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  1. Résultat n°1

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/134/E/14

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  2. Résultat n°2

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1945-1958

    Date

    1945-1958

    Cote

    EDEP/134/G/11

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt. 1945-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  3. Résultat n°3

    État civil : Naissances. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/134/E/20

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  4. Résultat n°4

    État civil : Mariages. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/134/E/15

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  5. Résultat n°5

    État de sections (A-B). 1824

    Date

    1824

    Cote

    EDEP/134/G/3, 2 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-B). 1824

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  6. Résultat n°6

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/134/E/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  7. Résultat n°7

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1825-1914

    Date

    1825-1914

    Cote

    EDEP/134/G/4, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  8. Résultat n°8

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/134/E/6

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  9. Résultat n°9

    Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948). Sinistres (1946-1947). Délits (1947). Expulsion : affaire Madrange (1947). Transport de corps (1947, 1963). Dérogation d'ouverture des hôteliers et débits de boissons (1949). Dépôt de liquides inflammables (1961).

    Date

    1941-1963

    Cote

    EDEP/134/I/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Locaux vacants à déclarer (1941). Justice (1943-1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  10. Résultat n°10

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1971

    Date

    1936-1971

    Cote

    EDEP/134/G/7

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  11. Résultat n°11

    Élections politiques : procès-verbaux. 1947, 1951-1988

    Date

    1947-1988

    Cote

    EDEP/134/K/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1947, 1951-1988

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  12. Résultat n°12

    Permis de chasse (1950-1953, 1961). Carnet d'enregistrement des permis de chasser (1965-1978).

    Date

    1950-1978

    Cote

    EDEP/134/I/8

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse (1950-1953, 1961). Carnet d'enregistrement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  13. Résultat n°13

    Registre des visas de permis de chasser (1979-2000). Refus de délivrance de permis de chasser, accident mortel (1973). Privation d'obtenir un permis de chasse (1970-1973).

    Date

    1973-2000

    Cote

    EDEP/134/I/9

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas de permis de chasser (1979-2000)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  14. Résultat n°14

    Guerre de 1939-1945 : décès militaire (1944) ; restitution des corps (1946, 1949) ; "Mort pour la France" (1947) ; rationnement, bons d'essence (1946-1949) ; rationnement pour les mères décorées de la médaille de la famille nombreuse (1946-1947) ; pneumatiques (1947) ; textile et chaussures (1947) ; réquisitions de logements (1947, 1949) ; réquisitions (1947) ; travail des prisonniers de guerre (1947) ; reconstruction suite aux sinistres dû à la guerre (1949).

    Date

    1944-1949

    Cote

    EDEP/134/H/3

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : décès militaire (1944) ; restitution...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  15. Résultat n°15

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/134/E/8

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  16. Résultat n°16

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1680, 1683, 1689-1690, 1694-mai 1702). Baptêmes (1722-1752). Mariages (1722-1741). Sépultures (1722-avril 1743). Baptêmes, mariages (1752, 1754-1755). Sépultures (1757-1758). Baptêmes, mariages, sépultures (1762). Baptêmes (avril 1767, 1768-1771, 1 acte de mariage 1770). Baptêmes, mariages (1772-1773). Sépultures (novembre 1768-1773). Baptêmes (1774). Sépultures (1776). Baptêmes, mariages, sépultures (1777-1792).

    Date

    1680-1792

    Cote

    EDEP/134/GG/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  17. Résultat n°17

    Naturalisations. 1951

    Date

    1951

    Cote

    EDEP/134/E/23

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Naturalisations. 1951

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  18. Résultat n°18

    État civil : Naissances. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/134/E/17

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  19. Résultat n°19

    Cahier de recensement militaire (1921-1964). Tableaux de recensement des classes (1948-1972).

    Date

    1921-1972

    Cote

    EDEP/134/H/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Cahier de recensement militaire (1921-1964). Tableaux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  20. Résultat n°20

    Délibérations de la commission d'assistance. 1937-1964

    Date

    1937-1964

    Cote

    EDEP/134/Q/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations de la commission d'assistance. 1937-1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  21. Résultat n°21

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1972-1987

    Date

    1972-1987

    Cote

    EDEP/134/G/8

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  22. Résultat n°22

    Élections professionnelles : chambre de commerce (1947-1997, 2000). Tribunal paritaire des baux ruraux (1949-1959, 1963-2002). Chambre des métiers (1949-1962, 1965-1995).

    Date

    1947-2002

    Cote

    EDEP/134/K/4

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : chambre de commerce (1947-1997,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  23. Résultat n°23

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793). Naissances (An II). Naissances, mariages, décès (An III, An V-An VIII). Naissances et décès (An IX). Naissances, mariages, décès (An X).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/134/E/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793). Naissances...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  24. Résultat n°24

    Élections professionnelles : mutualité sociale agricole (1952, 1965-1999). Chambre d'agriculture (1957, 1959, 1963-2013). Élection des délégués au comité technique départemental des transports (1958). Sécurité sociale (1962, 1983). Centre régional de la propriété forestière (1966-1986).

    Date

    1952-2013

    Cote

    EDEP/134/K/5

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : mutualité sociale agricole...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  25. Résultat n°25

    État civil : Décès. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/134/E/22

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  26. Résultat n°26

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/134/E/10

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  27. Résultat n°27

    Élections professionnelles : Prud'hommes. 1979, 1982, 1987, 1992, 1997, 2002, 2008

    Date

    1947-2008

    Cote

    EDEP/134/K/6

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Prud'hommes. 1979, 1982,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  28. Résultat n°28

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1818

    Date

    1818

    Cote

    EDEP/134/G/1

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1818

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  29. Résultat n°29

    Tableaux de recensement des classes. 1973-1986

    Date

    1973-1986

    Cote

    EDEP/134/H/2

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1973-1986

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  30. Résultat n°30

    Séjour des étrangers (1923-1924, 1931-1942, 1947, 1954-1964). État nominatif des ouvriers italiens (1954). Carte de séjour (1955-1962).

    Date

    1923-1964

    Cote

    EDEP/134/I/2

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Séjour des étrangers (1923-1924, 1931-1942, 1947, 1954-1964)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  31. Résultat n°31

    Demande de permis de chasse. 1956-1957

    Date

    1956-1957

    Cote

    EDEP/134/I/6

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de permis de chasse. 1956-1957

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  32. Résultat n°32

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1952

    Date

    1915-1951

    Cote

    EDEP/134/G/6

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  33. Résultat n°33

    Assistance médicale gratuite (1947). Aide médicale : carnet de bulletins de visite (1963-1971).

    Date

    1947-1971

    Cote

    EDEP/134/Q/2

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1947). Aide médicale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  34. Résultat n°34

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/134/E/7

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  35. Résultat n°35

    Registre de déclarations concernant les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains à des usages commerciaux ou industriels. 04 février 1929-09 juillet 1968

    Date

    Entre le 04 février 1929 et le 09 juillet 1968

    Cote

    EDEP/134/G/10

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations concernant les constructions...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  36. Résultat n°36

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/134/E/12

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  37. Résultat n°37

    État civil : Mariages. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/134/E/18

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  38. Résultat n°38

    Contributions directes. 1949-1950, 1958-1959, 1963

    Date

    1949-1963

    Cote

    EDEP/134/G/9

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1949-1950, 1958-1959, 1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  39. Résultat n°39

    Emprunts (1946-1947). Bail de l'abattoir (1966).

    Date

    1946-1966

    Cote

    EDEP/134/L/2

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1946-1947). Bail de l'abattoir (1966).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.

  40. Résultat n°40

    Guerre de 1939-1945 : ravitaillement. 1947-1949

    Date

    1947-1949

    Cote

    EDEP/134/H/4

    • Contexte : E_DEP 134 - Merlines - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : ravitaillement. 1947-1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Merlines.