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  1. Résultat n°1

    Passeports pour l'intérieur (1803-1858). Étrangers (1831-1832, 1957). Listes générales du jury (1831-1853)

    Date

    Entre le 1er janvier 1803 et le 31 décembre 1957

    Cote

    EDEP/251/I/1

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Passeports pour l'intérieur (1803-1858). Étrangers...

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    Dépôt de la commune de Sarran

  2. Résultat n°2

    Registre d'enregistrement des décrets et lois de l'Assemblée Nationale adoptés par la municipalité de Sarran. 28 février 1790-28 frimaire An III

    Date

    Entre le 28 février 1790 et le 31 décembre 1795

    Cote

    EDEP/251/D/1

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'enregistrement des décrets et lois de l'Assemblée...

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    Dépôt de la commune de Sarran

  3. Résultat n°3

    Rôles des contributions directes (1809, 1818, 1855-1963). Etat des citoyens qui peuvent payer l'impôt extraordinaire des "45 centimes" (1848). Rôles de la rétribution scolaire (1851-1881). Registres des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt (1890-1902). Registre des déclarations de constructions nouvelles (1894-1922). Registre des contributions sur les voitures, chevaux, etc. (1897-1919).

    Date

    Entre le 1er janvier 1809 et le 31 décembre 1963

    Cote

    EDEP/251/G/17

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôles des contributions directes (1809, 1818, 1855-1963)....

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    Dépôt de la commune de Sarran

  4. Résultat n°4

    Élections professionnelles : Tribunal et chambre de commerce (1945, 1957). Mutualité sociale agricole (1956).

    Date

    1945-1957

    Cote

    EDEP/251/K/4

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Tribunal et chambre de...

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    Dépôt de la commune de Sarran

  5. Résultat n°5

    Registres paroissiaux : Baptêmes (juillet 1642-juillet 1649, octobre 1659-avril 1667). Mariages (octobre 1641-juin 1652).

    Date

    Entre le 1er janvier 1642 et le 31 décembre 1667

    Cote

    EDEP/251/GG/1

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes (juillet 1642-juillet...

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    Dépôt de la commune de Sarran

  6. Résultat n°6

    Animaux nuisibles : battues aux loups et autres animaux (1844-1857). Créations de foires (1879-1909). Statistiques agricoles annuelles (1882-1938). Registres de cultures (1902-1905). Registres de déclarations de culture de chanvre (1912-1913). Déclarations des surfaces ensemencées en céréales (1926).

    Date

    1844-1938

    Cote

    EDEP/251/F/2

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Animaux nuisibles : battues aux loups et autres animaux...

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    Dépôt de la commune de Sarran

  7. Résultat n°7

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1874-1899). Réquisition pour le cantonnement et le logement des troupes (1882-1883).

    Date

    1874-1899

    Cote

    EDEP/251/H/4

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1874-1899)....

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    Dépôt de la commune de Sarran

  8. Résultat n°8
    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-05 février 1860

    53 medias

    Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-05 février 1860

    Date

    Entre le 20 mai 1838 et le 05 février 1860

    Cote

    EDEP/251/D/3

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 20 mai 1838-05...

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    Dépôt de la commune de Sarran

  9. Résultat n°9

    Taxe sur les chiens. 1876-1911

    Date

    1876-1911

    Cote

    EDEP/251/L/3

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1876-1911

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    Dépôt de la commune de Sarran

  10. Résultat n°10

    Postes téléphoniques publics aux villages d'Espleaux et de la Rebeyrotte. 1955-1956

    Date

    1955-1956

    Cote

    EDEP/251/G/18

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Postes téléphoniques publics aux villages d'Espleaux...

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    Dépôt de la commune de Sarran

  11. Résultat n°11
    Relevé pour l'ancien cadastre (1742). Reçus pour la levée des vingtièmes (1763). Rôles de la taille (1782-1783). Notifications d'imposition au titre de la taille (1783). Rôles des impositions (1789).

    5 lots 69 medias

    Relevé pour l'ancien cadastre (1742). Reçus pour la levée des vingtièmes (1763). Rôles de la taille (1782-1783). Notifications d'imposition au titre de la taille (1783). Rôles des impositions (1789).

    Date

    Entre le 1er janvier 1742 et le 31 décembre 1789

    Cote

    EDEP/251/CC/2

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série CC : Finances, impôts et comptabilité.
    • Relevé pour l'ancien cadastre (1742). Reçus pour la...

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  12. Résultat n°12

    Documents divers : Extrait des rentes dues au duc de Ventadour par le village de Rouffiat pour le tènement de La Peyre (vers 1630). Rôles des rentes dues au duc de Ventadour sur les paroisses de Peret, de Bonnefond, de Rosiers (1753).

    Date

    1630-1753

    Cote

    EDEP/251/II/1

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série II : Documents divers.
    • Documents divers : Extrait des rentes dues au duc de...

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    Dépôt de la commune de Sarran

  13. Résultat n°13

    Budgets et comptes administratifs. 1891-1961

    Date

    Entre le 1er janvier 1891 et le 31 décembre 1961

    Cote

    EDEP/251/L/2

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1891-1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sarran

  14. Résultat n°14

    Matrice générale des contributions foncières. 1870-1873

    Date

    1870-1873

    Cote

    EDEP/251/G/6

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1870-1873

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    Dépôt de la commune de Sarran

  15. Résultat n°15

    Rôle de prestations. 1824-1907

    Date

    1824-1907

    Cote

    EDEP/251/G/2

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1824-1907

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sarran

  16. Résultat n°16

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1942-1946

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP/251/G/15

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

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    Dépôt de la commune de Sarran

  17. Résultat n°17

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1952-1956

    Date

    1952-1956

    Cote

    EDEP/251/G/16

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

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  18. Résultat n°18

    Protection des enfants du premier âge (1886-1928). Assistance médicale gratuite (1921-1951). Assistance aux familles nombreuses (1913-1940). Assistance aux femmes en couches (1940).

    Date

    Entre le 1er janvier 1886 et le 31 décembre 1951

    Cote

    EDEP/251/Q/2

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge (1886-1928)....

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  19. Résultat n°19

    Budgets et comptes administratifs. 1847-1859, 1871-1891

    Date

    1847-1891

    Cote

    EDEP/251/L/1

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1847-1859, 1871-1891

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    Dépôt de la commune de Sarran

  20. Résultat n°20

    Matrice générale des contributions foncières. 1829-1831

    Date

    1829-1831

    Cote

    EDEP/251/G/3

    • Contexte : E_DEP 251 - Sarran - Archives communales déposées
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1829-1831

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    Dépôt de la commune de Sarran