• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre d'inscription des cartes nationales d'identité et passeports (13 février 1993-17 mars 2005). Registre d'enregistrement des cartes nationales d'identité (1er avril 2005-14 mars 2017).

    Date

    Entre le 13 février 1993 et le 14 mars 2017

    Cote

    EDEP/188/I/4

    • Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre d'inscription des cartes nationales d'identité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier

  2. Résultat n°2

    Demande de carte d'identité (1938-1969). Travailleurs étrangers (1939-1945, 1949-1950, 1964). Séjour des étrangers (1950-1951, 1956-1978). Déclaration de changement de résidence (1951, 1953, 1964-1967). Régularisation des étrangers (1963-1965). Registre des visas permettant le contrôle des étrangers (1969-2000).

    Date

    1938-2000

    Cote

    EDEP/188/I/3

    • Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de carte d'identité (1938-1969). Travailleurs...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier

  3. Résultat n°3

    Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs en quantité inférieure à 5 kg et de détonateurs en nombre supérieur à 50 (1945-1976). Essence détaxée (1952-1980).

    Date

    1945-1980

    Cote

    EDEP/188/I/2

    • Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Autorisation de réception et d'utilisation d'explosifs...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier

  4. Résultat n°4

    Transport de corps (1912-1914, 1935-1940). Registre communal des décalrations de pertes des victimes des calamités agricoles (1938). Épizooties (1941). 

    Date

    1912-1941

    Cote

    EDEP/188/I/1

    • Contexte : E_DEP 188 - Saint-Bonnet-l'Enfantier - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Transport de corps (1912-1914, 1935-1940). Registre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-l'Enfantier