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  1. Résultat n°1

    Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à la personne ou à la famille.

    Date de publication

    2014

    Auteur

    SABOT, Thierry

    Date

    2014

    Cote

    1/1000/1

    • Contexte : 1 - Ouvrages
    • Entrées 2015-2019.
    • Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à...
  2. Résultat n°2

    Le notaire, entre métier et espace public en Europe, VIIIe-XVIIIe siècle.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    FAGGION - Lucien

    Cote

    3/2219

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Le notaire, entre métier et espace public en Europe,...
  3. Résultat n°3

    Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à la vie économique.

    Auteur

    SABOT, Thierry

    Date

    2016

    Cote

    1/1000/3

    • Contexte : 1 - Ouvrages
    • Entrées 2015-2019.
    • Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à...
  4. Résultat n°4

    Famille Maurieras Mauriere. Corrèze.

    Date de publication

    décembre 2024

    Auteur

    MAURIERE, Alain

    Cote

    BR/5399

    • Contexte : BR - Brochures
    • Entrées 2025-2029.
    • Famille Maurieras Mauriere. Corrèze.
  5. Résultat n°5

    "Du parfait notaire à l'honnête homme : le notariat en Haut-Limousin aux XVIIIe et XIXe siècles". La compagnie des notaires royaux de Limoges au XVIIIesiècle.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    TRAYAUD - Stéphane

    • Contexte : Lemouzi. Revue mensuelle régionaliste et félibréenne.
    • Série 6 - 2001-2016
    • N°169 bis - Février 2004
    • "Du parfait notaire à l'honnête homme : le notariat...
  6. Résultat n°6

    Le minutier central des Archives de Loir-et-Cher.

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    BR/255

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Le minutier central des Archives de Loir-et-Cher.
  7. Résultat n°7

    Réglement proposé par la Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de Tulle, pour servir à la fixation des honoraires...

    Date de publication

    1809

    Cote

    BR/1083

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Réglement proposé par la Chambre de discipline des...
  8. Résultat n°8

    Discours prononcé à l'inauguration du minutier central des notaires de Paris...

    Date de publication

    1932

    Cote

    BR/205

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Discours prononcé à l'inauguration du minutier central...
  9. Résultat n°9

    Histoire du notariat et du droit notarial en France.

    Date de publication

    2025

    Auteur

    ROUMY, Franck

    Date

    2024

    Cote

    3/2799

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées 2025-2029.
    • Histoire du notariat et du droit notarial en France.
  10. Résultat n°10

    Réponse au second mémoire sur la fixation d'ine troisième résidence de notaire à Uzerche.

    Date de publication

    1836

    Cote

    BR/441

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Réponse au second mémoire sur la fixation d'ine troisième...
  11. Résultat n°11

    Les notaires sous l'Occupation (1940-1945).

    Auteur

    LE COQ, Vincent

    Date

    2015

    Cote

    3/2823

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées 2025-2029.
    • Les notaires sous l'Occupation (1940-1945).
  12. Résultat n°12

    Les coutumiers, les styles, les formulaires et les "artes notariae".

    Date de publication

    1986

    Auteur

    VAN DIEVOET - Guido

    Cote

    BR/4684

    • Contexte : BR - Brochures
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Les coutumiers, les styles, les formulaires et les...
  13. Résultat n°13

    Réglement d'ordre pour la Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de Tulle.

    Date de publication

    1811

    Cote

    BR/1082

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Réglement d'ordre pour la Chambre de discipline des...
  14. Résultat n°14

    Documents du minutier central des notaires de Paris concernant l'histoire économique et sociale (1800-1830). Inventaire.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    PRIS - Claude

    Cote

    3/1906

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Documents du minutier central des notaires de Paris...
  15. Résultat n°15

    Mémore présenté à l'administration de l'enregistrement...

    Date de publication

    1872

    Cote

    BR/198

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Mémore présenté à l'administration de l'enregistrement...
  16. Résultat n°16

    Simple exposé pour le sieur Ambroise Téreygéol, aspirant au notariat.

    Date de publication

    1842

    Cote

    BR/635

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Simple exposé pour le sieur Ambroise Téreygéol, aspirant...
  17. Résultat n°17

    Règlement de discipline intérieure et tarif des notaires de l'arrondissement de Tulle.

    Date de publication

    1844

    Cote

    BR/1084

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Règlement de discipline intérieure et tarif des notaires...
  18. Résultat n°18

    Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à la personne ou à la famille.

    Auteur

    SABOT, Thierry

    Date

    2015

    Cote

    1/1000/2

    • Contexte : 1 - Ouvrages
    • Entrées 2015-2019.
    • Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à...
  19. Résultat n°19

    Les notaires du Bas-Limousin en 1789.

    Date de publication

    1993

    Auteur

    QUINCY, Gilles

    Date

    1993

    Cote

    BR/5219

    • Contexte : BR - Brochures
    • Entrées 2015-2019.
    • Les notaires du Bas-Limousin en 1789.
  20. Résultat n°20

    La signature et les mentions manuscrites dans les contrats.

    Date de publication

    2000

    Auteur

    MAJDANSKI - Delphine

    Cote

    3/2008

    • Contexte : 3 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • La signature et les mentions manuscrites dans les contrats.