46 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1762-1792

    Date

    1762-1792

    Cote

    EDEP/189/GG/2

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  2. Résultat n°2
    Délibérations du conseil municipal. 15 septembre 1929-1er janvier 1957

    159 medias

    Délibérations du conseil municipal. 15 septembre 1929-1er janvier 1957

    Date

    Entre le 15 septembre 1929 et le 1er janvier 1957

    Cote

    EDEP/189/D/4

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 15 septembre 1929-1er...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  3. Résultat n°3

    Elections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1933, 1970, 1976, 1982, 1989, 1995, 2000-2002). Tribunal et chambre de commerce (1928-1933, 1937-1938, 1955, 1958, 1988, 1994, 1997, 2000). Chambre de métiers (1930-1949, 1969, 1973, 1976, 1989, 1992). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1971, 1988, 1995, 2002). Mutualité sociale agricole (1962, 1974, 1984, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1979, 1992, 1999, 2004).Sécurité sociale (1983). Prud'hommes (2002, 2008).

    Date

    1920-2008

    Cote

    EDEP/189/K/3

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Elections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  4. Résultat n°4

    Etat de sections : A-B. 1836

    Date

    1836

    Cote

    EDEP/189/G/2

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série G : Contributions, administration financière
    • Etat de sections : A-B. 1836

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  5. Résultat n°5

    Etat civil : Mariages et tables décennales des mariages. 1803-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/189/E/3

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série E : État civil.
    • Etat civil : Saint-Bonnet-le-Pauvre
    • Etat civil : Mariages et tables décennales des mariages....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  6. Résultat n°6

    Tableaux de recensement des classes. 1965-1980

    Date

    1965-1980

    Cote

    EDEP/189/H/1

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1965-1980

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  7. Résultat n°7

    Etat civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/189/E/10

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série E : État civil.
    • Etat civil : Saint-Bonnet-le-Pauvre
    • Etat civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  8. Résultat n°8

    Etat civil : Naissances. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/189/E/5

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série E : État civil.
    • Etat civil : Saint-Bonnet-le-Pauvre
    • Etat civil : Naissances. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  9. Résultat n°9

    Etat civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/189/E/1

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série E : État civil.
    • Etat civil : Saint-Bonnet-le-Pauvre
    • Etat civil : Naissances, mariages, décès. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  10. Résultat n°10

    Contributions directes. 1807, 1811, 1964-1971, 1980

    Date

    1807-1980

    Cote

    EDEP/189/G/8

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série G : Contributions, administration financière
    • Contributions directes. 1807, 1811, 1964-1971, 1980

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  11. Résultat n°11

    Etat civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/189/E/11

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série E : État civil.
    • Etat civil : Saint-Bonnet-le-Pauvre
    • Etat civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  12. Résultat n°12

    Etat civil : Naissances et tables décennales des naissances. 1803-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/189/E/2

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série E : État civil.
    • Etat civil : Saint-Bonnet-le-Pauvre
    • Etat civil : Naissances et tables décennales des naissances....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  13. Résultat n°13

    Elections politiques : listes électorales. 1913-1961

    Date

    1913-1961

    Cote

    EDEP/189/K/1

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Elections politiques : listes électorales. 1913-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  14. Résultat n°14

    Etat civil : Décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/189/E/19

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série E : État civil.
    • Etat civil : Saint-Bonnet-le-Pauvre
    • Etat civil : Décès. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  15. Résultat n°15

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1836-1914

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP/189/G/3

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série G : Contributions, administration financière
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  16. Résultat n°16

    Saint-Bonnet-le-Pauvre : justice. 1818

    Date

    1818

    Cote

    EDEP/189/I/1

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Saint-Bonnet-le-Pauvre : justice. 1818

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  17. Résultat n°17

    Etat civil : Mariages. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/189/E/6

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série E : État civil.
    • Etat civil : Saint-Bonnet-le-Pauvre
    • Etat civil : Mariages. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  18. Résultat n°18

    Budgets et comptes administratifs. 1950-1981

    Date

    1950-1981

    Cote

    EDEP/189/L/1

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1950-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  19. Résultat n°19

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1913-1934

    Date

    1913-1934

    Cote

    EDEP/189/G/6

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série G : Contributions, administration financière
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1913-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

  20. Résultat n°20

    Etat civil : Décès. 1803-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/189/E/4

    • Contexte : E_DEP 189 - Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle - Archives...
    • Série E : État civil.
    • Etat civil : Saint-Bonnet-le-Pauvre
    • Etat civil : Décès. 1803-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle