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  1. Résultat n°1

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/141/E/7

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  2. Résultat n°2
    Délibérations du conseil municipal. 03 mai 1840-14 juin 1863

    57 medias

    Délibérations du conseil municipal. 03 mai 1840-14 juin 1863

    Date

    Entre le 03 mai 1840 et le 14 juin 1863

    Cote

    EDEP/141/D/2

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 03 mai 1840-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  3. Résultat n°3

    Chemins vicinaux (1874-1877, 1910). Chemin rural de Chauvet (1933-1935). Chemin rural de "chez Brillaud" (1938-1954). Chemin vicinal ordinaire n° 2 (1954-1956). Chemin voie communale (1961-1964)

    Date

    1874-1964

    Cote

    EDEP/141/O/1, 2 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux (1874-1877, 1910). Chemin rural de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  4. Résultat n°4

    Matrice générale des contributions foncières. 1891-1984, 1908-1931

    Date

    1891-1931

    Cote

    EDEP/141/G/9

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1891-1984,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  5. Résultat n°5
    État général des fonds.

    76 medias

    État général des fonds.

    Date

    Entre le 02 août 1756 et le 09 août 1756

    Cote

    EDEP/141/CC/1

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  6. Résultat n°6

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1753-1757). Baptêmes, mariages (1758). Baptêmes, mariages, sépultures (1759-1792).

    Date

    1753-1792

    Cote

    EDEP/141/GG/2

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  7. Résultat n°7

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1937-1963

    Date

    1937-1963

    Cote

    EDEP/141/G/16

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  8. Résultat n°8

    État civil : Mariages. 1874-1882

    Date

    1874-1882

    Cote

    EDEP/141/E/24

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1874-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  9. Résultat n°9

    État civil : Décès. 1874-1882

    Date

    1874-1882

    Cote

    EDEP/141/E/25

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1874-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  10. Résultat n°10

    État civil : Décès. 1832-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/141/E/13

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1832-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  11. Résultat n°11

    Élections politiques : listes électorales. 1865, 1880-1884, 1898-1899, 1910, 1934-1976

    Date

    1865-1976

    Cote

    EDEP/141/K/1

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1865, 1880-1884,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  12. Résultat n°12

    2020-2021

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal, version numérique. 2020-2021
    • 2020-2021

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  13. Résultat n°13

    Mémoire pour les habitants de Monestier-Merlines contre les habitants de Bourg-Lastic. Sans date

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/141/S/1

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes.
    • Mémoire pour les habitants de Monestier-Merlines contre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  14. Résultat n°14

    État de sections (sans date). Relevé d'un état de la section B (1817).

    Date

    1817

    Cote

    EDEP/141/G/2

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (sans date). Relevé d'un état de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  15. Résultat n°15

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1970-1976). Registre des visas de permis de chasser (1976-1988).

    Date

    1970-1988

    Cote

    EDEP/141/I/3

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1970-1976)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  16. Résultat n°16
    Délibérations du conseil municipal. 19 mars 1878-16 octobre 1910

    146 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 mars 1878-16 octobre 1910

    Date

    Entre le 19 mars 1878 et le 16 octobre 1910

    Cote

    EDEP/141/D/4, 1 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 mars 1878-16...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  17. Résultat n°17

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1939-2002

    Date

    1939-2002

    Cote

    EDEP/141/K/4

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1939-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  18. Résultat n°18

    Passeport pour l'intérieur (1816). Vente sur saisie immobilière (1831, 1839, 1841). Débit de boissons (1858).

    Date

    1816-1858

    Cote

    EDEP/141/I/2

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeport pour l'intérieur (1816). Vente sur saisie...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  19. Résultat n°19

    Taxe municipale sur les chiens. 1865

    Date

    1865

    Cote

    EDEP/141/L/3

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe municipale sur les chiens. 1865

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.

  20. Résultat n°20

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/141/E/5

    • Contexte : E_DEP 141 - Monestier-Merlines - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Monestier-Merlines.