60 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tableaux de recensement des classes. 1855-1954
Cote
EDEP/247/H/1
 Date
1855-1954
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Tableaux de recensement des classes. 1855-1954
Résultat n°2

Arrêtés du maire. 1898, 1909, 1914
Cote
EDEP/247/D/2
 Date
1898-1914
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire. 1898, 1909, 1914
Résultat n°3

Budgets et comptes administratifs. 1854-1912
Cote
EDEP/247/L/1
 Date
1854-1912
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1854-1912
Résultat n°4

Justice (1906,1935). Transferts de corps (1937-1946). Étrangers (1954-1956).
Cote
EDEP/247/I/2
 Date
1906-1956
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Justice (1906,1935). Transferts de corps (1937-1946)....
Résultat n°5

Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1986
Cote
EDEP/247/K/3
 Date
1900-1986
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections politiques : procès-verbaux. 1900-1986
Résultat n°6

Bulletin municipal d'information de la commune de Saint-Victour (De Chanoux à Peyre grosse). 2008-2009
Cote
EDEP/247/C/2, Per407 (Ancienne cote intellectuelle)
 Date
2008-2009
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série C : Bibliothèque administrative.
  • Bulletin municipal d'information de la commune de Saint-Victour...
Résultat n°7

Taxe des prestations. 1902-1917
Cote
EDEP/247/G/8, 4 (Ancienne cote intellectuelle)
 Date
1902-1917
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Taxe des prestations. 1902-1917
Résultat n°8

Listes nominatives des enfants de 6 à 11 ans.
Cote
1884W/1
 Date
1966-1967
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : 1884W. Saint-Victour.
  • Listes nominatives des enfants de 6 à 11 ans.
Résultat n°9

Registre d'enregistrement de carte d'identité. 1969-2011
Cote
EDEP/247/I/3
 Date
1969-2011
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document
carte d'identité
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Registre d'enregistrement de carte d'identité. 1969-2011
Résultat n°10

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1957-2001
Cote
EDEP/247/K/5
 Date
1957-2001
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1957-2001
Résultat n°11

État de sections (A-C). 1840
Cote
EDEP/247/G/1
 Date
1840
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document
état de section
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • État de sections (A-C). 1840
Résultat n°12

Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1934
Cote
EDEP/247/G/4
 Date
1911-1934
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1911-1934
Résultat n°13

État civil : Mariages et tables des naissances, mariages, décès. 1833-1842
Cote
EDEP/247/E/12
 Date
1833-1842
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages et tables des naissances, mariages,...
Résultat n°14

Chemins de grande communication (1909,1940). Barrage sur la Diège (1917). Chemin rural (1927). Chemin de fer (1954-1955).
Cote
EDEP/247/O/1
 Date
1909-1955
 Lieu
Diège (France ; cours d'eau)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins de grande communication (1909,1940). Barrage...
Résultat n°15

Emprunts communaux. 1935
Cote
EDEP/247/L/5
 Date
1935
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunts communaux. 1935
Résultat n°16

Protection des enfants du premier âge (1902-1930). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1908-1920). Allocations aux familles des militaires (1909-1911). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1934). Accidents du travail (1947-1958).
Cote
EDEP/247/Q/1
 Date
1902-1958
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du premier âge (1902-1930)....
Résultat n°17

État civil : Naissances. An XI-1812
Cote
EDEP/247/E/2
 Date
1803-1812
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. An XI-1812
Résultat n°18

Guerre 1939-1945 : réquisitions de logements. 1939
Cote
EDEP/247/H/3
 Date
1939
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre 1939-1945 : réquisitions de logements. 1939
Résultat n°19

État civil : Décès. 1813-1822
Cote
EDEP/247/E/7
 Date
1813-1822
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. 1813-1822
Résultat n°20

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1931-1981
Cote
EDEP/247/G/7
 Date
1931-1981
 Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....