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Résultat n°1

Registre d'inscription des cartes nationales d'identité et passeports (13 février 1993-17 mars 2005). Registre d'enregistrement des cartes nationales d'identité (1er avril 2005-14 mars 2017).

Date

Entre le 13 février 1993 et le 14 mars 2017

Cote

EDEP/188/I/4

Résultat n°2

Demande de carte d'identité (1938-1969). Travailleurs étrangers (1939-1945, 1949-1950, 1964). Séjour des étrangers (1950-1951, 1956-1978). Déclaration de changement de résidence (1951, 1953, 1964-1967). Régularisation des étrangers (1963-1965). Registre des visas permettant le contrôle des étrangers (1969-2000).

Date

1938-2000

Cote

EDEP/188/I/3

Résultat n°3

Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs en quantité inférieure à 5 kg et de détonateurs en nombre supérieur à 50 (1945-1976). Essence détaxée (1952-1980).

Date

1945-1980

Cote

EDEP/188/I/2

Résultat n°4

Transport de corps (1912-1914, 1935-1940). Registre communal des décalrations de pertes des victimes des calamités agricoles (1938). Épizooties (1941). 

Date

1912-1941

Cote

EDEP/188/I/1