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  1. Résultat n°1

    Tableaux de recensement des classes. 1855-1954

    Date

    1855-1954

    Cote

    EDEP/247/H/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes. 1855-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  2. Résultat n°2

    Arrêtés du maire. 1898, 1909, 1914

    Date

    1898-1914

    Cote

    EDEP/247/D/2

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire. 1898, 1909, 1914

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  3. Résultat n°3

    Budgets et comptes administratifs. 1854-1912

    Date

    1854-1912

    Cote

    EDEP/247/L/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1854-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  4. Résultat n°4

    Justice (1906,1935). Transferts de corps (1937-1946). Étrangers (1954-1956).

    Date

    1906-1956

    Cote

    EDEP/247/I/2

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Justice (1906,1935). Transferts de corps (1937-1946)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  5. Résultat n°5

    Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1986

    Date

    1900-1986

    Cote

    EDEP/247/K/3

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1986

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  6. Résultat n°6

    Bulletin municipal d'information de la commune de Saint-Victour (De Chanoux à Peyre grosse). 2008-2009

    Date

    2008-2009

    Cote

    EDEP/247/C/2, Per407 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal d'information de la commune de Saint-Victour...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  7. Résultat n°7

    Taxe des prestations. 1902-1917

    Date

    1902-1917

    Cote

    EDEP/247/G/8, 4 (Ancienne cote intellectuelle)

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Taxe des prestations. 1902-1917

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  8. Résultat n°8

    Listes nominatives des enfants de 6 à 11 ans.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1884W/1

    • Contexte : 1884W. Saint-Victour.
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 11 ans.

    Producteur :

    Ecole publique de Saint-Victour

  9. Résultat n°9

    Registre d'enregistrement de carte d'identité. 1969-2011

    Date

    1969-2011

    Cote

    EDEP/247/I/3

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Registre d'enregistrement de carte d'identité. 1969-2011

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  10. Résultat n°10

    Élections professionnelles : procès-verbaux. 1957-2001

    Date

    1957-2001

    Cote

    EDEP/247/K/5

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1957-2001

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  11. Résultat n°11

    État de sections (A-C). 1840

    Date

    1840

    Cote

    EDEP/247/G/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (A-C). 1840

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  12. Résultat n°12

    Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1934

    Date

    1911-1934

    Cote

    EDEP/247/G/4

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1934

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  13. Résultat n°13

    État civil : Mariages et tables des naissances, mariages, décès. 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP/247/E/12

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Mariages et tables des naissances, mariages,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  14. Résultat n°14

    Chemins de grande communication (1909,1940). Barrage sur la Diège (1917). Chemin rural (1927). Chemin de fer (1954-1955).

    Date

    1909-1955

    Cote

    EDEP/247/O/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins de grande communication (1909,1940). Barrage...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  15. Résultat n°15

    Emprunts communaux. 1935

    Date

    1935

    Cote

    EDEP/247/L/5

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux. 1935

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  16. Résultat n°16

    Protection des enfants du premier âge (1902-1930). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1908-1920). Allocations aux familles des militaires (1909-1911). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1934). Accidents du travail (1947-1958).

    Date

    1902-1958

    Cote

    EDEP/247/Q/1

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1902-1930)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  17. Résultat n°17

    État civil : Naissances. An XI-1812

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP/247/E/2

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances. An XI-1812

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  18. Résultat n°18

    Guerre 1939-1945 : réquisitions de logements. 1939

    Date

    1939

    Cote

    EDEP/247/H/3

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : réquisitions de logements. 1939

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  19. Résultat n°19

    État civil : Décès. 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP/247/E/7

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série E : État civil.
    • État civil : Décès. 1813-1822

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour

  20. Résultat n°20

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    EDEP/247/G/7

    • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Victour