83 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

État civil : Naissances. 1843-1862
Cote
EDEP/127/E/11
 Date
1843-1862
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1843-1862
Résultat n°2

État de sections (A-C). 1829
Cote
EDEP/127/G/3
 Date
1829
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document
état de section
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • État de sections (A-C). 1829
Résultat n°3

État civil : Décès. 1833-1842
Cote
EDEP/127/E/10
 Date
1833-1842
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1833-1842
Résultat n°4

Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1970, 1976-1995, 2000-2007, 2018). Tribunal et chambre de commerce (1945-1970, 1976-1997). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-2010). Chambre de métiers (1946-1974, 1977-1995). Centre régional de la propriété forestière (1966-1979, 1992, 1999).
Cote
EDEP/127/K/3
 Date
1920-2018
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...
Résultat n°5

Budgets et comptes administratifs. 1872-1925
Cote
EDEP/127/L/1
 Date
1872-1925
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1872-1925
Résultat n°6

Exhumations et transports de corps. 1907, 1925-1971
Cote
EDEP/127/I/2
 Date
1907-1971
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Exhumations et transports de corps. 1907, 1925-1971
Résultat n°7

Concessions au cimetière : réglementation, tarifs, extraits de délibérations (1887, 1908, 1931, 1933, 1941, 1959). Concessions et cession (1903, 1943, 1972).
Cote
EDEP/127/N/1
 Date
1887-1972
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Concessions au cimetière : réglementation, tarifs,...
Résultat n°8

Registre de délibérations du bureau d'assistance médicale. 1894-1946
Cote
EDEP/127/Q/1
 Date
1894-1946
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Registre de délibérations du bureau d'assistance médicale....
Résultat n°9

Épizooties (1929-1958). Calamités agricoles (1939). Tempête des 6 et 7 novembre 1982. Sécheresse (1985-1986, 1989, 1991). Gel (1985).
Cote
EDEP/127/I/4
 Date
1929-1991
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Épizooties (1929-1958). Calamités agricoles (1939)....
Résultat n°10

État civil : Mariages. 1813-1822
Cote
EDEP/127/E/5
 Date
1813-1822
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. 1813-1822
Résultat n°11

Assistance médicale gratuite (1895-1898, 1902-1956). Assistance : bulletins de visite (1940-1954, 1962-1979).
Cote
EDEP/127/Q/3
 Date
1895-1979
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite (1895-1898, 1902-1956)....
Résultat n°12

État civil : Décès. 1823-1832
Cote
EDEP/127/E/9
 Date
1823-1832
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1823-1832
Résultat n°13

Aide médicale bulletins de visite (1955-1956, 1963-1980). Aide médicale aux exploitants agricoles (1966-1981).
Cote
EDEP/127/Q/4
 Date
1955-1981
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Aide médicale bulletins de visite (1955-1956, 1963-1980)....
Résultat n°14

Registre de déclarations de changements de nature de culture. 1949-1974
Cote
EDEP/127/G/14, 27 (Ancienne cote intellectuelle)
 Date
1949-1974
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre de déclarations de changements de nature de...
Résultat n°15

Matrice générale des contributions foncières. 1882-1931
Cote
EDEP/127/G/10, 8-16 (Ancienne cote intellectuelle)
 Date
1882-1931
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1931
Résultat n°16

Inventaire du matériel scolaire (1er octobre 1943). Nominations d'instituteurs (1945, 1981).
Cote
EDEP/127/R/1
 Date
1943-1981
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document
inventaire
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
  • Inventaire du matériel scolaire (1er octobre 1943)....
Résultat n°17

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-2002
Cote
EDEP/127/K/5
 Date
1946-2002
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-2002
Résultat n°18

État civil : Naissances. An XI-1812
Cote
EDEP/127/E/1
 Date
1803-1812
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. An XI-1812
Résultat n°19

État civil : Décès. An XI-1812
Cote
EDEP/127/E/3
 Date
1803-1812
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. An XI-1812
Résultat n°20

Emprunts. 1938, 1940
Cote
EDEP/127/L/4
 Date
1938-1940
 Lieu
Marc-la-Tour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts. 1938, 1940