PEYRAT Henri - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre d'inscription des cartes nationales d'identité et passeports (13 février 1993-17 mars 2005). Registre d'enregistrement des cartes nationales d'identité (1er avril 2005-14 mars 2017).	Cote EDEP/188/I/4	Date Entre le 13 février 1993 et le 14 mars 2017	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document carte d'identité, passeport
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série I : Police, hygiène publique, justice. Registre d'inscription des cartes nationales d'identité...
Résultat n°2	Demande de carte d'identité (1938-1969). Travailleurs étrangers (1939-1945, 1949-1950, 1964). Séjour des étrangers (1950-1951, 1956-1978). Déclaration de changement de résidence (1951, 1953, 1964-1967). Régularisation des étrangers (1963-1965). Registre des visas permettant le contrôle des étrangers (1969-2000).	Cote EDEP/188/I/3	Date 1938-2000	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série I : Police, hygiène publique, justice. Demande de carte d'identité (1938-1969). Travailleurs...
Résultat n°3	Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs en quantité inférieure à 5 kg et de détonateurs en nombre supérieur à 50 (1945-1976). Essence détaxée (1952-1980).	Cote EDEP/188/I/2	Date 1945-1980	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série I : Police, hygiène publique, justice. Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs...
Résultat n°4	Transport de corps (1912-1914, 1935-1940). Registre communal des décalrations de pertes des victimes des calamités agricoles (1938). Épizooties (1941).	Cote EDEP/188/I/1	Date 1912-1941	Lieu Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France)	Type de document -
	Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales... Série I : Police, hygiène publique, justice. Transport de corps (1912-1914, 1935-1940). Registre...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Registre d'inscription des cartes nationales d'identité et passeports (13 février 1993-17 mars 2005). Registre d'enregistrement des cartes nationales d'identité (1er avril 2005-14 mars 2017).

Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs en quantité inférieure à 5 kg et de détonateurs en nombre supérieur à 50 (1945-1976). Essence détaxée (1952-1980).

Transport de corps (1912-1914, 1935-1940). Registre communal des décalrations de pertes des victimes des calamités agricoles (1938). Épizooties (1941).