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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791
Cote
EDEP/172/G/1
 Date
1791
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1791
Résultat n°2

Contributions personnelles, somptuaires et mobilières. An XII
Cote
EDEP/172/G/4
 Date
1804
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Contributions personnelles, somptuaires et mobilières....
Résultat n°3

Tableaux de recensement des classes. 1906-1962
Cote
EDEP/172/H/1
 Date
1906-1962
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1906-1962
Résultat n°4

Accidents du travail. 1913-1962
Cote
EDEP/172/Q/1
 Date
1913-1962
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail. 1913-1962
Résultat n°5

Élections politiques : procès verbaux. 1945-1988
Cote
EDEP/172/K/2
 Date
Entre le 1er janvier 1945 et le 31 décembre 1988
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès verbaux. 1945-1988
Résultat n°6

Registre décennal de la statistique agricole. 1952
Cote
EDEP/172/F/1
 Date
1952
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Registre décennal de la statistique agricole. 1952
Résultat n°7
Délibérations du conseil municipal. 10 mai 1863-9 juin 1878

52 medias

Délibérations du conseil municipal. 10 mai 1863-9 juin 1878
Cote
EDEP/172/D/3
 Date
Entre le 10 mai 1863 et le 09 juin 1878
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 10 mai 1863-9 juin...
Résultat n°8
Délibérations du conseil municipal. 6 mars 1811-3 juin 1838

65 medias

Délibérations du conseil municipal. 6 mars 1811-3 juin 1838
Cote
EDEP/172/D/1
 Date
Entre le 06 mars 1811 et le 03 juin 1838
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 6 mars 1811-3 juin...
Résultat n°9

Recensement des véhicules automobiles (1931-1935). Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1939)
Cote
EDEP/172/H/2
 Date
1931-1939
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des véhicules automobiles (1931-1935)....
Résultat n°10

État de sections (A). 1791
Cote
EDEP/172/G/2
 Date
1791
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document
état de section
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • État de sections (A). 1791
Résultat n°11

Construction d'un mur de clôture entre la cour de la maison d'école et le chemin vicinal n°3. 1890
Cote
EDEP/172/O/1
 Date
1890
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Construction d'un mur de clôture entre la cour de la...
Résultat n°12

État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X
Cote
EDEP/172/E/1
 Date
1793-1802
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X
Résultat n°13

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1660-1673). Baptêmes (1661-1668). Sépultures (1665-1669). Baptêmes, mariages, sépultures (1673-1684).  Baptêmes, sépultures (1685, 1686, actes isolés). Tables des Baptêmes, mariages, sépultures (1685-1687). Baptêmes, mariages, sépultures (1687-1688). Baptêmes (1689-1690, actes isolés). Baptêmes, mariages, sépultures (1692). Baptêmes, mariages, sépultures (1694-1699, actes isolés).  Baptêmes, sépultures (1701, actes isolés).  Baptêmes, sépultures (1702-1703). Baptêmes (janvier-février 1704). Baptêmes, mariages, sépultures (1705, 1707-1733).
Cote
EDEP/172/GG/1
 Date
1660-1733
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...
Résultat n°14

Contributions des portes et fenêtres. An XII
Cote
EDEP/172/G/3
 Date
1804
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Contributions des portes et fenêtres. An XII
Résultat n°15

Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1768-1792
Cote
EDEP/172/GG/3
 Date
1768-1792
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....
Résultat n°16

Registre de déclarations de constructions nouvelles. 1937-1954
Cote
EDEP/172/G/5, 1 (Ancienne cote intellectuelle)
 Date
1937-1954
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Registre de déclarations de constructions nouvelles....
Résultat n°17

Élections politiques : listes électorales. 1907-1978
Cote
EDEP/172/K/1
 Date
1907-1978
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : listes électorales. 1907-1978
Résultat n°18

Élections professionnelles : Tribunal de commerce (1909-1953). Chambre d'agriculture (1920-1964). Chambre des métiers (1930-1952). Baux ruraux (1946-1963).
Cote
EDEP/172/K/3
 Date
1909-1964
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal de commerce (1909-1953)....
Résultat n°19

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1988
Cote
EDEP/172/K/4
 Date
Entre le 1er janvier 1947 et le 31 décembre 1988
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1947-1988
Résultat n°20

Contributions directes. 1959
Cote
EDEP/172/G/6
 Date
1959
 Lieu
Rilhac-Treignac (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 172 - Rilhac-Treignac - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Contributions directes. 1959