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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Passeports pour l'intérieur (1803-1858). Étrangers (1831-1832, 1957). Listes générales du jury (1831-1853)
Cote
EDEP/251/I/1
 Date
Entre le 1er janvier 1803 et le 31 décembre 1957
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Passeports pour l'intérieur (1803-1858). Étrangers...
Résultat n°2

Registre d'enregistrement des décrets et lois de l'Assemblée Nationale adoptés par la municipalité de Sarran. 28 février 1790-28 frimaire An III
Cote
EDEP/251/D/1
 Date
Entre le 28 février 1790 et le 31 décembre 1795
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre d'enregistrement des décrets et lois de l'Assemblée...
Résultat n°3

Rôles des contributions directes (1809, 1818, 1855-1963). Etat des citoyens qui peuvent payer l'impôt extraordinaire des "45 centimes" (1848). Rôles de la rétribution scolaire (1851-1881). Registres des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt (1890-1902). Registre des déclarations de constructions nouvelles (1894-1922). Registre des contributions sur les voitures, chevaux, etc. (1897-1919).
Cote
EDEP/251/G/17
 Date
Entre le 1er janvier 1809 et le 31 décembre 1963
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Rôles des contributions directes (1809, 1818, 1855-1963)....
Résultat n°4

Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1945, 1957). Mutualité sociale agricole (1956).
Cote
EDEP/251/K/4
 Date
1945-1957
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document
liste électorale
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...
Résultat n°5

Registres paroissiaux : Baptêmes (juillet 1642-juillet 1649, octobre 1659-avril 1667). Mariages (octobre 1641-juin 1652).
Cote
EDEP/251/GG/1
 Date
Entre le 1er janvier 1642 et le 31 décembre 1667
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document
registre paroissial
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
  • Registres paroissiaux : Baptêmes (juillet 1642-juillet...
Résultat n°6

Animaux nuisibles : battues aux loups et autres animaux (1844-1857). Créations de foires (1879-1909). Statistiques agricoles annuelles (1882-1938). Registres de cultures (1902-1905). Registres de déclarations de culture de chanvre (1912-1913). Déclarations des surfaces ensemencées en céréales (1926).
Cote
EDEP/251/F/2
 Date
1844-1938
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Animaux nuisibles : battues aux loups et autres animaux...
Résultat n°7

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1874-1899). Réquisition pour le cantonnement et le logement des troupes (1882-1883).
Cote
EDEP/251/H/4
 Date
1874-1899
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1874-1899)....
Résultat n°8
Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-05 février 1860

53 medias

Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-05 février 1860
Cote
EDEP/251/D/3
 Date
Entre le 20 mai 1838 et le 05 février 1860
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-05...
Résultat n°9

Taxe sur les chiens. 1876-1911
Cote
EDEP/251/L/3
 Date
1876-1911
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens. 1876-1911
Résultat n°10

Postes téléphoniques publics aux villages d'Espleaux et de la Rebeyrotte. 1955-1956
Cote
EDEP/251/G/18
 Date
1955-1956
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Postes téléphoniques publics aux villages d'Espleaux...
Résultat n°11
Relevé pour l'ancien cadastre (1742). Reçus pour la levée des vingtièmes (1763). Rôles de la taille (1782-1783). Notifications d'imposition au titre de la taille (1783). Rôles des impositions (1789).

5 lots 69 medias

Relevé pour l'ancien cadastre (1742). Reçus pour la levée des vingtièmes (1763). Rôles de la taille (1782-1783). Notifications d'imposition au titre de la taille (1783). Rôles des impositions (1789).
Cote
EDEP/251/CC/2
 Date
Entre le 1er janvier 1742 et le 31 décembre 1789
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
  • Relevé pour l'ancien cadastre (1742). Reçus pour la...
Résultat n°12

Documents divers : Extrait des rentes dues au duc de Ventadour par le village de Rouffiat pour le tènement de La Peyre (vers 1630). Rôles des rentes dues au duc de Ventadour sur les paroisses de Peret, de Bonnefond, de Rosiers (1753).
Cote
EDEP/251/II/1
 Date
1630-1753
 Lieu
Péret-Bel-Air (Corrèze, France), Bonnefond (Corrèze, France), Rosiers-d'Égletons (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série II : Documents divers.
  • Documents divers : Extrait des rentes dues au duc de...
Résultat n°13

Budgets et comptes administratifs. 1891-1961
Cote
EDEP/251/L/2
 Date
Entre le 1er janvier 1891 et le 31 décembre 1961
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1891-1961
Résultat n°14

Matrice générale des contributions foncières. 1870-1873
Cote
EDEP/251/G/6
 Date
1870-1873
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1870-1873
Résultat n°15

Rôle de prestations. 1824-1907
Cote
EDEP/251/G/2
 Date
1824-1907
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Rôle de prestations. 1824-1907
Résultat n°16

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1946
Cote
EDEP/251/G/15
 Date
1942-1946
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°17

Copie de la matrice générale des contributions directes. 1952-1956
Cote
EDEP/251/G/16
 Date
1952-1956
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Copie de la matrice générale des contributions directes....
Résultat n°18

Protection des enfants du premier âge (1886-1928). Assistance médicale gratuite (1921-1951). Assistance aux familles nombreuses (1913-1940). Assistance aux femmes en couches (1940).
Cote
EDEP/251/Q/2
 Date
Entre le 1er janvier 1886 et le 31 décembre 1951
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du premier âge (1886-1928)....
Résultat n°19

Budgets et comptes administratifs. 1847-1859, 1871-1891
Cote
EDEP/251/L/1
 Date
1847-1891
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document
budget, compte administratif
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes administratifs. 1847-1859, 1871-1891
Résultat n°20

Matrice générale des contributions foncières. 1829-1831
Cote
EDEP/251/G/3
 Date
1829-1831
 Lieu
Sarran (Corrèze, France)
 Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice générale des contributions foncières. 1829-1831