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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance : liste des comptes pour la délivrance des blés pour les pauvres de la commune de Maussac (1853-1854). Aliénés (1897).  Caisse de secours mutuel des mines de Lapleau-Maussac (1904-1920). Allocations militaires (1909-1934). Retraites ouvrières et paysannes (1912-1914). 

    Date

    Entre le 1er janvier 1853 et le 31 décembre 1934

    Cote

    EDEP/130/Q/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : liste des comptes pour la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  2. Résultat n°2

    Biens communaux. (s.d.)

    Cote

    EDEP/130/N/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Biens communaux. (s.d.)

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  3. Résultat n°3

    Nominations de membres du conseil municipal par le sous-préfet. 1808-1809

    Date

    1808-1809

    Cote

    EDEP/130/K/4

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Nominations de membres du conseil municipal par le...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  4. Résultat n°4

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/130/G/22

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  5. Résultat n°5

    Tableaux de recensement des classes. 1846-1935

    Date

    1846-1935

    Cote

    EDEP/130/H/2

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1846-1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  6. Résultat n°6

    Taxe sur les chiens. 1879-1913

    Date

    1879-1913

    Cote

    EDEP/130/L/2

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1879-1913

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  7. Résultat n°7

    Mines de Lapleau (1807, 1906-1912). Chemins vicinaux (1873-1901). Chemin d'intérêt commun (1885-1907). Ponts sur la Luzège (1902). Chemin rural (1926).

    Date

    Entre le 1er janvier 1807 et le 31 décembre 1926

    Cote

    EDEP/130/O/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Mines de Lapleau (1807, 1906-1912). Chemins vicinaux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  8. Résultat n°8

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1914-1962

    Date

    1914-1962

    Cote

    EDEP/130/G/27

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  9. Résultat n°9

    Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1940). Ravitaillement (1939-1946).

    Date

    1939-1946

    Cote

    EDEP/130/H/7

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réfugiés (1939-1940). Ravitaillement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  10. Résultat n°10

    Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Date

    1886-1889

    Cote

    EDEP/130/G/14

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1886-1889

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  11. Résultat n°11

    Guerre 1914-1918 : avis de décès. 1914-1919

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP/130/H/6

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : avis de décès. 1914-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  12. Résultat n°12

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1940

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEP/130/G/21

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  13. Résultat n°13

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1824-1825

    Date

    1824-1825

    Cote

    EDEP/130/G/4

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1824-1825

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  14. Résultat n°14

    Registre de correspondance. 1921-1940

    Date

    1921-1940

    Cote

    EDEP/130/D/3

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de correspondance. 1921-1940

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  15. Résultat n°15

    Budgets et comptes administratifs. 1831-1938

    Date

    1831-1938

    Cote

    EDEP/130/L/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1831-1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  16. Résultat n°16

    Garde nationale (1794, 1811-1815,  1831-1848, 1870). Réquisitions (1804, 1813-1815). Déserteurs (1810). Décès militaires (1810, 1855).

    Date

    Entre le 1er janvier 1794 et le 31 décembre 1870

    Cote

    EDEP/130/H/4

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale (1794, 1811-1815,  1831-1848, 1870)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  17. Résultat n°17

    Matrice générale des contributions foncières. 1904-1907

    Date

    1904-1907

    Cote

    EDEP/130/G/17

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1904-1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  18. Résultat n°18

    Pièces annexes d'état civil : acte de naissance de Meymac (15 juillet 1813). Acte de décès de Combressol (17 avril 1822). Actes de mariages de Maussac (1833-1834, 1839).

    Date

    1813-1839

    Cote

    EDEP/130/E/5

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Pièces annexes d'état civil : acte de naissance de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  19. Résultat n°19

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1673-1677, 1679-1706). Baptêmes (1707-1709, 1711-1712).  Baptêmes, mariages, sépultures (1708-1710).  Sépultures (1708-1710). Baptêmes, mariages, sépultures (1713-1758, les années 1718-1734 sont mélangées).

    Date

    1673-1758

    Cote

    EDEP/130/GG/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  20. Résultat n°20

    Admissions des enfants à l'école (1846, 1866). Inventaire du mobilier scolaire (1854).

    Date

    1846-1866

    Cote

    EDEP/130/R/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Admissions des enfants à l'école (1846, 1866). Inventaire...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  21. Résultat n°21

    Matrice générale des contributions foncières. 1862-1865

    Date

    1862-1865

    Cote

    EDEP/130/G/9

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1862-1865

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  22. Résultat n°22

    État civil : Décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/130/E/3

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  23. Résultat n°23

    Séparation de l'église de Maussac et de Combressol : proposition de l'érection de l'église de Maussac en chapelle (1804-1805). Etat de la répartition de la pension de Monsieur le curé de Maussac (1811). Affaires religieuses (sans date).

    Date

    1804-1811

    Cote

    EDEP/130/P/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Séparation de l'église de Maussac et de Combressol...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  24. Résultat n°24

    Matrice générale des contributions foncières. 1870-1873

    Date

    1870-1873

    Cote

    EDEP/130/G/11

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1870-1873

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  25. Résultat n°25

    Recensement des chevaux, des juments, des mules et mulets. 1874-1919

    Date

    1874-1919

    Cote

    EDEP/130/H/5

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, des juments, des mules et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  26. Résultat n°26

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

    Date

    1882-1885

    Cote

    EDEP/130/G/13

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1885

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  27. Résultat n°27

    État civil : Tables décennales des naissances,mariages et décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/130/E/4

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Tables décennales des naissances,mariages...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  28. Résultat n°28

    État de sections (A-B). 1826

    Date

    1826-1826

    Cote

    EDEP/130/G/2

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-B). 1826

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  29. Résultat n°29

    État civil : Mariages. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/130/E/2

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  30. Résultat n°30

    Matrice générale des contributions foncières. 1866-1869

    Date

    1866-1869

    Cote

    EDEP/130/G/10

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1866-1869

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  31. Résultat n°31

    Lotissement. 1938-1961

    Date

    1938-1961

    Cote

    EDEP/130/T/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série T : Urbanisme.
    • Lotissement. 1938-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  32. Résultat n°32
    État général des fonds.

    92 medias

    État général des fonds.

    Date

    Entre le 15 août 1747 et le 31 août 1747

    Cote

    EDEP/130/CC/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  33. Résultat n°33

    Tableaux de recensement des classes. 1968-1985

    Date

    1968-1985

    Cote

    EDEP/130/H/3

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1968-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  34. Résultat n°34

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1951

    Date

    1911-1951

    Cote

    EDEP/130/G/6

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1951

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  35. Résultat n°35

    Élections politiques : listes électorales. 1815, 1839-1939

    Date

    Entre le 1er janvier 1815 et le 31 décembre 1939

    Cote

    EDEP/130/K/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1815, 1839-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  36. Résultat n°36

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1861

    Date

    1858-1861

    Cote

    EDEP/130/G/8

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1861

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  37. Résultat n°37

    Contributions directes. 1811, 1883-1921

    Date

    Entre le 1er janvier 1811 et le 31 décembre 1921

    Cote

    EDEP/130/G/26

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1811, 1883-1921

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  38. Résultat n°38

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1828-1914

    Date

    1828-1914

    Cote

    EDEP/130/G/5

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  39. Résultat n°39

    Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877

    Date

    1874-1877

    Cote

    EDEP/130/G/12

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1874-1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  40. Résultat n°40

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1935

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEP/130/G/20

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  41. Résultat n°41

    Accidents du travail. 1901-1923

    Date

    1901-1923

    Cote

    EDEP/130/Q/3

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1901-1923

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  42. Résultat n°42
    Délibérations du conseil municipal. 3 décembre 1790-1er juin 1801

    50 medias

    Délibérations du conseil municipal. 3 décembre 1790-1er juin 1801

    Date

    Entre le 03 décembre 1790 et le 1er juin 1801

    Cote

    EDEP/130/D/1, L/1069 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 3 décembre 1790-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  43. Résultat n°43

    Battue aux loups. 1810

    Date

    1810

    Cote

    EDEP/130/F/2

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Battue aux loups. 1810

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  44. Résultat n°44

    Élections politiques : procès-verbaux. 1834-1919

    Date

    1834-1919

    Cote

    EDEP/130/K/2

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1834-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  45. Résultat n°45

    Bail maison d'école (1867, 1869). Emprunt communal (1882).

    Date

    1867-1882

    Cote

    EDEP/130/L/3

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail maison d'école (1867, 1869). Emprunt communal...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  46. Résultat n°46

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1759-1792

    Date

    1759-1792

    Cote

    EDEP/130/GG/2

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  47. Résultat n°47

    Assistance médicale gratuite (1895-1920). Protection des enfants du premier âge (1896-1904).  Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1913). Assistance aux femmes en couches (1920).

    Date

    Entre le 1er janvier 1895 et le 31 décembre 1920

    Cote

    EDEP/130/Q/2

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1895-1920). Protection...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  48. Résultat n°48

    État de sections (D). 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/130/G/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (D). 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  49. Résultat n°49

    Maussac : bulletin municipal. 1995-2017

    Date

    Entre le 1er janvier 1995 et le 31 décembre 2017

    Cote

    EDEP/130/C/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Maussac : bulletin municipal. 1995-2017

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  50. Résultat n°50

    Registre des passeports (An XII-1818).  Catastrophe naturelle : gel (1839).  Inauguration de la ligne de chemin de fer (1880). Transferts de corps (1941-1942).

    Date

    1803-1942

    Cote

    EDEP/130/I/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des passeports (An XII-1818).  Catastrophe...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  51. Résultat n°51
    Population : listes nominatives (1841-1911), dénombrement (1881), mouvements de population (1888-1896).

    11 lots 273 medias

    Population : listes nominatives (1841-1911), dénombrement (1881), mouvements de population (1888-1896).

    Date

    1841-1911

    Cote

    EDEP/130/F/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1841-1911), dénombrement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  52. Résultat n°52

    Presbytère (1883-1901). Maison d'école de Lapleau (1900-1912).

    Date

    Entre le 1er janvier 1883 et le 31 décembre 1912

    Cote

    EDEP/130/M/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère (1883-1901). Maison d'école de Lapleau (1900-1912).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  53. Résultat n°53

    Rôle de prestations. 1879-1905

    Date

    1879-1905

    Cote

    EDEP/130/G/25

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1879-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  54. Résultat n°54

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP/130/G/23

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  55. Résultat n°55

    Matrice générale des contributions foncières. 1908-1911

    Date

    1908-1911

    Cote

    EDEP/130/G/18

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1908-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  56. Résultat n°56

    Livre de mutations de propriétés 1820-1826

    Date

    1820-1826

    Cote

    EDEP/130/G/3

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés 1820-1826

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  57. Résultat n°57
    Délibérations du conseil municipal (1808-1838) ; extrait du registre des délibérations (1808-1854).

    2 lots 36 medias

    Délibérations du conseil municipal (1808-1838) ; extrait du registre des délibérations (1808-1854).

    Date

    1808-1854

    Cote

    EDEP/130/D/2

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal (1808-1838) ; extrait...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  58. Résultat n°58

    État civil : Naissances. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/130/E/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  59. Résultat n°59

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1904-1909

    Date

    1904-1909

    Cote

    EDEP/130/K/3

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1904-1909

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  60. Résultat n°60

    Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Date

    1927-1931

    Cote

    EDEP/130/G/19

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1927-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  61. Résultat n°61

    Tableaux de recensement des classes. 1802-1845

    Date

    1802-1845

    Cote

    EDEP/130/H/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1802-1845

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  62. Résultat n°62

    Affaires judiciaires : enquête sur le propriétaire du Domaine de la Prade, Martial Meunier contre François La Besse et Marie Savoudy, son épouse (25 juin 1756, 31 décembre 1756, 1769,). Ventes de biens nationaux (21 juin 1791). Affiche pour les élections (1842). Affiche de réserve de l'armée active appel en 1888 des classes de 1879 et de 1881 (1888).

    Date

    1756-1888

    Cote

    EDEP/130/S/1

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Affaires judiciaires : enquête sur le propriétaire...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  63. Résultat n°63

    Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Date

    1854-1857

    Cote

    EDEP/130/G/7

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  64. Résultat n°64

    Matrice générale des contributions foncières. 1896-1899

    Date

    1896-1899

    Cote

    EDEP/130/G/16

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1896-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  65. Résultat n°65

    Inventaire des archives et biens mobiliers communaux. 1868, 1874, 1925

    Date

    Entre le 1er janvier 1868 et le 31 décembre 1925

    Cote

    EDEP/130/D/4

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et biens mobiliers communaux....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  66. Résultat n°66

    Registre de déclarations des propriétaires de chiens. 1855-1856

    Date

    1855-1856

    Cote

    EDEP/130/G/24

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations des propriétaires de chiens....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac

  67. Résultat n°67

    Matrice générale des contributions foncières. 1891-1894

    Date

    1891-1894

    Cote

    EDEP/130/G/15

    • Contexte : E_DEP 130 - Maussac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1891-1894

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Maussac