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  1. Résultat n°1

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1962-1966

    Date

    1962-1966

    Cote

    EDEP/184/G/26

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  2. Résultat n°2

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1935

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEP/184/G/20

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  3. Résultat n°3

    Bâtiments à usage agricole (1951-1977). Porcherie (1970-1971). Séchoirs à tabac (1970-1979). Atelier et garage (1971-1972). Energie électrique (1973).

    Date

    1951-1979

    Cote

    EDEP/184/O/2

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Bâtiments à usage agricole (1951-1977). Porcherie (1970-1971)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  4. Résultat n°4

    Budgets et comptes de la fabrique. 1892-1901

    Date

    1892-1901

    Cote

    EDEP/184/P/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1892-1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  5. Résultat n°5

    Assistance médicale gratuite. 1895-1941

    Date

    1895-1941

    Cote

    EDEP/184/Q/5

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1895-1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  6. Résultat n°6
    Délibérations du conseil municipal. 17 novembre 1878-11 octobre 1891

    2 lots 110 medias

    Délibérations du conseil municipal. 17 novembre 1878-11 octobre 1891

    Date

    Entre le 17 novembre 1878 et le 11 octobre 1891

    Cote

    EDEP/184/D/4

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 17 novembre 1878-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  7. Résultat n°7

    Retraites ouvrières et paysannes. 1912

    Date

    1912

    Cote

    EDEP/184/Q/12

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes. 1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  8. Résultat n°8

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1947-1951

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP/184/G/23

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions foncières. 1904-1907

    Date

    1904-1907

    Cote

    EDEP/184/G/14

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1904-1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  10. Résultat n°10

    Taxe sur les chiens. 1878-1912

    Date

    1878-1912

    Cote

    EDEP/184/L/3

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1878-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  11. Résultat n°11

    Chemins vicinaux (1883-1924). Chemins de grande communication (1885-1917). Chemins ruraux (1891-1911).

    Date

    1883-1924

    Cote

    EDEP/184/O/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux (1883-1924). Chemins de grande communication...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  12. Résultat n°12

    Allocations aux familles des militaires. 1910-1912

    Date

    1910-1912

    Cote

    EDEP/184/Q/11

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles des militaires. 1910-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  13. Résultat n°13

    Cimetière (1832-1833). Eglise (1871, 1897). Presbytère (1906-1909, 1947-1948). Ecole (1913-1926).

    Date

    1832-1948

    Cote

    EDEP/184/M/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière (1832-1833). Eglise (1871, 1897). Presbytère...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  14. Résultat n°14

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/184/E/10

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  15. Résultat n°15

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1932

    Date

    1915-1932

    Cote

    EDEP/184/G/7

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1932

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  16. Résultat n°16

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1829

    Date

    1829

    Cote

    EDEP/184/G/1

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1829

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  17. Résultat n°17

    Élections politiques : listes électorales. 1900-1982

    Date

    1900-1982

    Cote

    EDEP/184/K/2

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1900-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  18. Résultat n°18

    État civil : Décès. An XI-1822

    Date

    An XI-1822

    Cote

    EDEP/184/E/4

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  19. Résultat n°19

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1977-1981

    Date

    1977-1981

    Cote

    EDEP/184/G/29

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.

  20. Résultat n°20

    Assistance aux familles nombreuses. 1913

    Date

    1913

    Cote

    EDEP/184/Q/13

    • Contexte : E_DEP 184 - Saint-Bazile-de-Meyssac - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux familles nombreuses. 1913

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.