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  1. Résultat n°1
    Répertoire chronologique : 18 germinal an XII-29 frimaire an XIII

    7 medias

    Répertoire chronologique : 18 germinal an XII-29 frimaire an XIII

    Date

    germinal an XII-frimaire an XIII

    Cote

    E/14875

    • Contexte : Minutier du canton de Seilhac
    • Chamboulive
    • Poumier Jean, Joseph
    • Répertoire chronologique : 18 germinal an XII-29 frimaire...
  2. Résultat n°2

    27 germinal an XII-5 ventôse an XIII

    Date

    27 germinal an XII-5 ventôse an XIII

    Cote

    E/14874

    • Contexte : Minutier du canton de Seilhac
    • Chamboulive
    • Poumier Jean, Joseph
    • 27 germinal an XII-5 ventôse an XIII
  3. Résultat n°3

    Albussac, Argentat, Bar, Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Beaumont, Camps, Chamberet, Chamboulive, Champagnac-la-Prune, Chapelle-Spinasse (La), Clergoux, Condat-sur-Ganaveix, Corrèze.

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 21 septembre 1798

    Cote

    L/1109

    • Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
    • Justice.
    • Contrôle des officiers ministériels.
    • Répertoires des notaires de l'arrondissement de Tulle...
    • Albussac, Argentat, Bar, Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut,...

    Producteur :

    Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.