30 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Séjour des étrangers (1951-1980). Travail des étrangers (1955-1956, 1958, 1968, 1976).

    Date

    1951-1980

    Cote

    EDEP/200/I/1

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Séjour des étrangers (1951-1980). Travail des étrangers...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  2. Résultat n°2

    Contentieux électoral. 1978

    Date

    1978

    Cote

    EDEP/200/K/5

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Contentieux électoral. 1978

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  3. Résultat n°3
    Population : listes nominatives. 1931, 1936, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982

    2 lots 5 medias

    Population : listes nominatives. 1931, 1936, 1954, 1962, 1968, 1975, 1982

    Date

    1931-1982

    Cote

    EDEP/200/F/1

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1931, 1936, 1954,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  4. Résultat n°4

    Registre pour l'inscription des propriétaires de chiens. 1918, 1941-1943

    Date

    1918-1943

    Cote

    EDEP/200/G/9

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Registre pour l'inscription des propriétaires de chiens....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  5. Résultat n°5

    Accidents du travail. 1969

    Date

    1969

    Cote

    EDEP/200/Q/1

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail. 1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  6. Résultat n°6

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets. 1918-1947

    Date

    1918-1947

    Cote

    EDEP/200/G/10

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  7. Résultat n°7

    Contributions directes. 1933-1971

    Date

    1933-1971

    Cote

    EDEP/200/G/8

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Contributions directes. 1933-1971

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  8. Résultat n°8

    Élections professionnelles : procès verbaux. 1957-1999

    Date

    1957-1999

    Cote

    EDEP/200/K/4

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès verbaux. 1957-1999

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  9. Résultat n°9

    Guerre de 1939-1945 : Bordereaux récapitulatifs des armes. 06 janvier 1943

    Date

    mercredi 06 janvier 1943

    Cote

    EDEP/200/H/2

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : Bordereaux récapitulatifs des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  10. Résultat n°10

    Matrice cadastrale des contributions foncières. 1922-1931

    Date

    1922-1931

    Cote

    EDEP/200/G/6

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des contributions foncières. 1922-1931

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  11. Résultat n°11

    Naturalisations. 1967, 1969

    Date

    1967-1969

    Cote

    EDEP/200/E/1

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • Naturalisations. 1967, 1969

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  12. Résultat n°12

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1934

    Date

    1911-1934

    Cote

    EDEP/200/G/4

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  13. Résultat n°13

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. 1835-1914

    Date

    1835-1914

    Cote

    EDEP/200/G/2

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  14. Résultat n°14
    Registre de délibérations du conseil municipal. 25 octobre 1928-26 février 1967

    96 medias

    Registre de délibérations du conseil municipal. 25 octobre 1928-26 février 1967

    Date

    Entre le 25 octobre 1928 et le 26 février 1967

    Cote

    EDEP/200/D/1

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre de délibérations du conseil municipal. 25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  15. Résultat n°15

    Inventaire communal. 1979-1980

    Date

    1979-1980

    Cote

    EDEP/200/F/2

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Inventaire communal. 1979-1980

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  16. Résultat n°16

    Copie de la matrice cadastrale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/200/G/7

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Copie de la matrice cadastrale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  17. Résultat n°17

    État de sections. 1833

    Date

    1833

    Cote

    EDEP/200/G/1

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • État de sections. 1833

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  18. Résultat n°18

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties. (Vol. 1). 1915-1934

    Date

    1915-1934

    Cote

    EDEP/200/G/5

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administrations financières.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties. (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  19. Résultat n°19

    Élections professionnelles : Chambre des métiers (1939, 1955-1995). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1995, 2002, 2010). Tribunal et chambre de commerce (1955-1976, 1982, 1988, 1994, 1997, 2000). Chambre d'agriculture (1957-2007). Mutualité sociale agricole (1956, 1984, 1999). Centre régional de la propriété forestière (1966, 1973, 1979, 1992, 1999). Prud'hommes (1982, 1992, 1997, 2002, 2008). Sécurité sociale (1983).

    Date

    1939-2010

    Cote

    EDEP/200/K/3

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre des métiers (1939,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste

  20. Résultat n°20

    Registres paroissiaux : Baptêmes. 1633-1651

    Date

    1633-1651

    Cote

    EDEP/200/GG/1

    • Contexte : E_DEP 200 - Saint-Etienne-la-Geneste - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes. 1633-1651

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Etienne-la-Geneste