Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rôle de prestations. 1878

    Date

    1878

    Cote

    EDEP/132/G/10

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1878

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  2. Résultat n°2

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/132/E/3

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  3. Résultat n°3

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1932

    Date

    1911-1932

    Cote

    EDEP/132/G/2

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1932

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  4. Résultat n°4

    État civil : Naissances. 1813-1832

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEP/132/E/4

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  5. Résultat n°5

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Date

    1908-1931

    Cote

    EDEP/132/G/5

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  6. Résultat n°6

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/132/E/1

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  7. Résultat n°7

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1956, 1972-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/132/G/6

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  8. Résultat n°8
    Délibérations du conseil municipal. 25 novembre 1906-26 avril 1925

    157 medias

    Délibérations du conseil municipal. 25 novembre 1906-26 avril 1925

    Date

    Entre le 25 novembre 1906 et le 26 avril 1925

    Cote

    EDEP/132/D/4

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 25 novembre 1906-26...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  9. Résultat n°9

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1790-1791

    Date

    1790-1791

    Cote

    EDEP/132/GG/1

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  10. Résultat n°10

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1932

    Date

    1915-1932

    Cote

    EDEP/132/G/3

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1932

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  11. Résultat n°11

    Élections politiques : listes électorales. 1876-1962

    Date

    1876-1962

    Cote

    EDEP/132/K/1

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1876-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  12. Résultat n°12

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1940-1945

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP/132/H/2

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1940-1945

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  13. Résultat n°13

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    An XI-1812

    Cote

    EDEP/132/E/2

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  14. Résultat n°14

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/132/G/1

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  15. Résultat n°15

    Budgets et comptes administratifs. 1845, 1920-1953

    Date

    1845-1953

    Cote

    EDEP/132/L/1

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1845, 1920-1953

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  16. Résultat n°16

    Garde nationale. 1848

    Date

    1848

    Cote

    EDEP/132/H/3

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale. 1848

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  17. Résultat n°17

    État civil : Mariages. 1813-1832

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEP/132/E/5

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  18. Résultat n°18

    État civil : Décès. 1813-1832

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEP/132/E/6

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  19. Résultat n°19
    Délibérations du conseil municipal. 25 novembre 1894-21 octobre 1906

    94 medias

    Délibérations du conseil municipal. 25 novembre 1894-21 octobre 1906

    Date

    Entre le 25 novembre 1894 et le 21 octobre 1906

    Cote

    EDEP/132/D/3

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 25 novembre 1894-21...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  20. Résultat n°20

    Assistance médicale gratuite (1938-1954). Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (1953).

    Date

    1938-1954

    Cote

    EDEP/132/Q/1

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1938-1954). Assistance...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  21. Résultat n°21

    Tableaux de recensement des classes. 1947-1972

    Date

    1947-1972

    Cote

    EDEP/132/H/1

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1947-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  22. Résultat n°22

    Vaccinations. 1942-1974

    Date

    1942-1974

    Cote

    EDEP/132/I/1

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1942-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  23. Résultat n°23

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/132/E/7

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  24. Résultat n°24

    Contributions directes. 1938-1943

    Date

    1938-1943

    Cote

    EDEP/132/G/9

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1938-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  25. Résultat n°25
    Délibérations du conseil municipal. 22 mai 1881-18 octobre 1893

    53 medias

    Délibérations du conseil municipal. 22 mai 1881-18 octobre 1893

    Date

    Entre le 22 mai 1881 et le 18 octobre 1893

    Cote

    EDEP/132/D/2

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 22 mai 1881-18...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  26. Résultat n°26

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1931-1961

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP/132/G/8

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  27. Résultat n°27

    Élections politiques : procès-verbaux. 1935-1971

    Date

    1935-1971

    Cote

    EDEP/132/K/2

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1935-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  28. Résultat n°28

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/132/E/8

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  29. Résultat n°29

    Budgets et comptes administratifs. 1954-1969

    Date

    1954-1969

    Cote

    EDEP/132/L/2

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1954-1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  30. Résultat n°30

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1923-1975

    Date

    1923-1975

    Cote

    EDEP/132/G/7

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  31. Résultat n°31

    État de sections. 1935-1985

    Date

    1935-1985

    Cote

    EDEP/132/G/4

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1935-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  32. Résultat n°32
    Délibérations du conseil municipal. 27 octobre 1848-24 octobre 1880

    55 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27 octobre 1848-24 octobre 1880

    Date

    Entre le 27 octobre 1848 et le 24 octobre 1880

    Cote

    EDEP/132/D/1

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27 octobre 1848-24...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  33. Résultat n°33

    Statistique agricole annuelle (1885-1892). Registre communal de déclarations de récoltes de blé (1938-1939).

    Date

    1885-1939

    Cote

    EDEP/132/F/1

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1885-1892). Registre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.

  34. Résultat n°34

    Registre des visas de permis de chasser. 1971-1984

    Date

    1971-1984

    Cote

    EDEP/132/I/2

    • Contexte : E_DEP 132 - Ménoire - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1971-1984

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ménoire.