Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
6U/2/234
Date
1929-1932
Lieu
Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document
acte de société
  • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
  • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
  • Dépôts d'actes de sociétés
  • 1929-1932
Résultat n°2
Cote
6U/2/231
Date
1919-1921
Lieu
Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document
acte de société
  • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
  • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
  • Dépôts d'actes de sociétés
  • 1919-1921
Résultat n°3
Cote
4U/2/94
Date
Entre le 07 janvier 1845 et le 30 décembre 1845
Lieu
Ayen (Corrèze, France ; canton)
Type de document
acte de société
  • Contexte : 4U/2 - Justice de paix d'Ayen
  • Justice civile
  • Jugements civils
  • 1845
Résultat n°4
Cote
6U/2/233
Date
1925-1928
Lieu
Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document
acte de société
  • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
  • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
  • Dépôts d'actes de sociétés
  • 1925-1928
Résultat n°5
Cote
6U/2/230
Date
1912-1918
Lieu
Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document
acte de société
  • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
  • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
  • Dépôts d'actes de sociétés
  • 1912-1918
Résultat n°6
Cote
6U/2/232
Date
1922-1924
Lieu
Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document
acte de société
  • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
  • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
  • Dépôts d'actes de sociétés
  • 1922-1924
Résultat n°7
Cote
6U/2/228
Date
1872
Lieu
Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document
acte de société
  • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
  • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
  • Dépôts d'actes de sociétés
  • Dépôt du 10 novembre 1872 des statuts du Crédits Lyonnais,...
Résultat n°8
Cote
6U/2/229
Date
1907-1911
Lieu
Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document
acte de société
  • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
  • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
  • Dépôts d'actes de sociétés
  • 1907-1911
Résultat n°9
Cote
6U/2/235
Date
1933-1936
Lieu
Tulle (Corrèze, France ; arrondissement)
Type de document
acte de société
  • Contexte : 6U/2 - Tribunal de commerce de Tulle
  • Publicité légale et contrôle juridique des greffes
  • Dépôts d'actes de sociétés
  • 1933-1936