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  1. Résultat n°1

    Monuments classés : boite aux Saintes-Huiles en cuivre émaillée du XIIIème siècle (1891, 1922-1925) : église gothique (1925-1926).

    Date

    1891-1926

    Cote

    EDEP/149/R/2

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Monuments classés : boite aux Saintes-Huiles en cuivre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  2. Résultat n°2

    Cahier regroupant les concessions au cimetière (1928) ; vaccinations (1942) ; transfert de titulaires pour souscriptions aux emprunts (1942) ; bons monnaie (1945-1946).

    Date

    1928-1946

    Cote

    EDEP/149/N/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Cahier regroupant les concessions au cimetière (1928)...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  3. Résultat n°3

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1935

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEP/149/G/7

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  4. Résultat n°4

    Guerre de1939-1945 : avis de décès (1940-1946) ; prisonniers de guerre (1940-1945).

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP/149/H/3

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de1939-1945 : avis de décès (1940-1946) ; prisonniers...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  5. Résultat n°5

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1939-2002

    Date

    1939-2002

    Cote

    EDEP/149/K/6

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1939-2002

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  6. Résultat n°6

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/149/E/7

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  7. Résultat n°7

    État de sections. 1831

    Date

    1831

    Cote

    EDEP/149/G/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • État de sections. 1831

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  8. Résultat n°8

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion (1933-1934, 1959) ; nomination des membres de la commission administrative (1947-1954).

    Date

    1933-1959

    Cote

    EDEP/149/Q/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion (1933-1934,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  9. Résultat n°9

    État civil : Naissances, mariages, décès et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1793-An IX

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/149/E/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès et tables...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  10. Résultat n°10

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/149/E/2

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  11. Résultat n°11

    Tableaux de recensement des classes. 1946-1986

    Date

    1946-1986

    Cote

    EDEP/149/H/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1946-1986

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  12. Résultat n°12

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/149/E/10

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  13. Résultat n°13

    Engagé volontaire (1950). Recherche disparu français BERTRAND Bélisaire, dans la zone britannique durant la guerre (1952). Sursis incorporation (1953). Certificat de présence au corps (1957-1958).

    Date

    1950-1958

    Cote

    EDEP/149/H/4

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Engagé volontaire (1950). Recherche disparu français...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  14. Résultat n°14

    Vente des noyers de l'école. 1930-1932

    Date

    1930-1932

    Cote

    EDEP/149/N/2

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Vente des noyers de l'école. 1930-1932

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  15. Résultat n°15

    Arrêté de nomination d'un tambour-afficheur (1948). Arrêté de nomination d'un agent recenseur (1968).

    Date

    1948-1968

    Cote

    EDEP/149/D/5

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêté de nomination d'un tambour-afficheur (1948)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  16. Résultat n°16

    Étrangers : carte de séjour. 1971, 1975, 1981

    Date

    1971-1981

    Cote

    EDEP/149/I/3

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers : carte de séjour. 1971, 1975, 1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  17. Résultat n°17

    Agrandissement du cimetière. 1927

    Date

    1927

    Cote

    EDEP/149/M/3

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Agrandissement du cimetière. 1927

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  18. Résultat n°18

    Budgets et comptes administratifs. 1845, 1920-1939, 1942, 1947-1968

    Date

    1845-1968

    Cote

    EDEP/149/L/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1845, 1920-1939,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  19. Résultat n°19
    Population : listes nominatives (1931-1975) ; feuilles récapitulatives de la population de la commune (1954-1990).

    2 lots 17 medias

    Population : listes nominatives (1931-1975) ; feuilles récapitulatives de la population de la commune (1954-1990).

    Date

    1931-1990

    Cote

    EDEP/149/F/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série F : population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1931-1975) ; feuilles...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  20. Résultat n°20

    Cabine téléphonique (1929). Téléphone (1936-1937).

    Date

    1929-1937

    Cote

    EDEP/149/G/11

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Cabine téléphonique (1929). Téléphone (1936-1937).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  21. Résultat n°21
    Délibérations du conseil municipal. 30 août 1891-1er janvier 1905

    101 medias

    Délibérations du conseil municipal. 30 août 1891-1er janvier 1905

    Date

    Entre le 30 août 1891 et le 1er janvier 1905

    Cote

    EDEP/149/D/3

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 30 août 1891-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  22. Résultat n°22

    Élections politiques : listes électorales. 1938, 1945-1972

    Date

    1938-1972

    Cote

    EDEP/149/K/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1938, 1945-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  23. Résultat n°23

    Élections professionnelles : Chambre des métiers (1936, 1946, 1956-1992). Chambre d'agriculture (1938, 1957-1959, 1963, 1969-1994). Tribunal et chambre de commerce (1939, 1945-1959). Tribunal paritaire des baux ruraux (1957-1988, 1995, 2002). Chambre de commerce (1974-1979, 1991, 1997).

    Date

    1936-2002

    Cote

    EDEP/149/K/4

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre des métiers (1936,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  24. Résultat n°24

    Élections professionnelles : Sécurité sociale (1947, 1983). Mutualité sociale agricole (1956, 1962, 1968, 1974, 1980, 1989, 1994). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1979, 1985-1986, 1992, 2004). Délégués au comité technique départemental des transports (1955-1960, 1968). Prud'hommes (1979-1997, 2002).

    Date

    1947-2004

    Cote

    EDEP/149/K/5

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Sécurité sociale (1947,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  25. Résultat n°25

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1706-1733). Baptêmes, sépultures (1734). Baptêmes, mariages, sépultures (1735-1761). Baptêmes Sépultures(1762). Tables des baptêmes, mariages, sépultures (1706-1760).

    Date

    1706-1762

    Cote

    EDEP/149/GG/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  26. Résultat n°26

    Demande de bourses : J.B POUJADE (1928). Inventaire du mobilier scolaire (1929). Nominations d'institutrices (1936). Liste des enfants en âge scolaire (1936). Mobilier scolaire (1950).

    Date

    1928-1950

    Cote

    EDEP/149/R/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Demande de bourses : J.B POUJADE (1928). Inventaire...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  27. Résultat n°27

    Accidents du travail (1923, 1948). Assistance aux vieillards (1927, 1948-1949). Aliénés (1932-1934). Allocations temporaires aux vieux (1947-1949). Retraite du combattant (1947). Carte aux économiquement faibles (1948-1952). Aide aux aveugles et grands infirmes (1953).

    Date

    1923-1953

    Cote

    EDEP/149/Q/3

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail (1923, 1948). Assistance aux vieillards...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  28. Résultat n°28

    Assistance médicale gratuite (1933-1962). Aide médicale (1968-1972).

    Date

    1933-1972

    Cote

    EDEP/149/Q/2

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite (1933-1962). Aide médicale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  29. Résultat n°29

    État de sections (A-C). 1934-1982

    Date

    1934-1982

    Cote

    EDEP/149/G/2

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • État de sections (A-C). 1934-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  30. Résultat n°30

    École de Salgues : dossier (1932-1952) ; plans de projet de construction de l'école du hameau de Salgues (1932).

    Date

    1392-1952

    Cote

    EDEP/149/M/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • École de Salgues : dossier (1932-1952) ; plans de projet...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  31. Résultat n°31

    Registre des visas des permis de chasser. 1981-2000

    Date

    1981-2000

    Cote

    EDEP/149/I/5

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des visas des permis de chasser. 1981-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  32. Résultat n°32

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/149/E/6

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  33. Résultat n°33

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1832-1913

    Date

    1832-1913

    Cote

    EDEP/149/G/3

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  34. Résultat n°34

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1933

    Date

    1911-1933

    Cote

    EDEP/149/G/4, 1 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  35. Résultat n°35

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1763-1792

    Date

    1763-1792

    Cote

    EDEP/149/GG/2

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  36. Résultat n°36
    Délibérations du conseil municipal. 28 septembre 1882-19 juillet 1891

    56 medias

    Délibérations du conseil municipal. 28 septembre 1882-19 juillet 1891

    Date

    Entre le 28 septembre 1882 et le 19 juillet 1891

    Cote

    EDEP/149/D/2

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 28 septembre 1882-19...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  37. Résultat n°37

    Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1969-1975). Registre des visas des permis de chasser (1976-1981).

    Date

    1969-1981

    Cote

    EDEP/149/I/4

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Carnet d'enregistrement des permis de chasse (1969-1975)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  38. Résultat n°38

    Vaccinations. 1946-1982

    Date

    1946-1982

    Cote

    EDEP/149/I/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1946-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  39. Résultat n°39

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/149/E/8

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  40. Résultat n°40

    Inventaire des archives. 1938

    Date

    1938

    Cote

    EDEP/149/D/6

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives. 1938

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  41. Résultat n°41

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1913-1933

    Date

    1913-1933

    Cote

    EDEP/149/G/5, 2 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1913-1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  42. Résultat n°42

    État civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/149/E/5

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  43. Résultat n°43

    Matrice générale des contributions foncières. 1922-1931

    Date

    1922-1931

    Cote

    EDEP/149/G/6

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1922-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  44. Résultat n°44

    Registre de culture (1941-1953). État des ensemencements et récoltes de blé et de seigle (1942). Déclaration de récolte de blé (1942). Déclarations de récolte ou de stock de vin (1944). Enquête agricole (1945, 1951). État communal de statistique agricole (1946-1947, 1950-1954). Essence détaxée (1947-1951, 1960-1963). Registre décennal de statistique agricole (1951-1954). Recensement général agricole (1955-1956). Recensement général de l'agriculture (1970-1971).

    Date

    1941-1971

    Cote

    EDEP/149/F/2

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série F : population, économie sociale, statistique.
    • Registre de culture (1941-1953). État des ensemencements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  45. Résultat n°45

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/149/E/4

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  46. Résultat n°46

    Budgets et comptes administratifs. 1969-1982

    Date

    1969-1982

    Cote

    EDEP/149/L/2

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1969-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  47. Résultat n°47

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/149/E/3

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  48. Résultat n°48
    Délibérations du conseil municipal. 17 novembre 1872-20 août 1882

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 novembre 1872-20 août 1882

    Date

    Entre le 17 novembre 1872 et le 20 août 1882

    Cote

    EDEP/149/D/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 novembre 1872-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  49. Résultat n°49

    Tableaux de recensement des classes. 1987-1995

    Date

    1987-1995

    Cote

    EDEP/149/H/2

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1987-1995

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  50. Résultat n°50

    Condamnations (1932). Débits de boissons (1930). Autorisation d'utilisation d'explosifs (1950). Transport de corps (1967)

    Date

    1930-1967

    Cote

    EDEP/149/I/2

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Condamnations (1932). Débits de boissons (1930). Autorisation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  51. Résultat n°51

    Syndicat rural de Neuville du chemin rural de Salgues à Pradix : compte de gestion (1926-1932). Tableaux de classement des chemins (1936, 1942, 1948). Chemin rural de Salgues (1937-1939, 1941).

    Date

    1926-1948

    Cote

    EDEP/149/O/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Syndicat rural de Neuville du chemin rural de Salgues...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  52. Résultat n°52

    École du bourg, mairie-école. 1937, 1941-1954

    Date

    1937-1954

    Cote

    EDEP/149/M/2

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • École du bourg, mairie-école. 1937, 1941-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  53. Résultat n°53

    Mandatement pour les contributions personnelles-mobilières (1931, 1935). Liste des contribuables assujettis à l'impôt (1936-1939). Impôt sur le revenu des personnes physiques (1949, 1953, 1956). Imposition sur les bénéfices agricoles (1953-1956).

    Date

    1941-1958

    Cote

    EDEP/149/G/10

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Mandatement pour les contributions personnelles-mobilières...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  54. Résultat n°54

    Bail maison d'école (1901, 1909, 1918, 1925). Bail du presbytère (1910, 1920-1926, 1947).

    Date

    1901-1947

    Cote

    EDEP/149/L/4

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Bail maison d'école (1901, 1909, 1918, 1925). Bail...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  55. Résultat n°55

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/149/E/9

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  56. Résultat n°56

    Élections politiques : listes électorales. 1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    EDEP/149/K/2

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1973-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  57. Résultat n°57

    Élections politiques : procès-verbaux. 1929, 1947, 1949, 1951-1962

    Date

    1929-1962

    Cote

    EDEP/149/K/3

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1929, 1947,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  58. Résultat n°58

    Emprunts communaux (1936, 1938-1939, 1942, 1946-1947). Emprunt de la commune auprès des particuliers (1947-1958).

    Date

    1936-1958

    Cote

    EDEP/149/L/3

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux (1936, 1938-1939, 1942, 1946-1947)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  59. Résultat n°59
    Délibérations du conseil municipal. 19 février 1905-12 avril 1925

    101 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 février 1905-12 avril 1925

    Date

    Entre le 19 février 1905 et le 12 avril 1925

    Cote

    EDEP/149/D/4

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 février 1905-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  60. Résultat n°60

    Bulletin municipal. 2006-2008, 2020-2023

    Date

    2006-2023

    Cote

    EDEP/149/C/1

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal. 2006-2008, 2020-2023

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  61. Résultat n°61

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1977-1981

    Date

    1977-1981

    Cote

    EDEP/149/G/8

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.

  62. Résultat n°62

    Contributions directes. 1941, 1950-1958

    Date

    1941-1958

    Cote

    EDEP/149/G/9

    • Contexte : E_DEP 149 - Neuville - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Contributions directes. 1941, 1950-1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Neuville.