Jugement : suppression d'une étude notariale (1963). Droit de chasse (s.d.).

    Date

    1924-1963

    Cote

    EDEP/75/I/1

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1924-1939). règlementation des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  8. Résultat n°8

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/75/E/12

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  9. Résultat n°9

    État civil : Mariages et tables décennales des mariages. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/75/E/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des mariages....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  10. Résultat n°10

    État civil : Décès. 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEP/75/E/30

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1893-1902

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  11. Résultat n°11

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/75/E/8

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  12. Résultat n°12

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/75/E/9

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  13. Résultat n°13

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/75/E/6

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  14. Résultat n°14

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/75/E/4

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  15. Résultat n°15

    Location du foyer rural. 1954

    Date

    1954

    Cote

    EDEP/75/L/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Location du foyer rural. 1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  16. Résultat n°16
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-17 juin 1928

    209 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-17 juin 1928

    Date

    Entre le 15 mai 1892 et le 17 juin 1928

    Cote

    EDEP/75/D/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1892-17...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  17. Résultat n°17

    État civil : Naissances. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/75/E/25

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  18. Résultat n°18

    Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).

    Date

    1958-1961

    Cote

    EDEP/75/O/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transports,...
    • Servitudes (1958, 1961). Chemins vicinaux (1959).

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  19. Résultat n°19

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/75/E/14

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  20. Résultat n°20

    Nominations des membres du bureau de bienfaisance puis du bureau d'aide sociale. 1901, 1962

    Date

    1901-1962

    Cote

    EDEP/75/Q/2

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nominations des membres du bureau de bienfaisance puis...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.