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  1. Résultat n°1

    Procéder. Pas d'action, pas de droit ou pas de droit, pas d'action ?.

    Auteur

    HOAREAU-DODINAU - Jacqueline

    Cote

    2/2551

    • Contexte : 2 - Ouvrages
    • Entrées antérieures à 2009.
    • Procéder. Pas d'action, pas de droit ou pas de droit,...
  2. Résultat n°2

    A nos seigneurs de Parlement.

    Date de publication

    1748

    Cote

    BR/1221

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • A nos seigneurs de Parlement.
  3. Résultat n°3

    Mémoire signifie pour les prieurs et religieux bénédictins réformez de l'Abbaye de Meymac, ... contre le vicaire perpétuel, les prêtres secondaires et les habitants de la paroisse de Meymac, ...

    Date de publication

    1729

    Cote

    BR/1240

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Mémoire signifie pour les prieurs et religieux bénédictins...
  4. Résultat n°4

    Sommaire pour Antoine Chasseing de Roufiac, ... contre Michel Binet, ... et Jean-Joseph Fournet et Jean Chassain...

    Date de publication

    1754

    Cote

    BR/1236

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Sommaire pour Antoine Chasseing de Roufiac, ... contre...
  5. Résultat n°5

    Succession Jame de Givry. Mémoire pour les Maurissane, Roussarie, Leyrat, ...contre une monstruosité judiciaire composée de 120 jugements, ....

    Date de publication

    1840

    Auteur

    FOURNIER, Prince-Charles

    Cote

    BR/625/2

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Succession Jame de Givry. Mémoire pour les Maurissane,...
  6. Résultat n°6

    La Chapelle Saint-Géraud prieuré dépendant de l'abbaye d'Aurillac.

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    PANAT (DU), Adhémar

    Cote

    BR/1154

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • La Chapelle Saint-Géraud prieuré dépendant de l'abbaye...
  7. Résultat n°7

    A juger en l'audience de la Tournelle pour Me Charles du Boucheron... contre Léonard Mari dit Laval, intimé.

    Date de publication

    1730

    Cote

    BR/1247

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • A juger en l'audience de la Tournelle pour Me Charles...
  8. Résultat n°8

    Addition pour Me Charles du Boucheron, ...en réponse à un factum signifie le premier juin 1738 contre Dom André Conchon, ... et du sieur Maréchal, ...

    Date de publication

    s.d.

    Cote

    BR/1223

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Addition pour Me Charles du Boucheron, ...en réponse...
  9. Résultat n°9

    Mémoire pour Me Léonard Bussières, Prêtre et Doyen de la Communauté des Prêtres de St. Pierre de la ville de Tulle...

    Date de publication

    1778

    Cote

    1/18

    • Contexte : 1 - Ouvrages
    • Reprise avant 2000.
    • Mémoire pour Me Léonard Bussières, Prêtre et Doyen...
  10. Résultat n°10

    Réflexions pour Me Charles Duboucheron, ...

    Date de publication

    s.d.

    Cote

    BR/1237

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Réflexions pour Me Charles Duboucheron, ...
  11. Résultat n°11

    Succession Jame de Givry. Mémoire pour les Maurissane, Roussarie, Leyrat, ...contre une monstruosité judiciaire composée de 120 jugements, ....

    Date de publication

    1840

    Auteur

    FOURNIER, Prince-Charles

    Cote

    BR/625/1

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Succession Jame de Givry. Mémoire pour les Maurissane,...
  12. Résultat n°12

    Au roy et à nos seigneurs du Conseil de conscience.

    Date de publication

    1727

    Cote

    BR/1238

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Au roy et à nos seigneurs du Conseil de conscience.
  13. Résultat n°13

    Succession Jame de Givry. Mémoire pour les Maurissane, Roussarie, Leyrat, ...contre une monstruosité judiciaire composée de 120 jugements, ....

    Date de publication

    1840

    Auteur

    FOURNIER, Prince-Charles

    Cote

    BR/625/3

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Succession Jame de Givry. Mémoire pour les Maurissane,...
  14. Résultat n°14

    Mémoire pour les prieurs et religieux réformez de l'Abbaye de Meymac, ...cpntre les prêtres et les habitats de la paroisse de la même ville, ... Monsieur le Prince de Rohan et Monsieur l'évêque de Limoges, intervenants.

    Date de publication

    1723

    Cote

    BR/1239

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Mémoire pour les prieurs et religieux réformez de l'Abbaye...
  15. Résultat n°15

    Mémoire instructif, pour Me Jean Christophe Dapeyron, ... contre Me Léger du Boucheron, ... et Me Charles du Boucheron, ...

    Date de publication

    1748

    Cote

    BR/1222

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Mémoire instructif, pour Me Jean Christophe Dapeyron,...
  16. Résultat n°16

    Addition de mémoire pour les prieurs, religieux et couvent de l'Abbaye de Meymaac, ... contre le curé vicaire perpétuel, les prêtres secondaires, et les habitants de la paroisse de Meymac...

    Date de publication

    1732

    Cote

    BR/1241

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Addition de mémoire pour les prieurs, religieux et...
  17. Résultat n°17

    Mémoire pour Charles du Boucheron, ...Léonard La Fond, et Pierre Serventis, tuteur des Mineurs La Chaud, ... contre les prieur (sic) et religieux de Maymac.

    Date de publication

    1749

    Cote

    BR/1249

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Mémoire pour Charles du Boucheron, ...Léonard La Fond,...
  18. Résultat n°18

    Mémoire pour Demoiselle Jeanne Fusillac, veuve du Sieur Chauffour, ... contre le Sieur Osanne, abbé commanditaire de l'Abbaye de Maymac (sic)...

    Date de publication

    1748

    Cote

    BR/1248

    • Contexte : BR - Brochures
    • Reprise avant 2000.
    • Mémoire pour Demoiselle Jeanne Fusillac, veuve du Sieur...
  19. Résultat n°19

    Mémoire "Au Roy" et trois autres mémoires. 1663, 1691, 1733.

    Cote

    1/20

    • Contexte : 1 - Ouvrages
    • Reprise avant 2000.
    • Mémoire "Au Roy" et trois autres mémoires. 1663, 1691,...
  20. Résultat n°20

    Mémoire signifié pour Messire François-Marie Marquis d'Hautefort, Lieutenant général des armées du Roy et Dame Marie-Françoise de Pompadour son épouse, appelans et demandeurs contre Me Gabriel Selapher du Mazat, prêtre intimé et défenseur.

    Date de publication

    1730

    Cote

    1/19

    • Contexte : 1 - Ouvrages
    • Reprise avant 2000.
    • Mémoire signifié pour Messire François-Marie Marquis...