37 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de municipalité. An VI-1810

    Date

    1797-1810

    Cote

    EDEP/77/D/1, L/1089 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de municipalité. An VI-1810

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  2. Résultat n°2

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

    Date

    1936-2002

    Cote

    EDEP/77/K/4

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  3. Résultat n°3

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/77/E/7

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  4. Résultat n°4

    Tableaux de recensement des classes. 1889

    Date

    1889

    Cote

    EDEP/77/H/1

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  5. Résultat n°5

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1981

    Date

    1942-1981

    Cote

    EDEP/77/G/3

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil municipal. 10 février 1839-07 mai 1871

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 10 février 1839-07 mai 1871

    Date

    Entre le 10 février 1839 et le 07 mai 1871

    Cote

    EDEP/77/D/3

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 10 février 1839-07...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  7. Résultat n°7

    État civil : Mariages. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/77/E/2

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  8. Résultat n°8

    Budgets et comptes administratifs. 1886-1930, 1955-1956

    Date

    1886-1956

    Cote

    EDEP/77/L/1

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1886-1930, 1955-1956

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  9. Résultat n°9

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/77/E/14

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  10. Résultat n°10

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations. 10 avril 1855-23 mars 1958

    Date

    Entre le 10 avril 1843 et le 23 mars 1958

    Cote

    EDEP/77/Q/1

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  11. Résultat n°11

    État civil : Décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/77/E/3

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  12. Résultat n°12
    Délibérations du conseil municipal. 18 février 1832-05 novembre 1837

    23 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 février 1832-05 novembre 1837

    Date

    Entre le 18 février 1832 et le 05 novembre 1837

    Cote

    EDEP/77/D/2

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 février 1832-05...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  13. Résultat n°13

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/77/E/12

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  14. Résultat n°14

    Contributions directes. 1908-1912, 1978

    Date

    1908-1978

    Cote

    EDEP/77/G/4

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Contributions directes. 1908-1912, 1978

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  15. Résultat n°15

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    EDEP/77/E/4

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  16. Résultat n°16

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1798-1799

    Date

    1798-1799

    Cote

    EDEP/77/G/2, L/1088 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1798-1799

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  17. Résultat n°17

    Plan cadastral. 1824

    Date

    1824

    Cote

    EDEP/77/G/1

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Plan cadastral. 1824

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  18. Résultat n°18

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/77/E/11

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  19. Résultat n°19

    Élections professionnelles : Chambre des métiers (1939, 1968, 1992). Chambre d'agriculture (1976, 1989, 1994, 2001, 2006-2007, 2013). Tribunal paritaire des baux ruraux (1988, 1995, 2002, 2010). Centre régional de la propriété forestière (1992, 1999). Mutualité sociale agricole (1999). Prud'hommes (1997, 202, 2008).Tribunal et chambre de commerce (s. d).

    Date

    1939-2013

    Cote

    EDEP/77/K/3

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre des métiers (1939,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1905-25 juin 1959

    254 medias

    Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1905-25 juin 1959

    Date

    Entre le 02 avril 1905 et le 25 juin 1959

    Cote

    EDEP/77/D/6

    • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1905-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Estivals.