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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État civil : Mariages. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/254/E/2

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  2. Résultat n°2

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/254/E/10

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  3. Résultat n°3

    Rôle de la rétribution scolaire. 1876-1880

    Date

    1876-1880

    Cote

    EDEP/254/G/12

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de la rétribution scolaire. 1876-1880

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  4. Résultat n°4

    Tableaux de recensement des classes. 1966-1987

    Date

    1966-1987

    Cote

    EDEP/254/H/2

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1966-1987

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  5. Résultat n°5

    Registres paroissiaux : Saint-Léger-du-Baillargeau : Baptêmes, mariages, sépultures. 1683-1689, 1691-1692, 1694-1698, 1716-1730, 1737-1742, 1744-1745

    Date

    1683-1745

    Cote

    EDEP/254/GG/2

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Saint-Léger-du-Baillargeau...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  6. Résultat n°6

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/254/E/9

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  7. Résultat n°7

    Budgets et comptes administratifs. 1917-1937, 1957-1963

    Date

    1917-1963

    Cote

    EDEP/254/L/3

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1917-1937, 1957-1963

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  8. Résultat n°8

    Registre des arrêtés du maire. 1841-1920

    Date

    1841-1920

    Cote

    EDEP/254/D/6

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 1841-1920

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  9. Résultat n°9

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920, 1925, 1927-1935, 1995). Chambre de métiers (1930, 1932-1935, 1937-1939, 1946, 1974-1992). Tribunal de commerce (1936-1937). Tribunal paritaire des baux ruraux (1968-1988). Prud'hommes (1979-1987, 2002). Mutualité sociale agricole (1989, 1994, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1992). 

    Date

    1920-2002

    Cote

    EDEP/254/K/4

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  10. Résultat n°10

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927, 1935-1995

    Date

    1927-1995

    Cote

    EDEP/254/K/5

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1927,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  11. Résultat n°11
    Délibérations du conseil municipal. 05 mai 1839-23 août 1857

    61 medias

    Délibérations du conseil municipal. 05 mai 1839-23 août 1857

    Date

    Entre le 05 mai 1839 et le 23 août 1857

    Cote

    EDEP/254/D/1

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 05 mai 1839-23...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  12. Résultat n°12

    État civil : Décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/254/E/3

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  13. Résultat n°13

    Bureau de bienfaisance : délibérations. 27 mai 1939-15 juin 1947

    Date

    Entre le 27 mai 1939 et le 15 juin 1947

    Cote

    EDEP/254/Q/3

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : délibérations. 27 mai 1939-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  14. Résultat n°14

    Emprunt communal. 1916-1938, 1984-1985

    Date

    1916-1985

    Cote

    EDEP/254/L/6

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunt communal. 1916-1938, 1984-1985

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  15. Résultat n°15

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion. 1886-1936

    Date

    Entre le 27 mai 1886 et le 15 juin 1939

    Cote

    EDEP/254/Q/4

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  16. Résultat n°16

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/254/E/20

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  17. Résultat n°17

    Sinistres (1929). Inondations du 10 juillet 1981. Tempête des 6 et 7 novembre 1982 (1982-1983). Sécheresse (1986-1987). Calamités agricoles : dépérissement des pommiers suite au gel de 1985 (1987). Tempête des 27 et 28 décembre 1999 (1999-2000).

    Date

    1929-2000

    Cote

    EDEP/254/I/2

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Sinistres (1929). Inondations du 10 juillet 1981. Tempête...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  18. Résultat n°18
    État général des fonds. 1748

    208 medias

    État général des fonds. 1748

    Date

    1748

    Cote

    EDEP/254/CC/1

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • État général des fonds. 1748

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  19. Résultat n°19

    Assistance médicale gratuite. 1913-1937

    Date

    1913-1937

    Cote

    EDEP/254/Q/8

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1913-1937

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 20 décembre 1857-14 octobre 1866

    51 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 décembre 1857-14 octobre 1866

    Date

    Entre le 20 décembre 1857 et le 14 octobre 1866

    Cote

    EDEP/254/D/2

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 décembre 1857-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  21. Résultat n°21

    État civil : Naissances. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/254/E/1

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  22. Résultat n°22

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1835-1914

    Date

    1835-1914

    Cote

    EDEP/254/G/2

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  23. Résultat n°23

    Permis de chasse. 1972-1975

    Date

    1972-1975

    Cote

    EDEP/254/I/6

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Permis de chasse. 1972-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  24. Résultat n°24
    Délibérations du conseil municipal. 09 novembre 1879-28 mars 1901

    214 medias

    Délibérations du conseil municipal. 09 novembre 1879-28 mars 1901

    Date

    Entre le 09 novembre 1879 et le 28 mars 1901

    Cote

    EDEP/254/D/4

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 09 novembre 1879-28...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  25. Résultat n°25

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/254/E/13

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  26. Résultat n°26

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1829

    Date

    1829

    Cote

    EDEP/254/G/1

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1829

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  27. Résultat n°27

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/254/E/17

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  28. Résultat n°28

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/254/E/16

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  29. Résultat n°29

    Élections politiques : listes électorales. 1900-1946

    Date

    1900-1946

    Cote

    EDEP/254/K/2

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1900-1946

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  30. Résultat n°30

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1934

    Date

    1911-1934

    Cote

    EDEP/254/G/5

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  31. Résultat n°31

    Tableaux de recensement des classes. 1834, 1853-1965

    Date

    1834-1965

    Cote

    EDEP/254/H/1

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1834, 1853-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  32. Résultat n°32

    Taxe sur les chiens. 1885-1919

    Date

    1885-1919

    Cote

    EDEP/254/L/5, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1885-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  33. Résultat n°33

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages, décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/254/E/14

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  34. Résultat n°34

    Protection des enfants du premier âge. 1877-1941

    Date

    1877-1941

    Cote

    EDEP/254/Q/5

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge. 1877-1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  35. Résultat n°35

    Demande de visa et de validation du permis de chasser. 1981-1982, 1984-1985

    Date

    1972-1975

    Cote

    EDEP/254/I/7

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demande de visa et de validation du permis de chasser....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  36. Résultat n°36

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1934

    Date

    1915-1934

    Cote

    EDEP/254/G/3

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  37. Résultat n°37

    Budgets et comptes de la fabrique. 1901-1906

    Date

    1901-1906

    Cote

    EDEP/254/P/1

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1901-1906

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  38. Résultat n°38

    Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1914-1919

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP/254/H/5

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : ravitaillement. 1914-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  39. Résultat n°39

    Matrice générale des contributions foncières. 1882-1907

    Date

    1882-1907

    Cote

    EDEP/254/G/7

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1882-1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château

  40. Résultat n°40

    Vaccinations. 1905-1929, 1981

    Date

    1905-1981

    Cote

    EDEP/254/I/1

    • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1905-1929, 1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Ségur-le-Château