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  1. Résultat n°1

    Partage des communaux de Cisterne et aliénation de terrains. 1910, 1930-1933

    Date

    1910-1933

    Cote

    EDEP/244/N/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Partage des communaux de Cisterne et aliénation de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  2. Résultat n°2

    État civil : Mariages. 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP/244/E/9

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1823-1832

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  3. Résultat n°3

    État civil : Mariages. 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP/244/E/18

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1853-1862

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  4. Résultat n°4

    Registre des arrêtés du maire. 1893, 1899, 1902, 1906, 1914, 1924, 1955, 1959-1960, 1966-1967.

    Date

    1893-1967

    Cote

    EDEP/244/D/4

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire. 1893, 1899, 1902, 1906,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  5. Résultat n°5

    Rôle de la rétribution scolaire. 1872, 1874

    Date

    1872-1874

    Cote

    EDEP/244/G/12

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de la rétribution scolaire. 1872, 1874

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  6. Résultat n°6

    Permis de construire.

    Date

    1967

    Cote

    EDEP/244/T/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série T : Urbanisme.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  7. Résultat n°7

    Contentieux. 1912, 1926-1928

    Date

    1912-1928

    Cote

    EDEP/244/D/5

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux. 1912, 1926-1928

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  8. Résultat n°8

    Assistance médicale gratuite. 1895-1954

    Date

    1895-1954

    Cote

    EDEP/244/Q/2

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite. 1895-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  9. Résultat n°9

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1989). Tribunal et chambre de commerce (1920-1974). Chambre de métiers (1932-1965). Corporation nationale paysanne (1943). Tribunal paritaire des baux ruraux (1946-1963). Allocations familiales (1950). Mutualité sociale agricole (1950, 1967, 1989). Centre régional de la propriété forestière (1966). Sécurité sociale (s.d).

    Date

    1920-1989

    Cote

    EDEP/244/K/3

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  10. Résultat n°10

    État civil : Décès. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/244/E/16

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  11. Résultat n°11

    État civil : Mariages. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/244/E/15

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  12. Résultat n°12

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (1735-1738, 1740-1755) . Baptêmes, mariages (1756). Baptêmes, mariages, sépultures (1757). Baptêmes, mariages (1758). Baptêmes, mariages, sépultures (1759, 1761-1792). Tables des baptêmes, mariages, sépultures( 1735-1738, 1740-1759, 1761-1779).

    Date

    1735-1792

    Cote

    EDEP/244/GG/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  13. Résultat n°13

    Budgets et comptes administratifs. 1930-1979

    Date

    1930-1979

    Cote

    EDEP/244/L/2

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1930-1979

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  14. Résultat n°14

    Appropriation du groupe scolaire, construction d'une cantine, école, préaux et cabinet d'aisance. 1881, 1906-1907)

    Date

    1881-1907

    Cote

    EDEP/244/M/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Appropriation du groupe scolaire, construction d'une...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  15. Résultat n°15

    Guerre de 1939-1945 : réquisitions (1939-1940). Ravitaillement (1939-1943). Réfugiés (s.d)

    Date

    1939-1943

    Cote

    EDEP/244/H/5

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1939-1945 : réquisitions (1939-1940). Ravitaillement...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  16. Résultat n°16
    Population : listes nominatives. 1876-1962

    8 lots 199 medias

    Population : listes nominatives. 1876-1962

    Date

    1876-1962

    Cote

    EDEP/244/F/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Population : listes nominatives. 1876-1962

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  17. Résultat n°17

    État civil : Naissances. 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP/244/E/14

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. 1843-1852

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  18. Résultat n°18

    Chemins de grandes communications, d'intérêts communs, vicinaux ordinaires, départementaux...1836-1945

    Date

    1836-1945

    Cote

    EDEP/244/O/1

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins de grandes communications, d'intérêts communs,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  19. Résultat n°19

    Souscriptions pour le monument aux morts. 1921-1923

    Date

    1921-1923

    Cote

    EDEP/244/M/3

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Souscriptions pour le monument aux morts. 1921-1923

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois

  20. Résultat n°20

    Création d'une cabine téléphonique. 1927

    Date

    1927

    Cote

    EDEP/244/G/14

    • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Création d'une cabine téléphonique. 1927

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Sulpice-les-Bois