24 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à la personne ou à la famille.
Cote
1/1000/1
 Date
2014
 Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : 1 - Ouvrages
  • Entrées 2015-2019.
  • Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à...
Résultat n°2

Le notaire, entre métier et espace public en Europe, VIIIe-XVIIIe siècle.
Cote
3/2219
 Date- Lieu
Europe
 Type de document -
  • Contexte : 3 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Le notaire, entre métier et espace public en Europe,...
Résultat n°3

Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à la vie économique.
Cote
1/1000/3
 Date
2016
 Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : 1 - Ouvrages
  • Entrées 2015-2019.
  • Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à...
Résultat n°4

Famille Maurieras Mauriere. Corrèze.
Cote
BR/5399
 Date- Lieu
Égletons (Corrèze, France), Ambrugeat (Corrèze, France), Lavinadière (Soudaine-Lavinadière, Corrèze, France ; paroisse)
 Type de document -
  • Contexte : BR - Brochures
  • Entrées 2025-2029.
  • Famille Maurieras Mauriere. Corrèze.
Résultat n°5

"Du parfait notaire à l'honnête homme : le notariat en Haut-Limousin aux XVIIIe et XIXe siècles". La compagnie des notaires royaux de Limoges au XVIIIesiècle.
Cote- Date- Lieu
Limoges (Haute-Vienne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Lemouzi. Revue mensuelle régionaliste et félibréenne.
  • Série 6 - 2001-2016
  • N°169 bis - Février 2004
  • "Du parfait notaire à l'honnête homme : le notariat...
Résultat n°6

Le minutier central des Archives de Loir-et-Cher.
Cote
BR/255
 Date
1953
 Lieu
Loir-et-Cher (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : BR - Brochures
  • Reprise avant 2000.
  • Le minutier central des Archives de Loir-et-Cher.
Résultat n°7

Réglement proposé par la Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de Tulle, pour servir à la fixation des honoraires...
Cote
BR/1083
 Date- Lieu
Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)
 Type de document -
  • Contexte : BR - Brochures
  • Reprise avant 2000.
  • Réglement proposé par la Chambre de discipline des...
Résultat n°8

Discours prononcé à l'inauguration du minutier central des notaires de Paris...
Cote
BR/205
 Date- Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -
  • Contexte : BR - Brochures
  • Reprise avant 2000.
  • Discours prononcé à l'inauguration du minutier central...
Résultat n°9

Histoire du notariat et du droit notarial en France.
Cote
3/2799
 Date
2024
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 - Ouvrages
  • Entrées 2025-2029.
  • Histoire du notariat et du droit notarial en France.
Résultat n°10

Réponse au second mémoire sur la fixation d'ine troisième résidence de notaire à Uzerche.
Cote
BR/441
 Date- Lieu
Uzerche (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : BR - Brochures
  • Reprise avant 2000.
  • Réponse au second mémoire sur la fixation d'ine troisième...
Résultat n°11

Les notaires sous l'Occupation (1940-1945).
Cote
3/2823
 Date
2015
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3 - Ouvrages
  • Entrées 2025-2029.
  • Les notaires sous l'Occupation (1940-1945).
Résultat n°12

Les coutumiers, les styles, les formulaires et les "artes notariae".
Cote
BR/4684
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : BR - Brochures
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Les coutumiers, les styles, les formulaires et les...
Résultat n°13

Réglement d'ordre pour la Chambre de discipline des notaires de l'arrondissement de Tulle.
Cote
BR/1082
 Date- Lieu
Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)
 Type de document -
  • Contexte : BR - Brochures
  • Reprise avant 2000.
  • Réglement d'ordre pour la Chambre de discipline des...
Résultat n°14

Documents du minutier central des notaires de Paris concernant l'histoire économique et sociale (1800-1830). Inventaire.
Cote
3/1906
 Date- Lieu
Paris (Paris, France)
 Type de document -
  • Contexte : 3 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • Documents du minutier central des notaires de Paris...
Résultat n°15

Mémore présenté à l'administration de l'enregistrement...
Cote
BR/198
 Date- Lieu
Sornac (Corrèze, France ; canton)
 Type de document -
  • Contexte : BR - Brochures
  • Reprise avant 2000.
  • Mémore présenté à l'administration de l'enregistrement...
Résultat n°16

Simple exposé pour le sieur Ambroise Téreygéol, aspirant au notariat.
Cote
BR/635
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : BR - Brochures
  • Reprise avant 2000.
  • Simple exposé pour le sieur Ambroise Téreygéol, aspirant...
Résultat n°17

Règlement de discipline intérieure et tarif des notaires de l'arrondissement de Tulle.
Cote
BR/1084
 Date- Lieu
Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)
 Type de document -
  • Contexte : BR - Brochures
  • Reprise avant 2000.
  • Règlement de discipline intérieure et tarif des notaires...
Résultat n°18

Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à la personne ou à la famille.
Cote
1/1000/2
 Date
2015
 Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : 1 - Ouvrages
  • Entrées 2015-2019.
  • Comprendre les actes notariés. Les actes relatifs à...
Résultat n°19

Les notaires du Bas-Limousin en 1789.
Cote
BR/5219
 Date
1993
 Lieu
Corrèze (France ; département)
 Type de document -
  • Contexte : BR - Brochures
  • Entrées 2015-2019.
  • Les notaires du Bas-Limousin en 1789.
Résultat n°20

La signature et les mentions manuscrites dans les contrats.
Cote
3/2008
 Date- Lieu
France
 Type de document -
  • Contexte : 3 - Ouvrages
  • Entrées antérieures à 2009.
  • La signature et les mentions manuscrites dans les contrats.