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  1. Résultat n°1

    État civil : Naissances. 1843-1862

    Date

    1843-1862

    Cote

    EDEP/127/E/11

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  2. Résultat n°2

    État de sections (A-C). 1829

    Date

    1829

    Cote

    EDEP/127/G/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-C). 1829

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  3. Résultat n°3

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/127/E/10

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1970, 1976-1995, 2000-2007, 2018). Tribunal et chambre de commerce (1945-1970, 1976-1997). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-2010). Chambre de métiers (1946-1974, 1977-1995). Centre régional de la propriété forestière (1966-1979, 1992, 1999).

    Date

    1920-2018

    Cote

    EDEP/127/K/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  5. Résultat n°5

    Budgets et comptes administratifs. 1872-1925

    Date

    1872-1925

    Cote

    EDEP/127/L/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1872-1925

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  6. Résultat n°6

    Exhumations et transports de corps. 1907, 1925-1971

    Date

    1907-1971

    Cote

    EDEP/127/I/2

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Exhumations et transports de corps. 1907, 1925-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  7. Résultat n°7

    Concessions au cimetière : réglementation, tarifs, extraits de délibérations (1887, 1908, 1931, 1933, 1941, 1959). Concessions et cession (1903, 1943, 1972).

    Date

    1887-1972

    Cote

    EDEP/127/N/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : réglementation, tarifs,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  8. Résultat n°8

    Registre de délibérations du bureau d'assistance médicale. 1894-1946

    Date

    1894-1946

    Cote

    EDEP/127/Q/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de délibérations du bureau d'assistance médicale....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  9. Résultat n°9

    Épizooties (1929-1958). Calamités agricoles (1939). Tempête des 6 et 7 novembre 1982. Sécheresse (1985-1986, 1989, 1991). Gel (1985).

    Date

    1929-1991

    Cote

    EDEP/127/I/4

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1929-1958). Calamités agricoles (1939)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  10. Résultat n°10

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/127/E/5

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  11. Résultat n°11

    Assistance médicale gratuite (1895-1898, 1902-1956). Assistance : bulletins de visite (1940-1954, 1962-1979).

    Date

    1895-1979

    Cote

    EDEP/127/Q/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1895-1898, 1902-1956)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  12. Résultat n°12

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/127/E/9

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  13. Résultat n°13

    Aide médicale bulletins de visite (1955-1956, 1963-1980). Aide médicale aux exploitants agricoles (1966-1981).

    Date

    1955-1981

    Cote

    EDEP/127/Q/4

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide médicale bulletins de visite (1955-1956, 1963-1980)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  14. Résultat n°14

    Registre de déclarations de changements de nature de culture. 1949-1974

    Date

    1949-1974

    Cote

    EDEP/127/G/14, 27 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de changements de nature de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  15. Résultat n°15

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1931

    Date

    1882-1931

    Cote

    EDEP/127/G/10, 8-16 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  16. Résultat n°16

    Inventaire du matériel scolaire (1er octobre 1943). Nominations d'instituteurs (1945, 1981).

    Date

    1943-1981

    Cote

    EDEP/127/R/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Inventaire du matériel scolaire (1er octobre 1943)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  17. Résultat n°17

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-2002

    Date

    1946-2002

    Cote

    EDEP/127/K/5

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1946-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  18. Résultat n°18

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/127/E/1

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  19. Résultat n°19

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/127/E/3

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.

  20. Résultat n°20

    Emprunts. 1938, 1940

    Date

    1938-1940

    Cote

    EDEP/127/L/4

    • Contexte : E_DEP 127 - Marc-La-Tour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts. 1938, 1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Marc-La-Tour.