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Résultat n°1

Passeports pour l'intérieur (1803-1858). Étrangers (1831-1832, 1957). Listes générales du jury (1831-1853)

Date

Entre le 1er janvier 1803 et le 31 décembre 1957

Cote

EDEP/251/I/1

Résultat n°2

Registre d'enregistrement des décrets et lois de l'Assemblée Nationale adoptés par la municipalité de Sarran. 28 février 1790-28 frimaire An III

Date

Entre le 28 février 1790 et le 31 décembre 1795

Cote

EDEP/251/D/1

Résultat n°3

Rôles des contributions directes (1809, 1818, 1855-1963). Etat des citoyens qui peuvent payer l'impôt extraordinaire des "45 centimes" (1848). Rôles de la rétribution scolaire (1851-1881). Registres des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt (1890-1902). Registre des déclarations de constructions nouvelles (1894-1922). Registre des contributions sur les voitures, chevaux, etc. (1897-1919).

Date

Entre le 1er janvier 1809 et le 31 décembre 1963

Cote

EDEP/251/G/17

Résultat n°4

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1945, 1957). Mutualité sociale agricole (1956).

Date

1945-1957

Cote

EDEP/251/K/4

Résultat n°5

Registres paroissiaux : Baptêmes (juillet 1642-juillet 1649, octobre 1659-avril 1667). Mariages (octobre 1641-juin 1652).

Date

Entre le 1er janvier 1642 et le 31 décembre 1667

Cote

EDEP/251/GG/1

Résultat n°6

Animaux nuisibles : battues aux loups et autres animaux (1844-1857). Créations de foires (1879-1909). Statistiques agricoles annuelles (1882-1938). Registres de cultures (1902-1905). Registres de déclarations de culture de chanvre (1912-1913). Déclarations des surfaces ensemencées en céréales (1926).

Date

1844-1938

Cote

EDEP/251/F/2

Résultat n°7

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1874-1899). Réquisition pour le cantonnement et le logement des troupes (1882-1883).

Date

1874-1899

Cote

EDEP/251/H/4

Résultat n°8
Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-05 février 1860

53 medias

Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-05 février 1860

Date

Entre le 20 mai 1838 et le 05 février 1860

Cote

EDEP/251/D/3

Résultat n°9

Taxe sur les chiens. 1876-1911

Date

1876-1911

Cote

EDEP/251/L/3

Résultat n°10

Postes téléphoniques publics aux villages d'Espleaux et de la Rebeyrotte. 1955-1956

Date

1955-1956

Cote

EDEP/251/G/18

Résultat n°11
Relevé pour l'ancien cadastre (1742). Reçus pour la levée des vingtièmes (1763). Rôles de la taille (1782-1783). Notifications d'imposition au titre de la taille (1783). Rôles des impositions (1789).

5 lots 69 medias

Relevé pour l'ancien cadastre (1742). Reçus pour la levée des vingtièmes (1763). Rôles de la taille (1782-1783). Notifications d'imposition au titre de la taille (1783). Rôles des impositions (1789).

Date

Entre le 1er janvier 1742 et le 31 décembre 1789

Cote

EDEP/251/CC/2

Résultat n°12

Documents divers : Extrait des rentes dues au duc de Ventadour par le village de Rouffiat pour le tènement de La Peyre (vers 1630). Rôles des rentes dues au duc de Ventadour sur les paroisses de Peret, de Bonnefond, de Rosiers (1753).

Date

1630-1753

Cote

EDEP/251/II/1

Résultat n°13

Budgets et comptes administratifs. 1891-1961

Date

Entre le 1er janvier 1891 et le 31 décembre 1961

Cote

EDEP/251/L/2

Résultat n°14

Matrice générale des contributions foncières. 1870-1873

Date

1870-1873

Cote

EDEP/251/G/6

Résultat n°15

Rôle de prestations. 1824-1907

Date

1824-1907

Cote

EDEP/251/G/2

Résultat n°16

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1946

Date

1942-1946

Cote

EDEP/251/G/15

Résultat n°17

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1952-1956

Date

1952-1956

Cote

EDEP/251/G/16

Résultat n°18

Protection des enfants du premier âge (1886-1928). Assistance médicale gratuite (1921-1951). Assistance aux familles nombreuses (1913-1940). Assistance aux femmes en couches (1940).

Date

Entre le 1er janvier 1886 et le 31 décembre 1951

Cote

EDEP/251/Q/2

Résultat n°19

Budgets et comptes administratifs. 1847-1859, 1871-1891

Date

1847-1891

Cote

EDEP/251/L/1

Résultat n°20

Matrice générale des contributions foncières. 1829-1831

Date

1829-1831

Cote

EDEP/251/G/3