Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP/77/D/1, L/1089 (Ancienne cote)
Date
1797-1810
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre de municipalité. An VI-1810
Résultat n°2
Cote
EDEP/77/K/4
Date
1936-2002
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1936-2002
Résultat n°3
Cote
EDEP/77/E/7
Date
1813-1822
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1813-1822
Résultat n°4
Cote
EDEP/77/H/1
Date
1889
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1889
Résultat n°5
Cote
EDEP/77/G/3
Date
1942-1981
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administrations financières.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°6
Délibérations du conseil municipal. 10 février 1839-07 mai 1871

54 medias

Cote
EDEP/77/D/3
Date
Entre le 10 février 1839 et le 07 mai 1871
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 10 février 1839-07...
Résultat n°7
Cote
EDEP/77/E/2
Date
1793-1802
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. 1793-An X
Résultat n°8
Cote
EDEP/77/L/1
Date
1886-1956
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1886-1930, 1955-1956
Résultat n°9
Cote
EDEP/77/E/14
Date
1833-1842
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. 1833-1842
Résultat n°10
Cote
EDEP/77/Q/1
Date
Entre le 10 avril 1843 et le 23 mars 1958
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations....
Résultat n°11
Cote
EDEP/77/E/3
Date
1793-1802
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1793-An X
Résultat n°12
Délibérations du conseil municipal. 18 février 1832-05 novembre 1837

23 medias

Cote
EDEP/77/D/2
Date
Entre le 18 février 1832 et le 05 novembre 1837
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 18 février 1832-05...
Résultat n°13
Cote
EDEP/77/E/12
Date
1823-1832
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1823-1832
Résultat n°14
Cote
EDEP/77/G/4
Date
1908-1978
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administrations financières.
  • Contributions directes. 1908-1912, 1978
Résultat n°15
Cote
EDEP/77/E/4
Date
1802-1812
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. An XI-1812
Résultat n°16
Cote
EDEP/77/G/2, L/1088 (Ancienne cote)
Date
1798-1799
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administrations financières.
  • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1798-1799
Résultat n°17
Cote
EDEP/77/G/1
Date
1824
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administrations financières.
  • Plan cadastral. 1824
Résultat n°18
Cote
EDEP/77/E/11
Date
1823-1832
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. 1823-1832
Résultat n°19
Cote
EDEP/77/K/3
Date
1939-2013
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Chambre des métiers (1939,...
Résultat n°20
Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1905-25 juin 1959

254 medias

Cote
EDEP/77/D/6
Date
Entre le 02 avril 1905 et le 25 juin 1959
Lieu
Estivals (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 77 - Estivals - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 02 avril 1905-25...