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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibérations du bureau d'assistance. 11 octobre 1925-08 mai 1930, 05 février 1933-30 octobre 1947
Cote
EDEP/150/Q/1
 Date
Entre le 11 octobre 1925 et le 30 octobre 1947
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Délibérations du bureau d'assistance. 11 octobre 1925-08...
Résultat n°2
Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

162 medias

Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825
Cote
EDEP/150/D/2, L/1072 (Ancienne cote)
 Date
Entre le 19 avril 1794 et le 20 mars 1825
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20...
Résultat n°3

Matrice générale des contributions foncières. 1845-1877
Cote
EDEP/150/G/9
 Date
1845-1877
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1845-1877
Résultat n°4

Commune de Noailhac : Le lien (N°5, janvier 1994). Noailhac Info : Bulletin municipal d'information de la commune de Noailhac (1996-1998, 2000, 2002-2003, 2005-2006, 2017-2021).
Cote
EDEP/150/C/1, Per466 et 1020T (Ancienne cote intellectuelle)
 Date
1994-2021
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série C : Bibliothèque administrative.
  • Commune de Noailhac : Le lien (N°5, janvier 1994)....
Résultat n°5

État de sections. 1832
Cote
EDEP/150/G/2
 Date
1832
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document
état de section
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • État de sections. 1832
Résultat n°6

Élections politiques : procès-verbaux. 1846-1888, 1937-1992
Cote
EDEP/150/K/2
 Date
1846-1992
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès-verbaux. 1846-1888, 1937-1992
Résultat n°7

Procès-verbal de délimitation du territoire. 1829-1831
Cote
EDEP/150/G/1
 Date
1829-1831
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1829-1831
Résultat n°8
Population : listes nominatives. 1836-1856, 1962-1975

3 lots 216 medias

Population : listes nominatives. 1836-1856, 1962-1975
Cote
EDEP/150/F/1
 Date
1836-1975
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Population : listes nominatives. 1836-1856, 1962-1975
Résultat n°9

État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An IX). Naissances, décès (An X). Tables des Naissances et mariages (1793-An X). Décès (1793-An X).
Cote
EDEP/150/E/1
 Date
1793-An X
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An IX)....
Résultat n°10

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1834-1914
Cote
EDEP/150/G/4
 Date
1834-1914
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....
Résultat n°11

Chemins vicinaux (1835-1898). Route départementale (1844-1846). Chemins ruraux (1844-1849). Chemins de grande communication (1854-1890).
Cote
EDEP/150/O/1
 Date
1835-1898
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux (1835-1898). Route départementale...
Résultat n°12

Contributions directes. 1882-1895
Cote
EDEP/150/G/13
 Date
1882-1895
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Contributions directes. 1882-1895
Résultat n°13

Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).
Cote
EDEP/150/I/1
 Date
1853-1930
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Fermeture d'un cabaret (1853). Sinistres (1915-1930).
Résultat n°14

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1700-1747
Cote
EDEP/150/GG/3
 Date
1700-1747
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°15

Matrice générale des contributions foncières. 1878-1931
Cote
EDEP/150/G/10
 Date
1878-1931
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1878-1931
Résultat n°16

Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910
Cote
EDEP/150/G/5
 Date
1882-1910
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910
Résultat n°17

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1929-1940
Cote
EDEP/150/H/2
 Date
1929-1940
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....
Résultat n°18

Service des enfants assistés (1872-1908). Protection des enfants du premier âge (1888-1958). Protection maternelle et infantile (1965-1970). Dossiers familiaux d'aide sociale (1967-1970).
Cote
EDEP/150/Q/3
 Date
1872-1970
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Service des enfants assistés (1872-1908). Protection...
Résultat n°19
Délibérations du conseil municipal. 28 mars 1790-17 avril 1794

117 medias

Délibérations du conseil municipal. 28 mars 1790-17 avril 1794
Cote
EDEP/150/D/1, L/1071 (Ancienne cote)
 Date
Entre le 28 mars 1790 et le 17 avril 1794
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 28 mars 1790-17...
Résultat n°20

Bénéfices de l'exploitation agricole. 1989
Cote
EDEP/150/G/15
 Date
1989
 Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Bénéfices de l'exploitation agricole. 1989