50 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/159/E/4

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  2. Résultat n°2
    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22 mai 1881

    48 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22 mai 1881

    Date

    Entre le 15 mai 1870 et le 22 mai 1881

    Cote

    EDEP/159/D/2

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 mai 1870-22...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  3. Résultat n°3

    Rôle de prestations. 1879-1905

    Date

    1879-1905

    Cote

    EDEP/159/G/5, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1879-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  4. Résultat n°4

    Tableaux de recensement des classes. 1864-1950

    Date

    1864-1950

    Cote

    EDEP/159/H/1

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1864-1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  5. Résultat n°5

    Assurances contre l'incendie. 1901-1923

    Date

    1901-1923

    Cote

    EDEP/159/D/4, 1 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances contre l'incendie. 1901-1923

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  6. Résultat n°6

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/159/G/2

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  7. Résultat n°7

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/159/E/9

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  8. Résultat n°8

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/159/E/2

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  9. Résultat n°9
    Population : listes nominatives. 1866-1911

    7 lots 115 medias

    Population : listes nominatives. 1866-1911

    Date

    1866-1911

    Cote

    EDEP/159/F/1

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1866-1911

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  10. Résultat n°10

    Statistique agricole annuelle (1903). Syndicat agricole corporatif (sans date).

    Date

    1903

    Cote

    EDEP/159/F/2

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Statistique agricole annuelle (1903). Syndicat agricole...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  11. Résultat n°11

    Taxe sur les chiens. 1879-1913

    Date

    1879-1913

    Cote

    EDEP/159/L/2

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1879-1913

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  12. Résultat n°12

    Guerre 1914-1918 : avis de décès (1915-1917). Ravitaillement (1919).

    Date

    1915-1919

    Cote

    EDEP/159/H/4

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : avis de décès (1915-1917). Ravitaillement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  13. Résultat n°13

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1911-1959). Chambre d'agriculture (1920-1957). Chambre des métiers (1930-1959). Allocations familiales (1950). Caisse primaire de sécurité sociale (1950). Tribunal paritaire des baux ruraux (1954-1959). Mutualité sociale agricole (sans date).

    Date

    1911-1959

    Cote

    EDEP/159/K/3

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  14. Résultat n°14

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/159/E/6

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  15. Résultat n°15

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1902-1975

    Date

    1902-1975

    Cote

    EDEP/159/G/8, 6 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  16. Résultat n°16

    Transport de corps (1889-1961). Vaccinations (1908-1966).

    Date

    1889-1966

    Cote

    EDEP/159/I/1

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1889-1961). Vaccinations (1908-1966).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  17. Résultat n°17

    Chemins de grande communication (1878-1920). Chemins vicinaux (1887-1923). Chemins d'intérêt commun (1896-1926). Ponts (1900-1901). Moulins (1910-1915). Chemin rural (1928)

    Date

    1878-1928

    Cote

    EDEP/159/O/1

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins de grande communication (1878-1920). Chemins...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  18. Résultat n°18

    Nominations d'instituteurs. 1877-1888

    Date

    1877-1888

    Cote

    EDEP/159/R/1

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Nominations d'instituteurs. 1877-1888

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  19. Résultat n°19

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/159/E/13

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.

  20. Résultat n°20

    Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1902-1933

    Date

    1902-1933

    Cote

    EDEP/159/G/7, 5 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 159 - Péret-Bel-Air - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Péret-Bel-Air.