53 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Matrice générale des contributions foncières. 1826-1828

    Date

    1826-1828

    Cote

    EDEP/258/G/6

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1826-1828

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  2. Résultat n°2

    Copie de la matrice générale des contributions directes. 1936-1961

    Date

    1936-1961

    Cote

    EDEP/258/G/14

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  3. Résultat n°3

    État civil : Naissances, mariages, décès (1793- An IV). Mariages, décès (An V). Naissances, mariages, décès (An VI-An X). Divorces (An II).

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP/258/E/1

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série E : État civil.
    • État civil : Naissances, mariages, décès (1793- An...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  4. Résultat n°4

    Exploitation des bois communaux (1873-1908). Fontaine (1890)

    Date

    1873-1908

    Cote

    EDEP/258/N/1

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux (1873-1908). Fontaine...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  5. Résultat n°5

    État de sections (vol. 2.). 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/258/G/2

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (vol. 2.). 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  6. Résultat n°6

    Garde nationale. 1831-1870

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP/258/H/3

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale. 1831-1870

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  7. Résultat n°7

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1753-1762

    Date

    1753-1762

    Cote

    EDEP/258/GG/4

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  8. Résultat n°8

    Matrice générale des contributions foncières. 1829-1831

    Date

    1829-1831

    Cote

    EDEP/258/G/7

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1829-1831

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  9. Résultat n°9

    Registre de déclarations tendant à des dégrèvements d'impôts. 1931-1940

    Date

    1931-1940

    Cote

    EDEP/258/G/13

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Registre de déclarations tendant à des dégrèvements...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  10. Résultat n°10

    Élections professionnelles : Chambre d'agriculture (1920-1952, 1963, 1970-1997, 2006, 2012). Tribunal et chambre de commerce (1926-1937, 1970-1988, 1994, 1997). Tribunal paritaire des baux ruraux (1949-1952, 1963, 1971-1988, 1995, 2002, 2010). Caisse allocations familiales (1950). Caisse d'assurance maladie (1950). Centre régional de la propriété forestière (1966-1986, 1999, 2004). Mutualité sociale agricole (1971, 1977, 1984). Chambre des métiers (1974-1989, 1995). Sécurité sociale (1983). Prud'hommes (1987, 1992, 1997, 2002, 2008).

    Date

    1920-2012

    Cote

    EDEP/258/K/3

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections professionnelles : Chambre d'agriculture...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  11. Résultat n°11

    Rôle de prestations. 1855-1912

    Date

    1855-1912

    Cote

    EDEP/258/G/11

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Rôle de prestations. 1855-1912

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  12. Résultat n°12

    Élections politiques : listes électorales. 1858-1928

    Date

    1858-1928

    Cote

    EDEP/258/K/1

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : listes électorales. 1858-1928

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  13. Résultat n°13

    Séjour des étrangers (1942-1945). Travail des étrangers (1942-1943). Carte d'identité (1943-1956).

    Date

    1942-1956

    Cote

    EDEP/258/I/2

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Séjour des étrangers (1942-1945). Travail des étrangers...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  14. Résultat n°14

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1773-1782.

    Date

    1773-1782

    Cote

    EDEP/258/GG/6

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  15. Résultat n°15

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures (06 Décembre 1732-1746). Sépultures (1747). Baptêmes, mariages, sépultures (1748-1752)

    Date

    Entre le 06 décembre 1732 et le 31 décembre 1752

    Cote

    EDEP/258/GG/3

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  16. Résultat n°16

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs. 1846-1936

    Date

    1846-1936

    Cote

    EDEP/258/Q/2

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes administratifs....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  17. Résultat n°17

    Carburant détaxé (1952-1954). Indemnité spéciale montagne, ISM (1980-1981).

    Date

    1952-1981

    Cote

    EDEP/258/F/1

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série F : Population, économie sociale, statistique.
    • Carburant détaxé (1952-1954). Indemnité spéciale montagne,...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  18. Résultat n°18

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1783-1792

    Date

    1783-1792

    Cote

    EDEP/258/GG/7

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  19. Résultat n°19

    Budgets et comptes administratifs. 1818-1899

    Date

    1818-1899

    Cote

    EDEP/258/L/1

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs. 1818-1899

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  20. Résultat n°20

    Bureau de bienfaisance : registre des délibérations. 1866-1917

    Date

    1866-1917

    Cote

    EDEP/258/Q/1

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : registre des délibérations....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  21. Résultat n°21

    Dons et legs. 1838-1847

    Date

    1838-1847

    Cote

    EDEP/258/L/4

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Dons et legs. 1838-1847

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  22. Résultat n°22

    Maison d'école (1876-1953). Poste (1897-1900). Presbytère (1910-1915). Église (1920). Cimetière (1921).

    Date

    1876-1953

    Cote

    EDEP/258/M/1

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • Maison d'école (1876-1953). Poste (1897-1900). Presbytère...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  23. Résultat n°23

    Guerre 1939-1945 : maison du prisonnier (1942-1947). Travailleurs de force (1942). Réfugiés (1942-1945). Sauf conduit (1943-1945). Main d'oeuvre étrangère (1943, 1947, 1949). Rapatriés (s.d).

    Date

    1942-1949

    Cote

    EDEP/258/H/6

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : maison du prisonnier (1942-1947)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  24. Résultat n°24

    Taxe sur les chiens. 1855-1942

    Date

    1855-1942

    Cote

    EDEP/258/L/3

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens. 1855-1942

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  25. Résultat n°25

    Vaccinations. 1923-1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    EDEP/258/I/3

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Vaccinations. 1923-1924

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  26. Résultat n°26

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1845-1848

    Date

    1845-1848

    Cote

    EDEP/258/G/9

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1845-1848

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  27. Résultat n°27

    Budgets et comptes de la fabrique. 1838

    Date

    1838

    Cote

    EDEP/258/P/1

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique. 1838

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  28. Résultat n°28

    État de sections (vol. 1.). 1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/258/G/1

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • État de sections (vol. 1.). 1791

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  29. Résultat n°29

    Matrice générale des contributions foncières. 1822-1824

    Date

    1822-1824

    Cote

    EDEP/258/G/5

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1822-1824

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  30. Résultat n°30

    Recensement des chevaux, juments, mules et mulets. 1874-1918

    Date

    1874-1918

    Cote

    EDEP/258/H/4

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  31. Résultat n°31

    2 plans des travaux d'aménagement et de transformation de l'ancienne école libre pour la création de deux logements. (s.d.)

    Cote

    EDEP/258/M/2

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série M : Édifices communaux, monuments et établissements...
    • 2 plans des travaux d'aménagement et de transformation...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  32. Résultat n°32

    Bulletin municipal. 2018-2019

    Date

    2018-2019

    Cote

    EDEP/258/C/1

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série C : Bibliothèque administrative.
    • Bulletin municipal. 2018-2019

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  33. Résultat n°33

    Ponts (1866-1920). Syndicat d'électrification (1930-1937). Energie électrique (1974). Chute d'eau du Chastang, barrage du sablier (1951-1952). Distribution en eau potable (1952-1953). 

    Date

    1866-1974

    Cote

    EDEP/258/O/1

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Ponts (1866-1920). Syndicat d'électrification (1930-1937)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  34. Résultat n°34

    Élections politiques : procès-verbaux. 1874-1928, 1958

    Date

    1874-1958

    Cote

    EDEP/258/K/2

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série K : Élections et personnel.
    • Élections politiques : procès-verbaux. 1874-1928, 1958

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  35. Résultat n°35

    Mendicité (1841). Sinistres (1849-1851). Listes des jurés (1850-1872).

    Date

    1841-1872

    Cote

    EDEP/258/I/1

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série I : Police, hygiène publique, justice.
    • Mendicité (1841). Sinistres (1849-1851). Listes des...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  36. Résultat n°36

    Matrice de rôle de la contribution foncière. 1833-1835

    Date

    1833-1835

    Cote

    EDEP/258/G/8

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice de rôle de la contribution foncière. 1833-1835

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  37. Résultat n°37

    Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures. 1688-1er décembre 1732

    Date

    Entre le 1er janvier 1688 et le 1er décembre 1732

    Cote

    EDEP/258/GG/2

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série GG : Cultes, instruction publique et assistance...
    • Registres paroissiaux : Baptêmes, mariages, sépultures....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  38. Résultat n°38

    Matrice générale des contributions foncières. 1818-1821

    Date

    1818-1821

    Cote

    EDEP/258/G/4

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Matrice générale des contributions foncières. 1818-1821

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  39. Résultat n°39

    Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1949). Déclarations de perte de carte d'alimentation (1942, 1947).

    Date

    1939-1949

    Cote

    EDEP/258/H/5

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : ravitaillement (1939-1949). Déclarations...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.

  40. Résultat n°40

    Contributions directes. 1853-1919

    Date

    1853-1919

    Cote

    EDEP/258/G/10

    • Contexte : E_DEP 258 - Servières-Le-Château - Archives communales...
    • Série G : Contributions, administration financière.
    • Contributions directes. 1853-1919

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Servières-Le-Château.