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nivôse 1793-floréal 1794, Entre le mois de nivôse an II et le mois de floréal an II
Cote
L/1211
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Tribunal du district d'Uzerche.
Pièces de procédures civiles.
Nivôse-floréal an II
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Tribunal du district d'Uzerche.
Pièces de procédures civiles.
1791-an III
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration du département.
Agriculture et économie.
Ventes du château et du haras de Pompadour.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Beaulieu.
Queyssac : affaires diverses (août 1790-messidor an...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Publications officielles.
Registres de transcription des lois et décrets de la...
21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration du département.
Affaires militaires,
Équipement et armement.
Réquisitions et fournitures pour la cavalerie.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Publications officielles.
Registres de transcription des lois et décrets de la...
21 septembre 1792-21 vendémiaire an IV
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er décembre 1790 et le 22 septembre 1799
Cote
L/314
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration par district.
District de Brive.
Affaires militaires.
Décembre 1790-4e jour complémentaire an VII
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Justices de paix.
Canton de Donzenac.
An VI
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 01 thermidor an II et le 30 fructidor an II
Cote
L/729
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Comités de surveillance.
Saint-Genès.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Justices de paix.
Canton d'Ussel.
An VII
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration par district.
District d'Ussel.
Secours publics.
Novembre 1792-pluviôse an III
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Larche.
Ferrière : affaires diverses (novembre 1791-messidor...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration du département.
Affaires militaires,
Correspondance (août 1791-thermidor an V).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration du département.
Finances publiques et impositions.
Pièces justificatives des comptes départementaux.
Ports des lettres.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Justices de paix.
Canton de Tulle-Sud.
1791-1792
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er septembre 1790 et le 20 décembre 1798
Cote
L/666
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Turenne.
Ligneyrac : affaires diverses (septembre 1790-frimaire...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Tribunal du district d'Ussel.
Plumitif des audiences.
Plumitifs des audiences du lundi.
Décembre 1792-vendémiaire an IV
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 1er septembre 1789 et le 21 novembre 1795
Cote
L/323
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration par district.
District de Brive.
Justice.
Prisons (septembre 1789-brumaire an IV).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Tulle.
Électeurs ; émigrés ; affaire du Royal-Navarre ; destruction...
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Tribunal de commerce de Tulle
Registres des audiences.
An VIII-an XI
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Sociétés populaires.
Treignac.
An III
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration du département.
Finances publiques et impositions.
Dégrèvements.
Pluviôse an V-vendémiaire an VII
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration par district.
District de Tulle.
Registres d'ordre des pétitions.
1792
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration par district.
District de Tulle.
Correspondance.
Registres de la correspondance du Directoire du district...
Août 1790-brumaire an IV
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Pièces diverses.
Circulaires et instructions, dépenses de l'ordre judiciaire....
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Justice.
Tribunal de district de Brive puis de Première instance.
Pièces de procédures civiles.
An II
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de La Roche-Canillac.
Émigrés ; troubles. Avril 1790-prairial an VII.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Entre le 01 vendémiaire an VIII et le 30 brumaire an VIII
Cote
L/570
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton de Juillac.
Vignols : comptabilité communale.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration cantonale.
Canton d'Ayen.
Affaires militaires (janvier 1793-messidor an VII).
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
Contexte : Série L - Documents administratifs et judiciaires de...
Administration du département.
Actes des représentants du peuple en mission : Borie,...
Subsistances.
Producteur :
Documents produits par les administrations du département, des districts et des cantons, y compris les archives judiciaires, depuis la création des départements en 1790 jusqu'à la mise en place de l'institution préfectorale en l'an VIII.
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