56 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Population : listes nominatives. 1968
Cote
EDEP/287/F/2
 Date
1968
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document
liste nominative
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Population : listes nominatives. 1968
Résultat n°2

État civil : Mariages. 1823-1832
Cote
EDEP/287/E/8
 Date
1823-1832
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. 1823-1832
Résultat n°3

Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950-1978
Cote
EDEP/287/K/6
 Date
1950-1978
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série K : Élections et personnel.
  • Élections professionnelles : procès-verbaux. 1950-1978
Résultat n°4

État civil : Mariages. 1813-1822
Cote
EDEP/287/E/5
 Date
1813-1822
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. 1813-1822
Résultat n°5

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (vol. 1). 1831-1912
Cote
EDEP/287/G/2
 Date
1831-1912
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties…
Résultat n°6

Cahier de correspondance. 1941-1943
Cote
EDEP/287/D/5
 Date
1941-1943
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Cahier de correspondance. 1941-1943
Résultat n°7

Mandement pour les contributions personnelles mobilières. 1885-1922
Cote
EDEP/287/G/10
 Date
1885-1922
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Mandement pour les contributions personnelles mobilières.…
Résultat n°8

État civil : Décès. An XI-1812
Cote
EDEP/287/E/3
 Date
An XI-1812
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • État civil : Décès. An XI-1812
Résultat n°9

Recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1930-1932, 1936-1939). Recensement des véhicules automobiles (1931-1932).
Cote
EDEP/287/H/3
 Date
1930-1939
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des chevaux, juments, mules et mulets…
Résultat n°10

Fièvre aphteuse (1939). Liste préparatoire du jury criminel (1970). Sinistres : inondations d'octobre 1960 ; tornade de 1971 ; tempête de 1982 (1960, 1971, 1982-1983). Tempête des 27 et 28 décembre 1999 (1999-2000).
Cote
EDEP/287/I/3
 Date
1939-2000
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Fièvre aphteuse (1939). Liste préparatoire du jury…
Résultat n°11

Essence détaxée (1934-1938, 1955-1980). État communal de statistique agricole (1949-1954). Registre de culture (1949-1953). Registre décennal de statistique agricole (1951-1960). Fiche d'exploitation agricole (1955-1960). Indemnité spéciale de montagne (1974-1976). Prime vache allaitante (2000).
Cote
EDEP/287/F/4
 Date
1934-1980
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Essence détaxée (1934-1938, 1955-1980). État communal…
Résultat n°12

Assistance médicale gratuite (1902-1954). Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1922). Protection des enfants du premier âge (1909-1924). Assistance aux familles nombreuses (1914). Accidents du travail (1919-1929). Assistance aux femmes en couches (1920-1922). Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre (1920, 1922, 1926-1927, 1930). 
Cote
EDEP/287/Q/1
 Date
1902-1954
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite (1902-1954). Assistance…
Résultat n°13

Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1907
Cote
EDEP/287/G/1
 Date
1882-1907
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série G : Contributions, administration financière.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties. 1882-1907
Résultat n°14

Feuilles récapitulatives de la population de la commune. 1962, 1968, 1975
Cote
EDEP/287/F/3
 Date
1962-1975
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série F : Population, économie sociale, statistique.
  • Feuilles récapitulatives de la population de la commune.…
Résultat n°15

Enregistrement des permis de chasse. 1975-1997
Cote
EDEP/287/I/5
 Date
1975-1997
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Enregistrement des permis de chasse. 1975-1997
Résultat n°16

État civil : Mariages. An XI-1812
Cote
EDEP/287/E/2
 Date
An XI-1812
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • État civil : Mariages. An XI-1812
Résultat n°17

Chemins ruraux (1924-1940). Chemins vicinaux (1929-1930).
Cote
EDEP/287/O/1
 Date
1924-1940
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,…
  • Chemins ruraux (1924-1940). Chemins vicinaux (1929-1930).
Résultat n°18

Demande de carte d'identité des étrangers (1938-1959). Séjour des étrangers (1938-1960). Enregistrement de cartes d'identité (1942-1949). Travailleurs étrangers (1949-1951).
Cote
EDEP/287/I/1
 Date
1938-1960
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document
carte d'identité
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série I : Police, hygiène publique, justice.
  • Demande de carte d'identité des étrangers (1938-1959).…
Résultat n°19
Délibérations du conseil municipal. 10 juin 1906-09 août 1942

208 medias

Délibérations du conseil municipal. 10 juin 1906-09 août 1942
Cote
EDEP/287/D/3
 Date
Entre le 10 juin 1906 et le 09 août 1942
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 10 juin 1906-09…
Résultat n°20

État civil : Naissances. 1813-1822
Cote
EDEP/287/E/4
 Date
1813-1822
 Lieu
Vitrac-sur-Montane (Corrèze, France)
 Type de document -
  • Contexte : E_DEP 287 - Vitrac-sur-Montane - Archives communales…
  • Série E : État civil.
  • État civil : Naissances. 1813-1822