Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Liste des bénéficiaires de la retraite ouvrière et paysanne (1911, 1926). Assistance obligatoire des vieillards, infirmes ou incurables (1911-1912). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformées de la guerre (1923, 1925). Assistance médicale gratuite (1930, 1932-1933, 1948-1949, 1951-1953)

    Date

    1911-1953

    Cote

    EDEP/171/Q/2

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Liste des bénéficiaires de la retraite ouvrière et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  2. Résultat n°2

    Livret des enfants assistés (1882-1885). Recensement des enfants aveugles (sans date). Indigents (1887-1889, 1894). Secours aux victimes de sinistres (1888, 1895, 1907-1908). Aliénés (1888-1891). Mendicité (1891). État nominatif des assistés (1914-1916). Allocations familiales en agriculture (sans date).

    Date

    1882-1916

    Cote

    EDEP/171/Q/3

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Livret des enfants assistés (1882-1885). Recensement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  3. Résultat n°3

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/171/E/14

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  4. Résultat n°4

    État civil : Mariages. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/171/E/25

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  5. Résultat n°5

    Budgets et comptes administratifs. 1875-1921

    Date

    1875-1921

    Cote

    EDEP/171/L/2

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1875-1921

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  6. Résultat n°6

    État de sections (A-C). Sans date

    Date

    Sans date

    Cote

    EDEP/171/G/2

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-C). Sans date

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  7. Résultat n°7

    Tableaux des portions des chemins de grande communication, d'intérêt commun et vicinaux ordinaires. 1880-1894, 1908

    Date

    1880-1908

    Cote

    EDEP/171/O/3

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Tableaux des portions des chemins de grande communication,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  8. Résultat n°8

    État civil : Décès. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/171/E/26

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  9. Résultat n°9

    Plan cadastral. 1834

    Date

    1834

    Cote

    EDEP/171/G/1

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Plan cadastral. 1834

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  10. Résultat n°10

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1933, 1951, 1970-2002

    Date

    1970-2002

    Cote

    EDEP/171/K/4

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1933,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  11. Résultat n°11

    Recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1880, 1883, 1886, 1895, 1898, 1904). Recensement des véhicules automobiles (1914, 1921, 1928).

    Date

    1880-1928

    Cote

    EDEP/171/H/4

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées susceptibles d'être...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  12. Résultat n°12
    Délibérations du conseil municipal. 13 novembre 1892-12 mars 1899

    57 medias

    Délibérations du conseil municipal. 13 novembre 1892-12 mars 1899

    Date

    Entre le 13 novembre 1892 et le 12 mars 1899

    Cote

    EDEP/171/D/1

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 13 novembre 1892-12...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  13. Résultat n°13
    Population : Listes nominatives (1866, 1876, 1881, 1886). Etat des personnes résidant dans la commune et nées entre le 1er juin 1888 et le 1er juin 1925. Mouvement de la population (1888-1896).

    6 lots 95 medias

    Population : Listes nominatives (1866, 1876, 1881, 1886). Etat des personnes résidant dans la commune et nées entre le 1er juin 1888 et le 1er juin 1925. Mouvement de la population (1888-1896).

    Date

    1866-1925

    Cote

    EDEP/171/F/1

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : Listes nominatives (1866, 1876, 1881,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  14. Résultat n°14

    Élections politiques : procès-verbaux. 1848, 1855, 1860-1971

    Date

    1848-1971

    Cote

    EDEP/171/K/2

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1848, 1855,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  15. Résultat n°15

    État de sections (D-F). Sans date

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/171/G/3

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (D-F). Sans date

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  16. Résultat n°16

    État civil : Décès. 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/171/E/23

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1873-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  17. Résultat n°17

    État civil : Mariages. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/171/E/19

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  18. Résultat n°18

    État civil : Mariages. 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/171/E/22

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1873-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  19. Résultat n°19

    Foires (1886, 1891). Statistique agricole décennale (1892). Registre de culture (1902, 1943). Statistique agricole annuelle (1908, 1921-1923, 1930-1939). Registre communal des déclarations de récoltes de blé (1937-1939). État des animaux à ferrer (1941).

    Date

    1886-1941

    Cote

    EDEP/171/F/2

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Foires (1886, 1891). Statistique agricole décennale...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  20. Résultat n°20

    État pour la nomination des répartiteurs. 1882, 1884, 1886-1893

    Date

    1882-1893

    Cote

    EDEP/171/G15

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État pour la nomination des répartiteurs. 1882, 1884,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  21. Résultat n°21

    Bourses (1881). Fourniture scolaire (1882, 1884). Mobilier scolaire (1884-1886). Pupille de la nation (1938).

    Date

    1881-1938

    Cote

    EDEP/171/R/3

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Bourses (1881). Fourniture scolaire (1882, 1884). Mobilier...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  22. Résultat n°22

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/171/E/9

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  23. Résultat n°23

    Budgets et comptes administratifs. 1813-1874

    Date

    1813-1874

    Cote

    EDEP/171/L/1

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1813-1874

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  24. Résultat n°24

    Emprunts (1880-1892, 1947-1949). Bail (1880).

    Date

    1880-1949

    Cote

    EDEP/171/L/5

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts (1880-1892, 1947-1949). Bail (1880).

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  25. Résultat n°25

    Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857, 1874-1877, 1923-1926

    Date

    1854-1926

    Cote

    EDEP/171/G/7

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1854-1857,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  26. Résultat n°26

    Arrêtés du maire. 1888, 1905

    Date

    1888-1905

    Cote

    EDEP/171/D/3

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1888, 1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  27. Résultat n°27

    État civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/171/E/4

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  28. Résultat n°28

    Garde nationale. 1868

    Date

    1868

    Cote

    EDEP/171/H/2

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale. 1868

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  29. Résultat n°29

    Registre des procès-verbaux de la fabrique.

    Date

    Du 08 avril 1894 au 09 décembre 1906

    Cote

    EDEP/171/P/1

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Registre des procès-verbaux de la fabrique.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  30. Résultat n°30

    Maison d'école (1878-1879, 1881-1888). Réfection des murs du cimetière (1892).

    Date

    1878-1892

    Cote

    EDEP/171/M/1

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Maison d'école (1878-1879, 1881-1888). Réfection des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  31. Résultat n°31

    État civil : Naissances. 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEP/171/E/24

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  32. Résultat n°32

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An IX). Naissances et décès (An X).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/171/E/1

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793-An IX)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  33. Résultat n°33

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1961

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP/171/G/9

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  34. Résultat n°34

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/171/E/5

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  35. Résultat n°35

    Quittance pour la fabrique (1869). Inventaire des biens dépendant de la fabrique paroissiale de Reygades (1906). Comptes de la fabrique (1879, 1906).

    Date

    Entre janvier 1869 et décembre 1906

    Cote

    EDEP/171/P/2

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série P : Cultes.
    • Quittance pour la fabrique (1869). Inventaire des biens...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  36. Résultat n°36

    Publications de mariages et certificats de non-opposition. 1890-1893

    Date

    1890-1893

    Cote

    EDEP/171/E/27

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • Publications de mariages et certificats de non-opposition....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  37. Résultat n°37

    Permis de construire (1954-1974). Permis de construire pour la construction d'une salle de classe et d'un logement à l'école (1960-1962).

    Date

    1954-1974

    Cote

    EDEP/171/T/1

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire (1954-1974). Permis de construire...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  38. Résultat n°38

    Procès-verbal de tirage au sort pour conseillers sortants suite à la loi du 21 mars 1831, article 17. 09 novembre 1834

    Date

    dimanche 09 novembre 1834

    Cote

    EDEP/171/K/5

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Procès-verbal de tirage au sort pour conseillers sortants...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  39. Résultat n°39

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/171/E/10

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.

  40. Résultat n°40

    Vaccinations. 1909-1911, 1946-1947, 1949-1951, 1953

    Date

    1909-1953

    Cote

    EDEP/171/I/1

    • Contexte : E_DEP 171 - Reygades - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1909-1911, 1946-1947, 1949-1951, 1953

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Reygade.