Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État de sections (A-B). 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/190/G/1

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-B). 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  2. Résultat n°2

    Budgets et comptes administratifs. 1899-1944

    Date

    1899-1944

    Cote

    EDEP/190/L/2

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1899-1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  3. Résultat n°3

    État de sections (A-D). 1840

    Date

    1840

    Cote

    EDEP/190/G/2, 5 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-D). 1840

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  4. Résultat n°4

    Protection des enfants du premier âge (1889, 1894). Assistance médicale gratuite (1927-1955).

    Date

    1889-1955

    Cote

    EDEP/190/Q/1

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1889, 1894)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  5. Résultat n°5

    Distribution d'énergie électrique. 1926-1928, 1930-1932, 1937-1938

    Date

    1926-1938

    Cote

    EDEP/190/O/3

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Distribution d'énergie électrique. 1926-1928, 1930-1932,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  6. Résultat n°6

    État civil : Décès. 1863-1874

    Date

    1863-1874

    Cote

    EDEP/190/E/24

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1863-1874

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  7. Résultat n°7

    Contributions directes. 1896-1962

    Date

    1896-1962

    Cote

    EDEP/190/G/21, 14 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1896-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions foncières. 1858-1881

    Date

    1858-1881

    Cote

    EDEP/190/G/11, 16-20 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1858-1881

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  10. Résultat n°10

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/190/G/13, 27-32 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  11. Résultat n°11

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/190/E/4

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  12. Résultat n°12

    Registre de déclarations sur les voitures, chevaux, juments, mules et mulets. 1877-1934

    Date

    1877-1934

    Cote

    EDEP/190/G/19

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations sur les voitures, chevaux,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  13. Résultat n°13

    Tableaux comparatif des évaluations des maisons et usines. 1839

    Date

    1839

    Cote

    EDEP/190/G/17, 12 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Tableaux comparatif des évaluations des maisons et...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  14. Résultat n°14

    Élections politiques : listes électorales. 1891-1950

    Date

    1891-1950

    Cote

    EDEP/190/K/2

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1891-1950

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  15. Résultat n°15

    Rôle de prestations. 1894-1901

    Date

    1894-1901

    Cote

    EDEP/190/G/16

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1894-1901

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  16. Résultat n°16

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1936

    Date

    1911-1936

    Cote

    EDEP/190/G/9, 8 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  17. Résultat n°17
    Population : listes nominatives (1931, 1936, 1962, 1968). Feuilles récapitulatives (1954-1975).

    2 lots 5 medias

    Population : listes nominatives (1931, 1936, 1962, 1968). Feuilles récapitulatives (1954-1975).

    Date

    1931-1975

    Cote

    EDEP/190/F/3

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives (1931, 1936, 1962,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  18. Résultat n°18

    État civil : Décès. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/190/E/6

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  19. Résultat n°19

    Budgets et comptes administratifs. 1951-1972

    Date

    1951-1972

    Cote

    EDEP/190/L/3

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1951-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  20. Résultat n°20

    Registre de déclarations faites les propriétaires de chiens. 1855-1856

    Date

    1855-1856

    Cote

    EDEP/190/G/18, 13 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations faites les propriétaires de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  21. Résultat n°21

    Passeports pour l'intérieur. 1818-1877

    Date

    1818-1877

    Cote

    EDEP/190/I/1

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur. 1818-1877

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  22. Résultat n°22

    État civil : Naissances. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/190/E/1

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  23. Résultat n°23

    Explosifs. 1955

    Date

    1955

    Cote

    EDEP/190/I/9

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Explosifs. 1955

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  24. Résultat n°24

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1841-1914

    Date

    1841-1914

    Cote

    EDEP/190/G/7, 6 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  25. Résultat n°25

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1753-1767). Baptêmes, mariages (1768). Baptêmes, mariages, sépultures (1769-1792).

    Date

    1753-1792

    Cote

    EDEP/190/GG/3

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  26. Résultat n°26

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/190/E/18

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  27. Résultat n°27

    Tableaux de recensement des classes. 1916-1981

    Date

    1916-1981

    Cote

    EDEP/190/H/3

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1916-1981

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  28. Résultat n°28

    Registres des visas de permis de chasser (1980-1999). Campagne de chasse (1996-2001).

    Date

    1980-2001

    Cote

    EDEP/190/I/10

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registres des visas de permis de chasser (1980-1999)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  29. Résultat n°29
    Délibérations du conseil municipal. 28 février 1862-28 décembre 1884

    57 medias

    Délibérations du conseil municipal. 28 février 1862-28 décembre 1884

    Date

    Entre le 28 février 1862 et le 28 décembre 1884

    Cote

    EDEP/190/D/4

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 28 février 1862-28...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  30. Résultat n°30

    État civil : Décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/190/E/15

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  31. Résultat n°31

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/190/E/13

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  32. Résultat n°32

    Guerre 1939-1945 : cartes de ravitaillement. 1941-1944

    Date

    1941-1944

    Cote

    EDEP/190/H/10

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : cartes de ravitaillement. 1941-1944

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  33. Résultat n°33

    État civil : Décès. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/190/E/12

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  34. Résultat n°34

    État civil : Mariages. 1885-1894

    Date

    1885-1894

    Cote

    EDEP/190/E/29

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1885-1894

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  35. Résultat n°35

    État civil : Naissances. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/190/E/10

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  36. Résultat n°36

    Tableaux de recensement des classes. 1881-1915

    Date

    1881-1915

    Cote

    EDEP/190/H/2, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1881-1915

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  37. Résultat n°37

    Garde nationale. 1848-1868

    Date

    1848-1868

    Cote

    EDEP/190/H/4, 1 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale. 1848-1868

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  38. Résultat n°38

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1999, 2002

    Date

    1999-2002

    Cote

    EDEP/190/K/7

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1999,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  39. Résultat n°39

    Rôle de prestations. 1836-1893

    Date

    1836-1893

    Cote

    EDEP/190/G/15, 11 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1836-1893

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  40. Résultat n°40

    État civil : Mariages. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/190/E/5

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  41. Résultat n°41

    Élections professionnelles : Tribunal paritaire des baux ruraux (1995, 2002). Mutualité sociale agricole (1999). Centre régional de la propriété forestière (2004). Chambre d'agriculture (2006).

    Date

    1995-2006

    Cote

    EDEP/190/K/6

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal paritaire des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  42. Résultat n°42

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1888-1899

    Date

    1888-1899

    Cote

    EDEP/190/G/20, 14 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  43. Résultat n°43

    État civil : Naissances. 1875-1884

    Date

    1875-1884

    Cote

    EDEP/190/E/25

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1875-1884

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  44. Résultat n°44

    Taxe sur les chiens. 1857-1905

    Date

    1857-1905

    Cote

    EDEP/190/L/4, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1857-1905

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  45. Résultat n°45

    Registres paroissiaux : Baptêmes (16 octobre, 6 novembre 1667-1672). Baptêmes, mariages, sépultures (1675-1719, 1721-1726, 1730-10 février 1733).

    Date

    Entre le 16 octobre 1667 et le 10 février 1733

    Cote

    EDEP/190/GG/1

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes (16 octobre, 6 novembre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  46. Résultat n°46

    Inventaire des archives communales. 1843, 1879, 1891, 1896

    Date

    1843-1896

    Cote

    EDEP/190/D/2

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives communales. 1843, 1879, 1891,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  47. Résultat n°47
    Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-10 novembre 1861

    56 medias

    Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-10 novembre 1861

    Date

    Entre le 13 mai 1838 et le 10 novembre 1861

    Cote

    EDEP/190/D/3

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  48. Résultat n°48

    Registre de déclarations pour les mutations de propriétés foncières. 1837-1838

    Date

    1837-1838

    Cote

    EDEP/190/G/4, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations pour les mutations de propriétés...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  49. Résultat n°49

    Chemins vicinaux ordinaires. 1899-1943

    Date

    1899-1943

    Cote

    EDEP/190/O/1

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux ordinaires. 1899-1943

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  50. Résultat n°50

    État civil : Mariages. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/190/E/14

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  51. Résultat n°51

    État civil : Mariages. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/190/E/17

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  52. Résultat n°52

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1911

    Date

    1874-1911

    Cote

    EDEP/190/H/5, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  53. Résultat n°53
    Population : listes nominatives. 1891-1926

    3 lots 61 medias

    Population : listes nominatives. 1891-1926

    Date

    1891-1926

    Cote

    EDEP/190/F/2

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1891-1926

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  54. Résultat n°54

    Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1900

    Date

    1848-1900

    Cote

    EDEP/190/K/4, 3 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1848-1900

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  55. Résultat n°55
    Population : listes nominatives. 1836-1890

    11 lots 194 medias

    Population : listes nominatives. 1836-1890

    Date

    1836-1890

    Cote

    EDEP/190/F/1

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1836-1890

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  56. Résultat n°56

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1733-1735, 1737-1752

    Date

    1733-1752

    Cote

    EDEP/190/GG/2

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  57. Résultat n°57

    Guerre 1914-1918 : réfugiés (1914). Ravitaillement (1914-1918)

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP/190/H/7, 5 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : réfugiés (1914). Ravitaillement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  58. Résultat n°58

    Caisse locale d'assurances agricoles, incendie et accidents. 1926-1966

    Date

    1926-1966

    Cote

    EDEP/190/Q/3

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse locale d'assurances agricoles, incendie et accidents....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  59. Résultat n°59

    Registre de déclarations des constructions nouvelles. 1903-1965

    Date

    1903-1965

    Cote

    EDEP/190/G/22

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations des constructions nouvelles....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  60. Résultat n°60

    Chemin rural de Daillac (1923-1938). Chemins ruraux (1926-1935). Chemin rural de la Fage (1966, 1969). Chemin d'intérêt commun n°93 (1934-1935). Tableau des chemins de grande communication, d'intérêt commun et vicinaux ordinaires (1935).

    Date

    1923-1969

    Cote

    EDEP/190/O/2

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin rural de Daillac (1923-1938). Chemins ruraux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  61. Résultat n°61

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1936

    Date

    1915-1936

    Cote

    EDEP/190/G/10, 9 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. 1915-1936

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  62. Résultat n°62

    Maison d'école. 1855-1939

    Date

    1855-1939

    Cote

    EDEP/190/M/1

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Maison d'école. 1855-1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  63. Résultat n°63

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1941-1948

    Date

    1941-1948

    Cote

    EDEP/190/H/9

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement. 1941-1948

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  64. Résultat n°64

    Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre (1920-1944). Pensions de guerre (1920-1921, 1948). Accidents du travail (1946, 1955-1965).

    Date

    1920-1965

    Cote

    EDEP/190/Q/2

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  65. Résultat n°65

    État civil : Mariages. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/190/E/20

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  66. Résultat n°66

    Étrangers : dossiers de demandes de cartes d'identité (1938-1964) ; enregistrement des visas d'arrivée et de départ (1939-1965). Carte de travail et de séjour (1942, 1944, 1949-1950, 1957-1964). Dossier des étrangers (1948-1959, 1964).

    Date

    1938-1965

    Cote

    EDEP/190/I/8

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Étrangers : dossiers de demandes de cartes d'identité...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  67. Résultat n°67

    Vaccinations. 1943-1974

    Date

    1943-1974

    Cote

    EDEP/190/I/5

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1943-1974

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  68. Résultat n°68

    Livre de mutations de propriétés. 1819-1836

    Date

    1819-1836

    Cote

    EDEP/190/G/3, 2 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Livre de mutations de propriétés. 1819-1836

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  69. Résultat n°69

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP/190/G/8, 7 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1910

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  70. Résultat n°70

    État civil : Décès. 1885-1894

    Date

    1885-1894

    Cote

    EDEP/190/E/30

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1885-1894

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  71. Résultat n°71

    Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1852-1880). Nominations d'instituteurs (1876-1877). Inventaire du mobilier scolaire (1877).

    Date

    1852-1880

    Cote

    EDEP/190/R/1

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série R : Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Listes des enfants admis gratuitement à l'école (1852-1880)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  72. Résultat n°72

    Saint-Bonnet-Près-Bort : bulletin municipal. 1995-2008

    Date

    1995-2008

    Cote

    EDEP/190/C/1, Per341 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Saint-Bonnet-Près-Bort : bulletin municipal. 1995-2008

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  73. Résultat n°73

    Ouverture de débits de boissons. 1931, 1949

    Date

    1931-1949

    Cote

    EDEP/190/I/7

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Ouverture de débits de boissons. 1931, 1949

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  74. Résultat n°74

    Élections politiques : procès-verbaux. 1902-1972

    Date

    1902-1972

    Cote

    EDEP/190/K/5

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1902-1972

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  75. Résultat n°75

    Guerre 1939-1945 : sauf-conduit (1939, 1942). Prisonniers de guerre (1940-1945). Démobilisation (1942). Réfugiés (1942-1943, 1950-1951).

    Date

    1939-1951

    Cote

    EDEP/190/H/8, 6 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : sauf-conduit (1939, 1942). Prisonniers...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  76. Résultat n°76

    Avis de décès militaires. 1885-1915

    Date

    1885-1915

    Cote

    EDEP/190/H/6

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Avis de décès militaires. 1885-1915

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  77. Résultat n°77

    Recueil d'actes. 1813-1831

    Date

    1813-1831

    Cote

    EDEP/190/D/1

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Recueil d'actes. 1813-1831

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  78. Résultat n°78

    Monuments aux morts (1920-1924). Terrain de sport (1941-1942). Cimetière (1946-1951)

    Date

    1920-1951

    Cote

    EDEP/190/M/2

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Monuments aux morts (1920-1924). Terrain de sport (1941-1942)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  79. Résultat n°79

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/190/E/16

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort

  80. Résultat n°80

    Élections politiques : listes électorales. 1951-1975

    Date

    1951-1975

    Cote

    EDEP/190/K/3

    • Contexte : E_DEP 190 - Saint-Bonnet-près-Bort - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1951-1975

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Bonnet-près-Bort