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  1. Résultat n°1
    Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20 novembre 1870

    60 medias

    Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20 novembre 1870

    Date

    Entre le 27 décembre 1863 et le 20 novembre 1870

    Cote

    EDEP/166/D/4

    • Contexte : E_DEP 166 - Pierrefitte - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 27 décembre 1863-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pierrefitte.

  2. Résultat n°2

    Chauffour - Curemonte.

    Date

    1868-1909

    Cote

    5K/175

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Administration communale
    • Etat annuel des finances communales.
    • Chauffour - Curemonte.
  3. Résultat n°3

    Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière (1891, 1894, 1896). Arrêté de nomination d'un agent recenseur (02 février 1968).

    Date

    Entre le 1er janvier 1891 et le 02 février 1968

    Cote

    EDEP/60/D/8

    • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Condat-sur-Gavaneix

  4. Résultat n°4

    Inventaire des archives et des objets mobiliers de la commune. 1876

    Date

    1876

    Cote

    EDEP/181/D/1

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et des objets mobiliers de...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  5. Résultat n°5

    Cahiers d'enregistrement du courrier "départ". 1951-1954

    Date

    1951-1954

    Cote

    EDEP/181/D/6

    • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Cahiers d'enregistrement du courrier "départ". 1951-1954

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Augustin.

  6. Résultat n°6

    Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843

    Date

    1843

    Cote

    EDEP/212/D/1

    • Contexte : E_DEP 212 - Saint-Hilaire-Taurieux - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers. 1843

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Hilaire-Taurieux

  7. Résultat n°7
    Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15 mai 1870

    52 medias

    Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15 mai 1870

    Date

    Entre le 08 novembre 1855 et le 15 mai 1870

    Cote

    EDEP/109/D/2

    • Contexte : E_DEP 109 - Lascaux - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 08 novembre 1855-15...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lascaux.

  8. Résultat n°8

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1854-1907). Assurances (1880-1920).

    Date

    1854-1920

    Cote

    EDEP/285/D/14

    • Contexte : E_DEP 285 - Vigeois - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1854-1907)....

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Vigeois

  9. Résultat n°9
    Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

    207 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25 mai 1929

    Date

    Entre le 19 juin 1904 et le 25 mai 1929

    Cote

    EDEP/92/D/3

    • Contexte : E_DEP 92 - Le Jardin - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 juin 1904-25...

    Producteur :

    Dépôt de la commune du Jardin.

  10. Résultat n°10

    Inventaire du mobilier de la commune. 1945-1970

    Date

    1945-1970

    Cote

    EDEP/95/D/3

    • Contexte : E_DEP 95 - Lacelle - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire du mobilier de la commune. 1945-1970

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Lacelle.

  11. Résultat n°11
    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

    73 medias

    Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09 mars 1839

    Date

    Entre le 12 mai 1817 et le 09 mars 1839

    Cote

    EDEP/68/D/3

    • Contexte : E_DEP 68 - Dampniat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 12 mai 1817-09...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Dampniat.

  12. Résultat n°12

    Assurances. 1961

    Date

    1961

    Cote

    EDEP/75/D/6

    • Contexte : E_DEP 75 - Espagnac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1961

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Espagnac.

  13. Résultat n°13
    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27 mai 1888

    203 medias

    Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27 mai 1888

    Date

    Entre le 18 mai 1873 et le 27 mai 1888

    Cote

    EDEP/278/D/4

    • Contexte : E_DEP 278 - Varetz - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 18 mai 1873-27...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Varetz

  14. Résultat n°14
    Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10 mai 1908

    101 medias

    Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10 mai 1908

    Date

    Entre le 1er juillet 1900 et le 10 mai 1908

    Cote

    EDEP/160/D/5

    • Contexte : E_DEP 160 - Pérols-sur-Vézère - Archives communales...
    • Série D : administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 1er juillet 1900-10...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Pérols-sur-Vézère.

  15. Résultat n°15
    Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14 août 1887

    104 medias

    Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14 août 1887

    Date

    Entre le 21 juillet 1878 et le 14 août 1887

    Cote

    EDEP/237/D/4

    • Contexte : E_DEP 237 - Saint-Privat - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 21 juillet 1878-14...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Privat

  16. Résultat n°16

    Assurances. 1901, 1933

    Date

    1901-1933

    Cote

    EDEP/256/D/9

    • Contexte : E_DEP 256 - Sérandon - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances. 1901, 1933

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sérandon

  17. Résultat n°17
    Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11 mars 1971

    156 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11 mars 1971

    Date

    Entre le 14 août 1938 et le 11 mars 1971

    Cote

    EDEP/260/D/6

    • Contexte : E_DEP 260 - Sioniac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 août 1938-11...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Sioniac

  18. Résultat n°18
    Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03 novembre 1876

    54 medias

    Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03 novembre 1876

    Date

    Entre le 08 juillet 1860 et le 03 novembre 1876

    Cote

    EDEP/35/D/4

    • Contexte : E_DEP 35 - Chabrignac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 08 juillet 1860-03...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Chabrignac.

  19. Résultat n°19
    Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05 novembre 1899

    145 medias

    Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05 novembre 1899

    Date

    Entre le 14 mai 1882 et le 05 novembre 1899

    Cote

    EDEP/25/D/5

    • Contexte : E_DEP 25 - Beyssenac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 14 mai 1882-05...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Beyssenac.

  20. Résultat n°20
    Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

    162 medias

    Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20 mars 1825

    Date

    Entre le 19 avril 1794 et le 20 mars 1825

    Cote

    EDEP/150/D/2, L/1072 (Ancienne cote)

    • Contexte : E_DEP 150 - Noailhac - Archives communales déposées
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal. 19 avril 1794-20...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Noailhac.