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  1. Résultat n°1
    État général des fonds.

    74 medias

    État général des fonds.

    Date

    Entre le 09 octobre 1749 et le 24 octobre 1749

    Cote

    EDEP/129/CC/1

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  2. Résultat n°2

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/129/E/10

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  3. Résultat n°3

    Étrangers. 1937-1962

    Date

    1937-1962

    Cote

    EDEP/129/I/1

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers. 1937-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  4. Résultat n°4

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1952

    Date

    1911-1952

    Cote

    EDEP/129/G/6

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  5. Résultat n°5

    Masseret. Bulletin municipal. 2002-2014

    Date

    2002-2014

    Cote

    EDEP/129/C/1

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Masseret. Bulletin municipal. 2002-2014

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  6. Résultat n°6

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/129/E/2

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil municipal. 15 février 1865-15 mai 1878

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 février 1865-15 mai 1878

    Date

    Entre le 15 février 1865 et le 15 mai 1878

    Cote

    EDEP/129/D/3

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 février 1865-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  8. Résultat n°8

    Registre à souche des bulletins portant avis de décès à fournir au Commandant de recrutement pour tout homme de 20 à 60 ans. 1933-1965

    Date

    1933-1965

    Cote

    EDEP/129/H/2

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Registre à souche des bulletins portant avis de décès...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  9. Résultat n°9

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1977-1981 (taxe habitation)

    Date

    1977-1981

    Cote

    EDEP/129/G/13

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  10. Résultat n°10

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/129/E/4

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  11. Résultat n°11

    Plan cadastral. 1812

    Date

    1812

    Cote

    EDEP/129/G/1

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  12. Résultat n°12

    Registre des visas de permis de chasser. 1985-1991, 1996

    Date

    1985-1996

    Cote

    EDEP/129/I/2

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser. 1985-1991,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  13. Résultat n°13

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/129/E/7

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  14. Résultat n°14

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1972-1976

    Date

    1972-1976

    Cote

    EDEP/129/G/11

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  15. Résultat n°15
    Délibérations du conseil municipal. 13 novembre 1879-3 mai 1894

    107 medias

    Délibérations du conseil municipal. 13 novembre 1879-3 mai 1894

    Date

    Entre le 13 novembre 1879 et le 03 mai 1894

    Cote

    EDEP/129/D/4

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 13 novembre 1879-3...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  16. Résultat n°16

    Tableaux de recensement des classes. 1951-1982

    Date

    1951-1982

    Cote

    EDEP/129/H/1

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1951-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  17. Résultat n°17

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1967-1971

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEP/129/G/10

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  18. Résultat n°18

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1977-1981

    Date

    1977-1981

    Cote

    EDEP/129/G/12

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  19. Résultat n°19

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1962-1966

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEP/129/G/9

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.

  20. Résultat n°20

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1952-1956

    Date

    1952-1956

    Cote

    EDEP/129/G/8

    • Contexte : E_DEP 129 - Masseret - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Masseret.