Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP/60/D/8
Date
Entre le 1er janvier 1891 et le 02 février 1968
Lieu
Condat-sur-Ganaveix (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 60 - Condat-sur-Gavaneix - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire pour les concessions du cimetière...
Résultat n°2
Cote
EDEP/247/D/2
Date
1898-1914
Lieu
Saint-Victour (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 247 - Saint-Victour - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire. 1898, 1909, 1914
Résultat n°3
Cote
2O/165
Date
1817-1937
Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 2O - Préfecture de la Corrèze. Dossiers d'administration...
  • Dossiers d'administration communale.
  • Bort-les-Orgues
  • Administration générale.
Résultat n°4
Cote
EDEP/28/D/12
Date
Entre le 28 janvier 1838 et le 22 juillet 1855
Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire. 28 janvier 1838-22 juillet 1855
Résultat n°5
Cote
EDEP/181/D/13
Date
1930-1939
Lieu
Saint-Augustin (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 181 - Saint-Augustin - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire. 1930, 1933, 1936, 1939
Résultat n°6
Cote
EDEP/244/D/4
Date
1893-1967
Lieu
Saint-Sulpice-les-Bois (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 244 - Saint-Sulpice-les-Bois - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire. 1893, 1899, 1902, 1906,...
Résultat n°7
Cote
EDEP/254/D/6
Date
1841-1920
Lieu
Ségur-le-Château (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 254 - Ségur-le-Château - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire. 1841-1920
Résultat n°8
Cote
EDEP/216/D/7
Date
Entre le 15 juin 1947 et le 16 octobre 1955
Lieu
Saint-Julien-le-Vendômois (Corrèze, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 216 - Saint-Julien-le-Vendômois - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal (15 juin 1947-16...
Résultat n°9
Cote
EDEP/108/D/6
Date
12 août 1954
Lieu
Laroche-près-Feyt (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 108 - Laroche-près-Feyt - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêté du maire : nomination d'une secrétaire de mairie....
Résultat n°10
Cote
550W/57
Date
1939-1941
Lieu
Meilhards (Corrèze, France)
Type de document
texte officiel, correspondance, circulaire, procès-verbal d'enquête, arrêté du maire
  • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
  • Administration générale et vie politique.
  • Gestion des services administratifs.
  • Personnel.
  • Fonctionnaires.
  • Remplacement des personnes mobilisées (1939-1941)....
Résultat n°11
Cote
EDEP/28/D/13
Date
Entre le 22 juillet 1855 et le 04 juin 1883
Lieu
Bort-les-Orgues (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 28 - Bort-les-Orgues - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire. 22 juillet 1855-04 juin 1883
Résultat n°12
Cote
EDEP/79/D/8
Date
Entre le 16 juillet 1923 et le 22 décembre 1952
Lieu
Eyburie (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 79 - Eyburie - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Cahiers des arrêtés du maire. 16 juillet 1923-17 septembre...
Résultat n°13
Cote
EDEP/23/D/7
Date
Entre le 12 janvier 1840 et le 17 février 1937
Lieu
Beynat (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 23 - Beynat - Archives communales déposées
  • Série D : Administration communale.
  • Registre des arrêtés du maire. 12 janvier 1840-17 février...
Résultat n°14
Cote
EDEP/19/D/16
Date
1838-1953
Lieu
Beaulieu-sur-Dordogne (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 19 - Beaulieu-sur-Dordogne - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire. 1838-1880, 1925-1930-1953
Résultat n°15
Cote
EDEP/32/D/1
Date
24/02/1905
Lieu
Brivezac (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 1 arrêté du maire. 24 février 1905
Résultat n°16
Montaignac-Saint-Hippolyte : Délibérations du conseil municipal (02 septembre 1932-06 décembre 1945). Délibérations de la commission d'assistance (11 décembre 1932-31 janvier 1943). Arrêté du 06 novembre 1945. Délibérations du comité du syndicat de Montaignac et Rosiers-d 'Égletons (30 avril 1941-07 octobre 1943).

195 medias

Cote
EDEP/143/D/6
Date
Entre le 02 septembre 1932 et le 06 décembre 1945
Lieu
Montaignac-Saint-Hippolyte (Corrèze, France), Saint-Hippolyte (Montaignac-Saint-Hippolyte, Corrèze, France), Montaignac-sur-Doustre (Corrèze, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 143 - Montaignac-Saint-Hippolyte
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Montaignac-Saint-Hippolyte : Délibérations du conseil...
Résultat n°17
Cote
EDEP/164/D/4
Date
1892-1979
Lieu
Peyrelevade (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 164 - Peyrelevade - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire comprenant les arrêtés...
Résultat n°18
Cote
EDEP/169/D/8
Date
1902-1936
Lieu
Puy-d'Arnac (Corrèze, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 169 - Puy-d'Arnac - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés municipaux. 1902-1936
Résultat n°19
Délibérations du conseil municipal (06 février 1901-12 avril 1925). Arrêté de nomination (1er janvier 1917). Délibérations du bureau de bienfaisance (1er avril 1920).

152 medias

Cote
EDEP/196/D/7
Date
Entre le 06 février 1901 et le 12 avril 1925
Lieu
Saint-Cyr-la-Roche (Corrèze, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 196 - Saint-Cyr-la-Roche - Archives communales...
  • Série D : Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal (06 février 1901-12...
Résultat n°20
Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03 janvier 1838

107 medias

Cote
EDEP/29/D/1
Date
Entre le 26 novembre 1830 et le 03 janvier 1838
Lieu
Branceilles (Corrèze, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E_DEP 29 - Branceilles - Archives communales déposées
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal. 26 novembre 1830-03...