Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1753-1762

    Date

    1753-1762

    Cote

    EDEP/222/GG/4

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  2. Résultat n°2

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/222/E/23

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  3. Résultat n°3

    Saint-Martin-La-Méanne : bulletin municipal. 2001-2004, 2008-2012, 2016-2017

    Date

    2001-2017

    Cote

    EDEP/222/C/1, Per427 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Saint-Martin-La-Méanne : bulletin municipal. 2001-2004,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  4. Résultat n°4

    Arrêtés du maire. 1905-1929

    Date

    1905-1929

    Cote

    EDEP/222/D/7

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1905-1929

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  5. Résultat n°5

    Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947). Immeuble insalubre (1965).

    Date

    1929-1985

    Cote

    EDEP/222/I/2

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Épizooties (1929-1957, 1972-1985). Sinistres (1947)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  6. Résultat n°6

    Emprunts communaux. 1959, 1961, 1964

    Date

    1959-1964

    Cote

    EDEP/222/L/4

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1959, 1961, 1964

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  7. Résultat n°7

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1961

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP/222/G/11

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  8. Résultat n°8

    État civil : Naissances. 1883-1892

    Date

    1833-1892

    Cote

    EDEP/222/E/28

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1883-1892

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  9. Résultat n°9

    Demandes de permis de chasse. 1956-1968

    Date

    1956-1968

    Cote

    EDEP/222/I/4

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Demandes de permis de chasse. 1956-1968

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  10. Résultat n°10

    État civil : Naissances. 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP/222/E/25

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1873-1882

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  11. Résultat n°11

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties. (Vol. 2). 1838-1914

    Date

    1838-1914

    Cote

    EDEP/222/G/4

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  12. Résultat n°12

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1773-1782

    Date

    1773-1782

    Cote

    EDEP/222/GG/6

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  13. Résultat n°13

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1906-1934, 1955-1961, 1964-1965, 1976, 1988). Chambre des métiers (1930-1936, 1946-1986). Chambre d'agriculture (1925, 1929-1934, 1969-1970, 1976, 1982-1983, 1989). Mutualité sociale agricole (1977, 1984). Prud'hommes (1979-1997). Caisse allocations familiales (1983).

    Date

    1906-1997

    Cote

    EDEP/222/K/3

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  14. Résultat n°14

    État civil : Naissances. 1793-An X

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/222/E/1

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1793-An X

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  15. Résultat n°15

    Taxe sur les chiens. 1884-1914

    Date

    1884-1914

    Cote

    EDEP/222/L/2

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1884-1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  16. Résultat n°16

    Registres des visas des permis de chasser. 1975-2000

    Date

    1975-2000

    Cote

    EDEP/222/I/6

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registres des visas des permis de chasser. 1975-2000

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  17. Résultat n°17
    Délibérations du conseil municipal. 21 mars 1875-8 mars 1896

    177 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 mars 1875-8 mars 1896

    Date

    Entre le 21 mars 1875 et le 08 mars 1896

    Cote

    EDEP/222/D/3

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 mars 1875-8...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  18. Résultat n°18

    Vaccinations. 1963-1988

    Date

    1963-1988

    Cote

    EDEP/222/I/7

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1963-1988

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  19. Résultat n°19

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/222/E/9

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol. 2). 1915-1967

    Date

    1915-1967

    Cote

    EDEP/222/G/7

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (Vol....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  21. Résultat n°21

    État civil : Décès. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/222/E/21

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  22. Résultat n°22

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1733-1752

    Date

    1733-1752

    Cote

    EDEP/222/GG/3

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  23. Résultat n°23
    Population : listes nominatives. 1851, 1886-1926

    5 lots 219 medias

    Population : listes nominatives. 1851, 1886-1926

    Date

    1851-1926

    Cote

    EDEP/222/F/1

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1851, 1886-1926

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  24. Résultat n°24

    Adduction d'eau et alimentation en eau potable. 1963-1965, 1967, 1976

    Date

    1963-1976

    Cote

    EDEP/222/N/3

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Adduction d'eau et alimentation en eau potable. 1963-1965,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  25. Résultat n°25

    État civil : Naissances. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/222/E/13

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1833-1842

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  26. Résultat n°26

    État de sections (A-E). 1837

    Date

    1837

    Cote

    EDEP/222/G/2

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-E). 1837

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  27. Résultat n°27

    Registre des demandes de carte d'identité (1956-1996, voir la cote EDEP/222/H/5 à la fin du registre des réquisitions). Enregistrement des dossiers de demandes de carte d'identité d'étrangers (1957-1979).

    Date

    1956-1996

    Cote

    EDEP/222/I/3

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre des demandes de carte d'identité (1956-1996,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  28. Résultat n°28

    Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents (1942-1966). Registre des déclarations d'accidents du travail en agriculture (1967).

    Date

    1942-1967

    Cote

    EDEP/222/Q/2

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  29. Résultat n°29

    État civil : Mariages et tables décennales des naissances, mariages et décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/222/E/14

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables décennales des naissances,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  30. Résultat n°30

    Guerre 1939-1945 : Registre de changement de domicile (1939-1940). Ravitaillement (1941-1945, 1949).

    Date

    1939-1949

    Cote

    EDEP/222/H/4

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : Registre de changement de domicile...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  31. Résultat n°31

    Adduction d'eau et alimentation en eau potable. 1923-1982

    Date

    1923-1982

    Cote

    EDEP/222/N/2

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Adduction d'eau et alimentation en eau potable. 1923-1982

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  32. Résultat n°32

    État civil : Naissances. 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEP/222/E/22

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1863-1872

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  33. Résultat n°33

    Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843, 1945-1986

    Date

    1843-1986

    Cote

    EDEP/222/D/6

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Procès-verbal de délimitation du territoire. 1830

    Date

    1830

    Cote

    EDEP/222/G/1

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Procès-verbal de délimitation du territoire. 1830

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  36. Résultat n°36
    Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-18 août 1850

    53 medias

    Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-18 août 1850

    Date

    Entre le 13 mai 1838 et le 18 août 1850

    Cote

    EDEP/222/D/1

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 13 mai 1838-18...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  37. Résultat n°37

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt. 1888-1903

    Date

    1888-1903

    Cote

    EDEP/222/G/14

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  38. Résultat n°38

    Registre des déclarations des propriétaires pour les changements de nature de culture. 1949-1976

    Date

    1949-1976

    Cote

    EDEP/222/G/16

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre des déclarations des propriétaires pour les...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  39. Résultat n°39

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/222/E/18

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne

  40. Résultat n°40

    Élections politiques : listes électorales. 1913-1965

    Date

    1913-1965

    Cote

    EDEP/222/K/1

    • Contexte : E_DEP 222 - Saint-Martin-la-Méanne - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1913-1965

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Martin-la-Méanne