arrêté préfectoral

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	N°1-14	Cote 3K/40	Date 1897	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document arrêté préfectoral, texte officiel
	Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture Recueil des Actes administratifs N°1-14
Résultat n°2	Table alphabétique générale des inventaires sommaires des archives départementales (1940). Inventaires, publication, ventes, envois gracieux, prix (1940-1966).	Cote 203W/20	Date 1940-1966	Lieu -	Type de document circulaire, correspondance, arrêté préfectoral
	Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze Classement. Table alphabétique générale des inventaires sommaires...
Résultat n°3	1er novembre 1844-31 octobre 1845	Cote 4K/71	Date 1er novembre 1844-31 octobre 1845	Lieu -	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets. Arrêtés du préfet. Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,... 1er novembre 1844-31 octobre 1845
Résultat n°4	1852	Cote 2M/51	Date 1852	Lieu -	Type de document registre, arrêté préfectoral
	Contexte : Série M - Administration générale et économie du département Personnel administratif Maires et adjoints, conseillers municipaux nommés Maires et adjoints nommés. Arrêtés préfectoraux de nomination. 1852
Résultat n°5	Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941	Cote EDEP/11/H/10	Date 1941	Lieu Arnac-Pompadour (Corrèze, France)	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées Série H : Affaires militaires. Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941
Résultat n°6	13 novembre 1806-9 juillet 1807	Cote 4K/32	Date 13 novembre 1806-9 juillet 1807	Lieu -	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets. Arrêtés du préfet. Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,... 13 novembre 1806-9 juillet 1807
Résultat n°7	Arrêté préfectoral : classement des salons de coiffure (1947) ; classement des hôtels (1947, 1951) ; permis de construire d'un hangar à matériel communal (1951).	Cote EDEP/255/B/1	Date 1947-1951	Lieu Seilhac (Corrèze, France)	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées Série B : Actes de l'administration départementale. Arrêté préfectoral : classement des salons de coiffure...
Résultat n°8	11 thermidor an XII-22 juillet 1807	Cote 4K/8	Date 11 thermidor an XII-22 juillet 1807	Lieu -	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets. Arrêtés du préfet. Contributions et domaine national 11 thermidor an XII-22 juillet 1807
Résultat n°9	Communes du canton de Vigeois.	Cote 550W/52	Date 1940-1945	Lieu Estivaux (Corrèze, France), Orgnac-sur-Vézère (Corrèze, France), Perpezac-le-Noir (Corrèze, France), Saint-Bonnet-l'Enfantier (Corrèze, France), Vigeois (Corrèze, France)	Type de document liste nominative
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Administration générale et vie politique. Administration locale. Communes. Affaires communales. - Textes officiels, correspondance... Communes du canton de Vigeois.
Résultat n°10	1881-1891	Cote 2S/282	Date 1881-1891	Lieu Figeac (Lot, France), Montargis (Loiret, France)	Type de document correspondance, rapport, arrêté préfectoral, délibération
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Grande voirie Routes nationales Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)... Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien. Alignement de la traverse (1855), assainissement, exhaussement... Alignements et permissions de voirie. 1881-1891
Résultat n°11	Fabriques : attributions des biens séquestrés aux communes et bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux de mainlevée des séquestres.	Cote 8V/26	Date 1910	Lieu -	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze Séparation des églises et de l'Etat Dévolution des biens Fabriques : attributions des biens séquestrés aux communes...
Résultat n°12	Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).	Cote 550W/25	Date 1941-1946	Lieu Bort-les-Orgues (Corrèze, France), Confolent-Port-Dieu (Corrèze, France), Margerides (Corrèze, France), Monestier-Port-Dieu (Corrèze, France), Saint-Bonnet-près-Bort (Corrèze, France), Saint-Julien-près-Bort (Corrèze, France), Saint-Victour (Corrèze, France), Sarroux (Corrèze, France), Thalamy (Corrèze, France), Veyrières (Corrèze, France)	Type de document texte officiel, correspondance, rapport, arrêté préfectoral, délibération
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Administration générale et vie politique. Administration locale. Communes. Affaires communales. - Textes officiels, correspondance... Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de...
Résultat n°13	Arrêté de nomination d'un agent recenseur par le préfet (1941). Arrêté préfectoral (sans date).	Cote EDEP/268/B/1	Date 1941	Lieu Toy-Viam (Corrèze, France)	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées Série B : Actes de l'administration départementale. Arrêté de nomination d'un agent recenseur par le préfet...
Résultat n°14	1820-1844	Cote 2S/3	Date 1820-1844	Lieu -	Type de document arrêté préfectoral, rapport, délibération, correspondance, registre
	Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports... Fonds de la Préfecture Grande voirie Affaire générale : Travaux. Travaux de construction et d'entretien : rapports de... 1820-1844
Résultat n°15	5 octobre 1870-25 mars 1874	Cote 4K/87	Date 5 octobre 1870-25 mars 1874	Lieu -	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets. Arrêtés du préfet. Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,... 5 octobre 1870-25 mars 1874
Résultat n°16	N°1 (11 décembre 1886) ; n°2-21 (1887) ; n°1-19 (1888) ; n°1-14 (1889) ; n°1-21 (1890)	Cote 3K/33	Date 1886-1890	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document arrêté préfectoral, texte officiel
	Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture Recueil des Actes administratifs N°1 (11 décembre 1886) ; n°2-21 (1887) ; n°1-19 (1888)...
Résultat n°17	26 octobre 1826-18 octobre 1829	Cote 4K/57	Date 26 octobre 1826-18 octobre 1829	Lieu -	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets. Arrêtés du préfet. Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,... 26 octobre 1826-18 octobre 1829
Résultat n°18	Tables alphabétiques	Cote 3K/63	Date 1847-1891	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document arrêté préfectoral, texte officiel
	Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture Tables Tables alphabétiques
Résultat n°19	Communes du canton de Treignac : listes des conseillers municipaux (1940), composition sociale et politique des communes (1941).	Cote 550W/46	Date 1939-1945	Lieu Affieux (Corrèze, France), Chamberet (Corrèze, France), L'Église-aux-Bois (Corrèze, France), Lacelle (Corrèze, France), Le Lonzac (Corrèze, France), Madranges (Corrèze, France), Rilhac-Treignac (Corrèze, France), Saint-Hilaire-les-Courbes (Corrèze, France), Soudaine-Lavinadière (Corrèze, France), Treignac (Corrèze, France), Veix (Corrèze, France)	Type de document liste nominative
	Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet Administration générale et vie politique. Administration locale. Communes. Affaires communales. - Textes officiels, correspondance... Communes du canton de Treignac : listes des conseillers...
Résultat n°20	N°1-66	Cote 3K/17	Date 1853	Lieu Corrèze (France ; département)	Type de document arrêté préfectoral, texte officiel
	Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture Recueil des Actes administratifs N°1-66

Résultats de la recherche

N°1-14

Table alphabétique générale des inventaires sommaires des archives départementales (1940). Inventaires, publication, ventes, envois gracieux, prix (1940-1966).

1er novembre 1844-31 octobre 1845

1852

Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941

13 novembre 1806-9 juillet 1807

Arrêté préfectoral : classement des salons de coiffure (1947) ; classement des hôtels (1947, 1951) ; permis de construire d'un hangar à matériel communal (1951).

11 thermidor an XII-22 juillet 1807

Communes du canton de Vigeois.

1881-1891

Fabriques : attributions des biens séquestrés aux communes et bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux de mainlevée des séquestres.

Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

Arrêté de nomination d'un agent recenseur par le préfet (1941). Arrêté préfectoral (sans date).

1820-1844

5 octobre 1870-25 mars 1874

N°1 (11 décembre 1886) ; n°2-21 (1887) ; n°1-19 (1888) ; n°1-14 (1889) ; n°1-21 (1890)

26 octobre 1826-18 octobre 1829

Tables alphabétiques

Communes du canton de Treignac : listes des conseillers municipaux (1940), composition sociale et politique des communes (1941).

N°1-66