Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Budgets et comptes administratifs. 1911-1924

    Date

    1911-1924

    Cote

    EDEP/144/L/4

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1911-1924

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  2. Résultat n°2

    Listes des élèves admis gratuitement à l'école (1876). Liste nominative des enfants de 6 à 14 ans (1960-1975).

    Date

    1876-1975

    Cote

    EDEP/144/R/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Listes des élèves admis gratuitement à l'école (1876)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  3. Résultat n°3

    État civil : Mariages. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/144/E/15

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  4. Résultat n°4

    Contributions directes. 1891-1899

    Date

    1891-1899

    Cote

    EDEP/144/G/16, 10 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1891-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  5. Résultat n°5

    Statistique agricole annuelle (1901-1938). Registre des cultures (1906, 1942-1945) . Ensemencement en blé (1934-1935).

    Date

    1901-1945

    Cote

    EDEP/144/F/3

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1901-1938). Registre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1896-1931

    Date

    1896-1931

    Cote

    EDEP/144/G/13, 12 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1896-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  8. Résultat n°8

    Budgets et comptes administratifs. 1925-1944

    Date

    1925-1944

    Cote

    EDEP/144/L/5

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1925-1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  9. Résultat n°9

    Élections politiques : procès-verbaux. 1852-1939

    Date

    1852-1939

    Cote

    EDEP/144/K/4

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1852-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  10. Résultat n°10

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1934, 1951-1959, 1963, 1966, 1970-1995, 2000-2007). Tribunal et chambre de commerce (1929-1958, 1964, 1974, 1976, 1979, 1994). 

    Date

    1920-2007

    Cote

    EDEP/144/K/6

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  11. Résultat n°11

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1971

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEP/144/G/14, 13 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  12. Résultat n°12

    Rôle de la rétribution scolaire.

    Date

    Sans date

    Cote

    EDEP/144/G/19

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de la rétribution scolaire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  13. Résultat n°13

    Guerre 1939-1945 : recensement des réfugiés (1940). Ravitaillement (1940). Prisonniers de guerre (1940). Autorisation de circuler (1941, 1944). Rapatriés (1942-1945). Recensement (07 avril 1945).

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEP/144/H/7

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : recensement des réfugiés (1940)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  14. Résultat n°14

    État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/144/E/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  15. Résultat n°15

    Budgets et comptes de la fabrique. 1885, 1887

    Date

    1885-1887

    Cote

    EDEP/144/P/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1885, 1887

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  16. Résultat n°16

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/144/E/7

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  17. Résultat n°17

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1875-1912

    Date

    1875-1912

    Cote

    EDEP/144/H/3

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  18. Résultat n°18

    Assistance médicale gratuite. 1895-1942, 1951-1954

    Date

    1895-1954

    Cote

    EDEP/144/Q/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1895-1942, 1951-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  19. Résultat n°19

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1687-1692, 1695-1705, 1723-décembre 1727, 1728-1752

    Date

    1687-1752

    Cote

    EDEP/144/GG/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  20. Résultat n°20

    Tableaux de recensement des classes. 1825-1860

    Date

    1825-1860

    Cote

    EDEP/144/H/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1825-1860

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  21. Résultat n°21

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/144/E/6

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  22. Résultat n°22

    Déclarations de particuliers. 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/144/G/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Déclarations de particuliers. 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  23. Résultat n°23

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/144/E/5

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  24. Résultat n°24

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/144/G/8, 7 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  25. Résultat n°25

    Élections politiques : procès-verbaux. 1945-1982

    Date

    1945-1982

    Cote

    EDEP/144/K/5

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1945-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  26. Résultat n°26
    Délibérations du conseil municipal. 7 novembre 1897-20 février 1927

    205 medias

    Délibérations du conseil municipal. 7 novembre 1897-20 février 1927

    Date

    Entre le 07 novembre 1897 et le 20 février 1927

    Cote

    EDEP/144/D/3

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 7 novembre 1897-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  27. Résultat n°27

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1824-1914

    Date

    1824-1914

    Cote

    EDEP/144/G/7, 6 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  28. Résultat n°28

    Budgets et comptes administratifs. 1945-1963

    Date

    1945-1963

    Cote

    EDEP/144/L/6

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1945-1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  29. Résultat n°29

    Élections politiques : listes électorales. 1837-1900

    Date

    1837-1900

    Cote

    EDEP/144/K/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1837-1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  30. Résultat n°30

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/144/E/3

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  31. Résultat n°31

    Plan cadastral. 1814

    Date

    1814

    Cote

    EDEP/144/G/4, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1814

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  32. Résultat n°32

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/144/E/4

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  33. Résultat n°33

    État de sections. 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/144/G/2

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections. 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  34. Résultat n°34

    Passeport indigent (1887). Allocations militaires (1921-1922, 1933-1955). Allocations temporaires aux vieux (1951).

    Date

    1887-1955

    Cote

    EDEP/144/Q/2

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Passeport indigent (1887). Allocations militaires (1921-1922,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  35. Résultat n°35
    Relevé de l'état général des fonds.

    89 medias

    Relevé de l'état général des fonds.

    Date

    1750

    Cote

    EDEP/144/CC/1

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé de l'état général des fonds.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  36. Résultat n°36

    Rôle de prestations. 1874-1908

    Date

    1874-1908

    Cote

    EDEP/144/G/15, 16 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1874-1908

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  37. Résultat n°37

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1753-1772

    Date

    1753-1772

    Cote

    EDEP/144/GG/2

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  38. Résultat n°38

    Taxe sur les chiens. 1866-1899.

    Date

    1866-1899

    Cote

    EDEP/144/L/7

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1866-1899.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  39. Résultat n°39

    Tableaux de recensement des classes. 1861-1966

    Date

    1861-1966

    Cote

    EDEP/144/H/2

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1861-1966

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud

  40. Résultat n°40

    Assistance aux familles nombreuses (1914). Aliénés (1917). Pensions militaires (1920-1922, 1924, 1930, 1932). Assistance aux vieillards, infirmes et incurables (1922, 1939). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1922). Assistance aux femmes en couches (1923, 1933). Accidents du travail (1936-1954).

    Date

    1914-1954

    Cote

    EDEP/144/Q/3

    • Contexte : E_DEP 144 - Montgibaud - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux familles nombreuses (1914). Aliénés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Montgibaud