Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20 novembre 1870

60 medias

Cote
EDEP/166/D/4
Date
Entre le 27 décembre 1863 et le 20 novembre 1870
Lieu
Pierrefitte (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 166 - Pierrefitte - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20...
Résultat n°2
Cote
5K/175
Date
1868-1909
Lieu
Seilhac (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
  • Administration communale
  • Etat annuel des finances communales.
  • Chauffour - Curemonte.
Résultat n°3
Cote
EDEP/60/D/8
Date
Entre le 1er janvier 1891 et le 02 février 1968
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière...
Résultat n°4
Cote
EDEP/181/D/1
Date
1876
Lieu
Saint-Augustin (Corrèze, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Inventaire des archives et des objets mobiliers de...
Résultat n°5
Cote
EDEP/181/D/6
Date
1951-1954
Lieu
Saint-Augustin (Corrèze, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Cahiers d'enregistrement du courrier "départ". 1951-1954
Résultat n°6
Cote
EDEP/212/D/1
Date
1843
Lieu
Saint-Hilaire-Taurieux (Corrèze, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843
Résultat n°7
Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15 mai 1870

52 medias

Cote
EDEP/109/D/2
Date
Entre le 08 novembre 1855 et le 15 mai 1870
Lieu
Lascaux (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 109 - Lascaux - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15...
Résultat n°8
Cote
EDEP/285/D/14
Date
1854-1920
Lieu
Vigeois (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1854-1907)....
Résultat n°9
Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

207 medias

Cote
EDEP/92/D/3
Date
Entre le 19 juin 1904 et le 25 mai 1929
Lieu
Le Jardin (Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25...
Résultat n°10
Cote
EDEP/95/D/3
Date
1945-1970
Lieu
Lacelle (Corrèze, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Inventaire du mobilier de la commune. 1945-1970
Résultat n°11
Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

73 medias

Cote
EDEP/68/D/3
Date
Entre le 12 mai 1817 et le 09 mars 1839
Lieu
Dampniat (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09...
Résultat n°12
Cote
EDEP/75/D/6
Date
1961
Lieu
Espagnac (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurances. 1961
Résultat n°13
Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27 mai 1888

203 medias

Cote
EDEP/278/D/4
Date
Entre le 18 mai 1873 et le 27 mai 1888
Lieu
Varetz (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 278 - Varetz - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27...
Résultat n°14
Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10 mai 1908

101 medias

Cote
EDEP/160/D/5
Date
Entre le 1er juillet 1900 et le 10 mai 1908
Lieu
Pérols-sur-Vézère (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
  • Série D : administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10...
Résultat n°15
Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14 août 1887

104 medias

Cote
EDEP/237/D/4
Date
Entre le 21 juillet 1878 et le 14 août 1887
Lieu
Saint-Privat (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 237 - Saint-Privat - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14...
Résultat n°16
Cote
EDEP/256/D/9
Date
1901-1933
Lieu
Sérandon (Corrèze, France)
Type de document -
  • Contexte : E_DEP 256 - Sérandon - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurances. 1901, 1933
Résultat n°17
Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11 mars 1971

156 medias

Cote
EDEP/260/D/6
Date
Entre le 14 août 1938 et le 11 mars 1971
Lieu
Sioniac (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 260 - Sioniac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11...
Résultat n°18
Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03 novembre 1876

54 medias

Cote
EDEP/35/D/4
Date
Entre le 08 juillet 1860 et le 03 novembre 1876
Lieu
Chabrignac (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 35 - Chabrignac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03...
Résultat n°19
Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05 novembre 1899

145 medias

Cote
EDEP/25/D/5
Date
Entre le 14 mai 1882 et le 05 novembre 1899
Lieu
Beyssenac (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 25 - Beyssenac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05...
Résultat n°20
Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

162 medias

Cote
EDEP/150/D/2, L/1072 (Ancienne cote)
Date
Entre le 19 avril 1794 et le 20 mars 1825
Lieu
Noailhac (Corrèze, France)
Type de document
délibération
  • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20...