• sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à la personne ou à la famille.

Date

2014

Cote

1/1000/1

Résultat n°2

Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à la vie économique.

Date

2016

Cote

1/1000/3

Résultat n°3

Famille Maurieras Mauriere. Corrèze.

Date

-

Cote

BR/5399

Résultat n°4

"Du parfait notaire à l'honnête homme : le notariat en Haut-Limousin aux XVIIIe et XIXe siècles". La compagnie des notaires royaux de Limoges au XVIIIesiècle.

Date

-

Cote

-

Résultat n°5

Le minutier central des Archives de Loir-et-Cher.

Date

1953

Cote

BR/255

Résultat n°6

Réglement proposé par la Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de Tulle, pour servir à la fixation des honoraires...

Date

-

Cote

BR/1083

Résultat n°7

Discours prononcé à l'inauguration du minutier central des notaires de Paris...

Date

-

Cote

BR/205

Résultat n°8

Réponse au second mémoire sur la fixation d'ine troisième résidence de notaire à Uzerche.

Date

-

Cote

BR/441

Résultat n°9

Les coutumiers, les styles, les formulaires et les "artes notariae".

Date

-

Cote

BR/4684

Résultat n°10

Réglement d'ordre pour la Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de Tulle.

Date

-

Cote

BR/1082

Résultat n°11

Mémore présenté à l'administration de l'enregistrement...

Date

-

Cote

BR/198

Résultat n°12

Simple exposé pour le sieur Ambroise Téreygéol, aspirant au notariat.

Date

-

Cote

BR/635

Résultat n°13

Règlement de discipline intérieure et tarif des notaires de l'arrondissement de Tulle.

Date

-

Cote

BR/1084

Résultat n°14

Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à la personne ou à la famille.

Date

2015

Cote

1/1000/2

Résultat n°15

Les notaires du Bas-Limousin en 1789.

Date

1993

Cote

BR/5219

Résultat n°16

Tananarive.

Date

2021

Cote

1/1085

Résultat n°17

Une maison de campagne grâce à votre notaire.

Date

-

Cote

BR/1480