acquisition domaniale

Résultat n°1
Acquisition des terrains : actes de ventes, quittances n°1 à 9. Chemins et cours d'eau modifiés. Occupation temporaire de terrains.

Date

1872-1876

Cote

5S/147
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Saint-Julien-le-Vendomois.
- Acquisition des terrains : actes de ventes, quittances...
Résultat n°2

1 media
Acquisitions, aliénations.

Date

1893-1940

Cote

2O/167
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Bort-les-Orgues
- Biens communaux.
- Acquisitions, aliénations.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°3
Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Baillot à Courtine.

Date

1873-1878

Cote

5S/162
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Vignols.
- Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs,...
Résultat n°4
Acquisition de terrains.

Date

1872-1873

Cote

5S/122
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Allassac, Arnac-Pompadour, Brive-la-Gaillarde,...
- Acquisition de terrains.
Résultat n°5

1 media
Mobilier ; construction de l'école des filles.

Date

1840-1902

Cote

2O/1657
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Salon-la-Tour
- Édifices et travaux
- Ecoles
- Mobilier ; construction de l'école des filles.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°6
Actes de ventes, quittances, n°1 à 8. Occupation temporaire de terrains,

Date

1873-1875

Cote

5S/156
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Ussac.
- Actes de ventes, quittances, n°1 à 8. Occupation temporaire...
Résultat n°7

4 lots 8 medias
Maison d'école.

Date

1834-1933

Cote

2O/877
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Lubersac
- Édifices et travaux
- Maison d'école.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°8
Maison d'école.

Date

1846-1930

Cote

2O/866
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Lostanges
- Édifices et travaux
- Maison d'école.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°9

2 lots 7 medias
Ecoles.

Date

1843-1933

Cote

2O/1495
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Saint-Merd-de-Lapleau
- Édifices et travaux
- Ecoles.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°10
Groupe scolaire Albert Thomas. Ecole nationale professionnelle.

Date

1931-1940

Cote

2O/550
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Egletons
- Édifices et travaux
- Ecoles et groupes scolaires
- Groupe scolaire Albert Thomas. Ecole nationale professionnelle.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°11
Biens.

Date

1812-1929

Cote

2O/302
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Chamboulive
- Biens.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°12
Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables, tableau général des offres et demandes.

Date

1901, sd.

Cote

5S/260
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Seilhac à Treignac et prolongement non abouti...
- Section de Seilhac à Treignac.
- Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables,...
Résultat n°13

5 medias
Maison d'école de garçons et écoles.

Date

1835-1888

Cote

2O/496
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Curemonte
- Édifices et travaux
- Maison d'école de garçons et écoles.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°14
Acquisitions de terrains.

Date

1856-1858

Cote

2S/927
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Grande voirie
- Routes départementales
- Route départementale 9, de Tulle à Mauriac
- Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
- Soursac.
- Acquisitions de terrains.
Résultat n°15
Biens communaux.

Date

1850-1936

Cote

2O/1974
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Vigeois
- Biens communaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°16
Arnac-Pompadour, y compris remise des chemins déviés aux propriétaires et aux communes.

Date

1868-1893

Cote

5S/127
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Arnac-Pompadour, y compris remise des chemins déviés...
Résultat n°17
Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

1872

Cote

5S/144
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Saint-Aulaire.
- Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins...
Résultat n°18
Tudeils. Travaux de construction et d'entretien (1846-1911), élagage des arbres (1914-1925), réclamations, indemnités (1883-1930). Acquisitions de terrains (1905-1920). Alignements et permissions de voirie.

Date

1840-1934

Cote

2S/310
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Grande voirie
- Routes nationales
- Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)...
- Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien.
- Tudeils. Travaux de construction et d'entretien (1846-1911),...
Résultat n°19
Biens communaux.

Date

1807-1940

Cote

2O/1703
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Serandon
- Biens communaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°20
Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Auriac à Fleysel.

Date

1873-1875

Cote

5S/129
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Brive-la-Gaillarde.
- Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs,...
Résultat n°21
Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

1872

Cote

5S/157
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Varetz.
- Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
Résultat n°22

1 media
Eglise. Presbytère.

Date

1830-1936

Cote

2O/759
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Lamazière-Basse
- Édifices et travaux
- Eglise. Presbytère.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°23
Projet de construction de la section du sommet de la côte de Tudeils à la RN 120 (auberge de la Chapeloune) : cahier des calculs des terrasses en lacunes ou en terrains naturels (1831), devis des ouvrages, empierrement, aqueduc (1833). Approbation du projet et adjudication (1836). Acquisitions de terrains (1837).

Date

1830-1837

Cote

2S/608
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Grande voirie
- Routes nationales
- Route nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)
- Dossiers généraux
- Projet de construction de la section du sommet de la...
Résultat n°24

2 lots 2 medias
Administration générale et biens communaux.

Date

1820-1932

Cote

2O/97
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Bar
- Administration générale et biens communaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°25
Acquisition de terrains par l'État par ordre alphabétique de vendeurs n° 1 à 28 : états, actes, quittances.

Date

1873-1874

Cote

5S/185
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive par Uzerche, construction
- Section de Vigeois à Brive-la-Gaillarde.
- Allassac
- Acquisition de terrains par l'État par ordre alphabétique...
Résultat n°26

2 medias
Eglise. Presbytère.

Date

1829-1929

Cote

2O/442
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Concèze
- Édifices et travaux
- Eglise. Presbytère.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°27
Profils en long, plan parcellaire des propriétés à acquérir sur le territoire des communes de Mestes et Ussel.

Date

1921

Cote

5S/548
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de Tulle à Ussel par Saint-Bonnet-Avalouze, embranchement...
- Déviation Ussel gare-Ussel ville.
- Profils en long, plan parcellaire des propriétés à...
Résultat n°28

1 media
Eglise ; clocher. Classement parmi les monuments historiques. Chapelle-Antie. Presbytère.

Date

1813-1936

Cote

2O/878
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Lubersac
- Édifices et travaux
- Eglise ; clocher. Classement parmi les monuments historiques....
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°29

2 lots 2 medias
Eglise. Presbytère. Cimetière. Bureau de poste et foyer des campagnes. Monument aux morts. Horloge.

Date

1814-1940

Cote

2O/1391
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Saint-Germain-les-Vergnes
- Édifices et travaux
- Eglise. Presbytère. Cimetière. Bureau de poste et foyer...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°30
Travaux de construction et d'entretien. Construction d'un perré aux abords du pont sur la rivière de la Saint-Bonnette, construction de murs de soutènement le long de la 120 (1871-1895). Réclamations d'indemnités, contentieux (1872-1881). Acquisitions, cessions, aliénations de terrains (1864-1925).

Date

1864- 1925

Cote

2S/209
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Grande voirie
- Routes nationales
- Route Nationale 120, de Limoges à Rodez
- Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
- Laguenne.
- Travaux de construction et d'entretien. Construction...
Résultat n°31
Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument Latrade. Mairie.

Date

1827-1940

Cote

2O/1213
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Rosiers-de-Juillac
- Édifices et travaux
- Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument Latrade. Mairie.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°32
Enquête d'utilité publique : arrêtés, notes, rapports (1925-1931). Acquisition de terrains (1906-1925). Enquêtes sur le nombre des stations et haltes (1922-1923).

Date

1922-1931

Cote

5S/57
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Affaires générales
- Lignes projetée ou envisagées
- Argentat-Salers.
- Enquête d'utilité publique : arrêtés, notes, rapports...
Résultat n°33
Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

1872

Cote

5S/148
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Saint-Pantaléon-de-Larche.
- Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
Résultat n°34
Demande de concession de la Société pour le transport de l'énergie électrique du Massif central. Acquisition de terrains.

Date

1931-1938

Cote

8S/277
- Contexte : 8S - Mines et énergie
- Fonds de la Préfecture
- Energie électrique
- Aménagements hydroélectriques
- Barrage de Marèges.
- Demande de concession de la Société pour le transport...
Résultat n°35

2 lots 7 medias
Maison d'école.

Date

1840-1921

Cote

2O/420
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Clergoux
- Édifices et travaux
- Maison d'école.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°36
Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Lionnet à Vinatier.

Date

1873-1878

Cote

5S/164
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Vignols.
- Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs,...
Résultat n°37

1 media
Eglise. Presbytère. Chapelle de Saint-Thomas. Chapelle du monastère de Saint-Projet.

Date

1818-1924

Cote

2O/1039
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Neuvic
- Édifices et travaux
- Eglise. Presbytère. Chapelle de Saint-Thomas. Chapelle...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°38
Actes de ventes, quittances, n°1 à 49.

Date

1873-1876

Cote

5S/154
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Saint-Sornin-Lavolps.
- Actes de ventes, quittances, n°1 à 49.
Résultat n°39
Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936). Expropriations (1933). Acquisitions de parcelles de terrains (1913). Acquisition de terrain destiné à la construction d'un marché couvert (1936). Servitude sur un terrain entre l'association diocésaine - Évêché de Tulle et la commune de Saint-Julien-Près-Bort (1959).

Date

1913-1959

Cote

EDEP/218/O/2
- Contexte : E_DEP 218 - Saint-Julien-près-Bort - Archives communales...
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Alignement de terrains (1915, 1936). Bornage (1936)....
Producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Julien-près-Bort
Résultat n°40

2 lots 3 medias
Casernes.

Date

1878-1922

Cote

2O/1834
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Tulle
- Édifices et travaux
- Casernes.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°41
Administration générale.

Date

1813-1938

Cote

2O/503
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Dampniat
- Administration générale.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°42

3 medias
Eglise. Presbytère.

Date

1818-1909

Cote

2O/1426
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Saint-Jal
- Édifices et travaux
- Eglise. Presbytère.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°43
Biens communaux.

Date

an XI-1909

Cote

2O/1883
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Ussel
- Biens
- Biens communaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°44
Chasteaux.

Date

1883-1889

Cote

5S/236
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Montauban à Brive, construction
- Section de Cahors à Brive.
- Plan parcellaire, actes d'acquisitions des terrains.
- Chasteaux.
Résultat n°45
Acquisition de terrains : actes de vente.

Date

1902

Cote

5S/350
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Nontron à Sarlat, construction
- Section de Thiviers au Burg. Communes d'Ayen, de Saint-Aulaire,...
- Acquisition de terrains : actes de vente.
Résultat n°46
Biens communaux.

Date

1841-1929

Cote

2O/1589
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Saint-Salvadour
- Biens communaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°47
Cimetière ; concessions.

Date

1833-1940

Cote

2O/1768
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Tarnac
- Édifices et travaux
- Cimetière ; concessions.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°48
Eglise. Presbytère.

Date

1830-1931

Cote

2O/808
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Lascaux
- Édifices et travaux
- Eglise. Presbytère.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°49
Administration générale.

Date

1817-1924

Cote

2O/1621
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Saint-Sylvain
- Administration générale.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°50
Écoles : école de Lentillac, école Saint-Antoine.

Date

1843-1906

Cote

2O/1875
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Ussac
- Édifices et travaux
- Écoles : école de Lentillac, école Saint-Antoine.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°51

2 lots 11 medias
Église, chapelle de Dezejoul. Tour dite "de César". Presbytère.

Date

1819-1930

Cote

2O/86
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Auriac
- Édifices et travaux.
- Église, chapelle de Dezejoul. Tour dite "de César"....
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°52
Biens communaux.

Date

1816-1940

Cote

2O/1717
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Servieres-Le-Château
- Biens communaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°53
Lagarde-Enval. Travaux de construction et d'entretien, rétablissement du chemin d'Ussel à Beaulieu, extraction des matériaux d'empierrement (1832-1907). Acquisitions, cessions, aliénations, vente de terrains (1847-1903). Réclamations, indemnités (1838-1839). Plantations (1838). Alignements et permissions de voirie (1829-1911).

Date

1829-1911

Cote

2S/208
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Grande voirie
- Routes nationales
- Route Nationale 120, de Limoges à Rodez
- Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
- Lagarde-Enval. Travaux de construction et d'entretien,...
Résultat n°54
Acquisitions de terrains, propriétaires, prise de possession, réclamations, expropriations.

Date

1910-1913

Cote

5S/467
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne d'Aubazine à Beaulieu, embranchement du Pescher...
- Acquisitions de terrains, propriétaires, prise de possession,...
Résultat n°55
Administration générale et biens communaux.

Date

1816-1941

Cote

2O/1752
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Soudeilles
- Administration générale et biens communaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°56
Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

1872

Cote

5S/141
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Saint-Aulaire.
- Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux...
Résultat n°57

3 lots 6 medias
Maison d'école. Ecole de filles. Ecole de garçons. Ecole de Gibiat. Ecole de Vedrenne.

Date

1836-1927

Cote

2O/548
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Egletons
- Édifices et travaux
- Ecoles et groupes scolaires
- Maison d'école. Ecole de filles. Ecole de garçons....
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°58
Arrondissement d'Ussel.

Date

1876

Cote

5S/75
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne d'Eymouthiers à Meymac, construction
- Acquisitions de terrains, offres des communes.
- Arrondissement d'Ussel.
Résultat n°59

2 medias
Eglise. Presbytère. Cimetière ; concessions. Monument aux morts.

Date

1817-1940

Cote

2O/908
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Marcillac-la-Croze
- Édifices et travaux
- Eglise. Presbytère. Cimetière ; concessions. Monument...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°60
Enquête parcellaire pour les communes de Billac, Camps (1882). Expropriations et acquisitions de terrains. Bornages de terrains, ventes amiables, section de Girac à Saint Denis, communes de Billac, Goulles, Liourdres (1884-1888).

Date

1880-1891

Cote

5S/59
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne d'Aurillac à Saint-Denis (département du Lot),...
- Enquête parcellaire pour les communes de Billac, Camps...
Résultat n°61
Devis estimatif (1903). Acquisition de terrains (1910). Plan de la traverse d'Ayen (s.d, 1903-1910). Raccordement avec le réseau PO aux stations de Larivière-de-Mansac et AyenJuillac, partie comprise entre Ayen et l'extrémité de la ligne : projets d'exécution (1909).

Date

1903-1910

Cote

5S/490
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt local
- Ligne de La Rivière-de-Mansac à Juillac
- Devis estimatif (1903). Acquisition de terrains (1910)....
Résultat n°62
Acquisitions de terrains : tableau, actes d'acquisition, état des indemnités.

Date

1854-1859

Cote

2S/787
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Grande voirie
- Routes départementales
- Route départementale 5, de Lubersac à Terrasson
- Dossiers généraux
- Acquisitions de terrains : tableau, actes d'acquisition,...
Résultat n°63
Église. Presbytère. Cimetière. Bureau de poste. Monument aux morts,.

Date

1829-1940

Cote

2O/1754
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Soudeilles
- Édifices et travaux
- Église. Presbytère. Cimetière. Bureau de poste. Monument...
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°64
Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Foucauld à Vitrac.

Date

1873-1875

Cote

5S/159
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Limoges à Brive, par Nexon et Saint-Yrieix-la-Perche,...
- Enquête parcellaire. Acquisition des terrains. Occupation...
- Varetz.
- Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs,...
Résultat n°65
Acquisition de terrains pour l'installation d'une Centrale électrique et d'un parc à charbon, pour l'agrandissement des ateliers (1915-1922).

Date

1850-1922

Cote

7S/135
- Contexte : 7S - Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation...
- Fonds des Ponts et chaussées
- Contrôle administratif et technique de l'utilisation...
- Règlements d'eau, autorisations de travaux, concessions,...
- Manufacture d'armes de Tulle.
- Acquisition de terrains pour l'installation d'une Centrale...
Résultat n°66
Fourniture de matériaux. Occupation temporaires des terrains (1850-1902). Réclamations d'indemnités pour dommages (1846-1902). Acquisitions et cessions de terrains (1853-1903).

Date

1853-1903

Cote

2S/229
- Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
- Fonds de la Préfecture
- Grande voirie
- Routes nationales
- Route Nationale 120, de Limoges à Rodez
- Travaux d'amélioration, d'entretien, alignements, permissions...
- Seilhac. Travaux de construction et d'entretien.
- Fourniture de matériaux. Occupation temporaires des...
Résultat n°67

1 media
Presbytère.

Date

1828-1930

Cote

2O/1695
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Seilhac
- Édifices et travaux
- Presbytère.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°68
Acquisitions de terrains : actes de vente, plans et états de bornage des terrains acquis.

Date

1903

Cote

5S/349
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Nontron à Sarlat, construction
- Embranchement d'Hautefort au Burg.
- Acquisitions de terrains : actes de vente, plans et...
Résultat n°69
Administration générale.

Date

1818-1928

Cote

2O/906
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Marcillac-la-Croze
- Administration générale.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°70

3 medias
Ecole au bourg. Acquisition de l'école de Moustoulat.

Date

1838-1900

Cote

2O/990
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Monceaux-sur-Dordogne
- Édifices et travaux
- Ecoles
- Ecole au bourg. Acquisition de l'école de Moustoulat.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°71
Administration générale.

Date

1815-1936

Cote

2O/1345
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Saint-Etienne-la-Geneste
- Administration générale.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°72
Chartrier-Ferrière.

Date

1883-1889

Cote

5S/235
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds de la Préfecture
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Montauban à Brive, construction
- Section de Cahors à Brive.
- Plan parcellaire, actes d'acquisitions des terrains.
- Chartrier-Ferrière.
Résultat n°73
Biens communaux : acquisitions, aliénations.

Date

1809-1939

Cote

2O/111
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Beaulieu-sur-Dordogne
- Biens communaux : acquisitions, aliénations.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°74

1 media
Maison d'école.

Date

1856-1934

Cote

2O/375
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Chastang (le)
- Édifices et travaux
- Maison d'école.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°75
Cimetière ; concessions.

Date

1810-1940

Cote

2O/1866
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Turenne
- Édifices et travaux
- Cimetière ; concessions.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°76
Biens communaux.

Date

1814-1937

Cote

2O/433
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Combressol
- Biens communaux.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°77
1891-1892

Date

1891-1892

Cote

5S/340
- Contexte : 5S - Chemin de fer
- Fonds des Ponts et chaussées
- Voies ferrées d'intérêt général
- Ligne de Nontron à Sarlat, construction
- Embranchement d'Hautefort au Burg.
- Adjudications, approbation des dépenses, acquisitions...
- 1891-1892
Résultat n°78
Administration générale.

Date

1811-1937

Cote

2O/851
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Lissac-sur-Couze
- Administration générale.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°79
Maison d'école.

Date

1854-1910

Cote

2O/1318
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Saint-Cyprien
- Édifices et travaux
- Maison d'école.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze
Résultat n°80

2 medias
Maison d'école.

Date

1862-1936

Cote

2O/1328
- Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
- Dossiers d'administration communale.
- Saint-Dézéry
- Édifices et travaux
- Maison d'école.
Producteur :

Préfecture de la Corrèze

Résultats de la recherche

Acquisition des terrains : actes de ventes, quittances n°1 à 9. Chemins et cours d'eau modifiés. Occupation temporaire de terrains.

Date

Cote

Acquisitions, aliénations.

Date

Cote

Producteur :

Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Baillot à Courtine.

Date

Cote

Acquisition de terrains.

Date

Cote

Mobilier ; construction de l'école des filles.

Date

Cote

Producteur :

Actes de ventes, quittances, n°1 à 8. Occupation temporaire de terrains,

Date

Cote

Maison d'école.

Date

Cote

Producteur :

Maison d'école.

Date

Cote

Producteur :

Ecoles.

Date

Cote

Producteur :

Groupe scolaire Albert Thomas. Ecole nationale professionnelle.

Date

Cote

Producteur :

Biens.

Date

Cote

Producteur :

Acquisition de terrains, expropriations : traités amiables, tableau général des offres et demandes.

Date

Cote

Maison d'école de garçons et écoles.

Date

Cote

Producteur :

Acquisitions de terrains.

Date

Cote

Biens communaux.

Date

Cote

Producteur :

Arnac-Pompadour, y compris remise des chemins déviés aux propriétaires et aux communes.

Date

Cote

Enquête parcellaire : plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

Cote

Tudeils. Travaux de construction et d'entretien (1846-1911), élagage des arbres (1914-1925), réclamations, indemnités (1883-1930). Acquisitions de terrains (1905-1920). Alignements et permissions de voirie.

Date

Cote

Biens communaux.

Date

Cote

Producteur :

Actes de ventes, par ordre alphabétique des vendeurs, de Auriac à Fleysel.

Date

Cote

Plans, tableaux, profils, dessins des ponts et ponceaux à construire, procès verbaux. Chemins modifiés. Tracé définitif.

Date

Cote

Eglise. Presbytère.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote