Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/172/G/1

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  2. Résultat n°2

    Contributions personnelles, somptuaires et mobilières. An XII

    Date

    1804

    Cote

    EDEP/172/G/4

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions personnelles, somptuaires et mobilières....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  3. Résultat n°3

    Tableaux de recensement des classes. 1906-1962

    Date

    1906-1962

    Cote

    EDEP/172/H/1

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1906-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  4. Résultat n°4

    Accidents du travail. 1913-1962

    Date

    1913-1962

    Cote

    EDEP/172/Q/1

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1913-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  5. Résultat n°5

    Élections politiques : procès verbaux. 1945-1988

    Date

    Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1988

    Cote

    EDEP/172/K/2

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès verbaux. 1945-1988

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  6. Résultat n°6

    Registre décennal de la statistique agricole. 1952

    Date

    1952

    Cote

    EDEP/172/F/1

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Registre décennal de la statistique agricole. 1952

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil municipal. 10 mai 1863-9 juin 1878

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. 10 mai 1863-9 juin 1878

    Date

    Entre le 10 mai 1863 et le 09 juin 1878

    Cote

    EDEP/172/D/3

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 10 mai 1863-9 juin...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  8. Résultat n°8
    Délibérations du conseil municipal. 6 mars 1811-3 juin 1838

    65 medias

    Délibérations du conseil municipal. 6 mars 1811-3 juin 1838

    Date

    Entre le 06 mars 1811 et le 03 juin 1838

    Cote

    EDEP/172/D/1

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 6 mars 1811-3 juin...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  9. Résultat n°9

    Recensement des véhicules automobiles (1931-1935). Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1939)

    Date

    1931-1939

    Cote

    EDEP/172/H/2

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles (1931-1935)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  10. Résultat n°10

    État de sections (A). 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/172/G/2

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A). 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  11. Résultat n°11

    Construction d'un mur de clôture entre la cour de la maison d'école et le chemin vicinal n°3. 1890

    Date

    1890

    Cote

    EDEP/172/O/1

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Construction d'un mur de clôture entre la cour de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  12. Résultat n°12

    État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/172/E/1

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Contributions des portes et fenêtres. An XII

    Date

    1804

    Cote

    EDEP/172/G/3

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions des portes et fenêtres. An XII

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  15. Résultat n°15

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1768-1792

    Date

    1768-1792

    Cote

    EDEP/172/GG/3

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  16. Résultat n°16

    Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1937-1954

    Date

    1937-1954

    Cote

    EDEP/172/G/5, 1 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations de constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  17. Résultat n°17

    Élections politiques : listes électorales. 1907-1978

    Date

    1907-1978

    Cote

    EDEP/172/K/1

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1907-1978

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  18. Résultat n°18

    Élections professionnelles : Tribunal de commerce (1909-1953). Chambre d'agriculture (1920-1964). Chambre des métiers (1930-1952). Baux ruraux (1946-1963).

    Date

    1909-1964

    Cote

    EDEP/172/K/3

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal de commerce (1909-1953)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  19. Résultat n°19

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1988

    Date

    Entre le 1er janvier 1947 et le 31 décembre 1988

    Cote

    EDEP/172/K/4

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1988

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.

  20. Résultat n°20

    Contributions directes. 1959

    Date

    1959

    Cote

    EDEP/172/G/6

    • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1959

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Rilhac-Treignac.