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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à la personne ou à la famille.

Date

2014

Cote

1/1000/1

Résultat n°2

Le notaire, entre métier et espace public en Europe, VIIIe-XVIIIe siècle.

Date

-

Cote

3/2219

Résultat n°3

Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à la vie économique.

Date

2016

Cote

1/1000/3

Résultat n°4

Famille Maurieras Mauriere. Corrèze.

Date

-

Cote

BR/5399

Résultat n°5

"Du parfait notaire à l'honnête homme : le notariat en Haut-Limousin aux XVIIIe et XIXe siècles". La compagnie des notaires royaux de Limoges au XVIIIesiècle.

Date

-

Cote

-

Résultat n°6

Le minutier central des Archives de Loir-et-Cher.

Date

1953

Cote

BR/255

Résultat n°7

Réglement proposé par la Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de Tulle, pour servir à la fixation des honoraires...

Date

-

Cote

BR/1083

Résultat n°8

Discours prononcé à l'inauguration du minutier central des notaires de Paris...

Date

-

Cote

BR/205

Résultat n°9

Histoire du notariat et du droit notarial en France.

Date

2024

Cote

3/2799

Résultat n°10

Réponse au second mémoire sur la fixation d'ine troisième résidence de notaire à Uzerche.

Date

-

Cote

BR/441

Résultat n°11

Les notaires sous l'Occupation (1940-1945).

Date

2015

Cote

3/2823

Résultat n°12

Les coutumiers, les styles, les formulaires et les "artes notariae".

Date

-

Cote

BR/4684

Résultat n°13

Réglement d'ordre pour la Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de Tulle.

Date

-

Cote

BR/1082

Résultat n°14

Documents du minutier central des notaires de Paris concernant l'histoire économique et sociale (1800-1830). Inventaire.

Date

-

Cote

3/1906

Résultat n°15

Mémore présenté à l'administration de l'enregistrement...

Date

-

Cote

BR/198

Résultat n°16

Simple exposé pour le sieur Ambroise Téreygéol, aspirant au notariat.

Date

-

Cote

BR/635

Résultat n°17

Règlement de discipline intérieure et tarif des notaires de l'arrondissement de Tulle.

Date

-

Cote

BR/1084

Résultat n°18

Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à la personne ou à la famille.

Date

2015

Cote

1/1000/2

Résultat n°19

Les notaires du Bas-Limousin en 1789.

Date

1993

Cote

BR/5219

Résultat n°20

La signature et les mentions manuscrites dans les contrats.

Date

-

Cote

3/2008