343 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N°1-14

    Date

    1897

    Cote

    3K/40

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-14

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Table alphabétique générale des inventaires sommaires des archives départementales (1940). Inventaires, publication, ventes, envois gracieux, prix (1940-1966).

    Date

    1940-1966

    Cote

    203W/20

    • Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
    • Classement.
    • Table alphabétique générale des inventaires sommaires...

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze.

  3. Résultat n°3

    1er novembre 1844-31 octobre 1845

    Date

    1er novembre 1844-31 octobre 1845

    Cote

    4K/71

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 1er novembre 1844-31 octobre 1845
  4. Résultat n°4

    1852

    Date

    1852

    Cote

    2M/51

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Personnel administratif
    • Maires et adjoints, conseillers municipaux nommés
    • Maires et adjoints nommés.
    • Arrêtés préfectoraux de nomination.
    • 1852

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941

    Date

    1941

    Cote

    EDEP/11/H/10

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  6. Résultat n°6

    13 novembre 1806-9 juillet 1807

    Date

    13 novembre 1806-9 juillet 1807

    Cote

    4K/32

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 13 novembre 1806-9 juillet 1807
  7. Résultat n°7

    Arrêté préfectoral : classement des salons de coiffure (1947) ; classement des hôtels (1947, 1951) ; permis de construire d'un hangar à matériel communal (1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP/255/B/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Arrêté préfectoral : classement des salons de coiffure...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  8. Résultat n°8

    11 thermidor an XII-22 juillet 1807

    Date

    11 thermidor an XII-22 juillet 1807

    Cote

    4K/8

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Contributions et domaine national
    • 11 thermidor an XII-22 juillet 1807
  9. Résultat n°9

    Communes du canton de Vigeois.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/52

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Vigeois.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  10. Résultat n°10

    1881-1891

    Date

    1881-1891

    Cote

    2S/282

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)...
    • Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien.
    • Alignement de la traverse (1855), assainissement, exhaussement...
    • Alignements et permissions de voirie.
    • 1881-1891
  11. Résultat n°11

    Fabriques : attributions des biens séquestrés aux communes et bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux de mainlevée des séquestres.

    Date

    1910

    Cote

    8V/26

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Fabriques : attributions des biens séquestrés aux communes...
  12. Résultat n°12

    Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/25

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  13. Résultat n°13

    Arrêté de nomination d'un agent recenseur par le préfet (1941). Arrêté préfectoral (sans date).

    Date

    1941

    Cote

    EDEP/268/B/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Arrêté de nomination d'un agent recenseur par le préfet...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  14. Résultat n°14

    1820-1844

    Date

    1820-1844

    Cote

    2S/3

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Affaire générale : Travaux.
    • Travaux de construction et d'entretien : rapports de...
    • 1820-1844
  15. Résultat n°15

    5 octobre 1870-25 mars 1874

    Date

    5 octobre 1870-25 mars 1874

    Cote

    4K/87

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 5 octobre 1870-25 mars 1874
  16. Résultat n°16

    N°1 (11 décembre 1886) ; n°2-21 (1887) ; n°1-19 (1888) ; n°1-14 (1889) ; n°1-21 (1890)

    Date

    1886-1890

    Cote

    3K/33

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1 (11 décembre 1886) ; n°2-21 (1887) ; n°1-19 (1888)...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17

    26 octobre 1826-18 octobre 1829

    Date

    26 octobre 1826-18 octobre 1829

    Cote

    4K/57

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 26 octobre 1826-18 octobre 1829
  18. Résultat n°18

    Tables alphabétiques

    Date

    1847-1891

    Cote

    3K/63

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Tables
    • Tables alphabétiques

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  19. Résultat n°19

    Communes du canton de Treignac : listes des conseillers municipaux (1940), composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/46

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Treignac : listes des conseillers...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  20. Résultat n°20

    N°1-66

    Date

    1853

    Cote

    3K/17

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-66

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  21. Résultat n°21

    N°1-19 (1879) ; n°1-20 (1880) ; n°1-20 (1881) ; n°1-21 (17 décembre 1882)

    Date

    1879-1882

    Cote

    3K/31

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-19 (1879) ; n°1-20 (1880) ; n°1-20 (1881) ; n°1-21...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  22. Résultat n°22

    14 juin 1833-23 juillet 1835

    Date

    14 juin 1833-23 juillet 1835

    Cote

    4K/61

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 14 juin 1833-23 juillet 1835
  23. Résultat n°23

    28 floréal-1er thermidor an VIII

    Date

    28 floréal-1er thermidor an VIII

    Cote

    4K/18

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 28 floréal-1er thermidor an VIII
  24. Résultat n°24

    23 février-31 décembre 1855

    Date

    23 février-31 décembre 1855

    Cote

    4K/79

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 23 février-31 décembre 1855
  25. Résultat n°25

    Communes du canton de Corrèze.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/30

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Corrèze.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  26. Résultat n°26

    25 avril 1885-2 juin 1886.

    Date

    25 avril 1885-2 juin 1886

    Cote

    5K/79

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Registres des délibérations et arrêtés du Conseil de...
    • 25 avril 1885-2 juin 1886.
  27. Résultat n°27

    Guerre 1939-1945 : arrêtés fixant les tarifs des diverses corporations (1941-1943). Arrêtés (1942).

    Date

    1941-1943

    Cote

    EDEP/11/H/11

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : arrêtés fixant les tarifs des diverses...

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  28. Résultat n°28

    1846-1847

    Date

    1846-1847

    Cote

    2M/50

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Personnel administratif
    • Maires et adjoints, conseillers municipaux nommés
    • Maires et adjoints nommés.
    • Arrêtés préfectoraux de nomination.
    • 1846-1847

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  29. Résultat n°29

    Travaux de chauffage et fournitures alimentaires

    Date

    1926-1929

    Cote

    4N/98

    • Contexte : 4N - Bâtiments départementaux
    • Edifices de l'Etat
    • Etablissements de santé
    • Servières-Le-Château : préventorium.
    • Travaux de chauffage et fournitures alimentaires
  30. Résultat n°30

    22 thermidor an X-9 floréal an XI.

    Date

    22 thermidor an X-9 floréal an XI

    Cote

    5K/56

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Registres des délibérations et arrêtés du Conseil de...
    • 22 thermidor an X-9 floréal an XI.
  31. Résultat n°31

    2 août 1852-23 février 1855

    Date

    2 août 1852-23 février 1855

    Cote

    4K/78

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 2 août 1852-23 février 1855
  32. Résultat n°32

    2 ventôse an XI-29 vendémiaire an XII

    Date

    2 ventôse an XI-29 vendémiaire an XII

    Cote

    4K/27

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 2 ventôse an XI-29 vendémiaire an XII
  33. Résultat n°33

    N°1-32 (1865) ; n°1-29 (1866) ; n°1-33 (10 décembre 1867)

    Date

    1865-1867

    Cote

    3K/26

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-32 (1865) ; n°1-29 (1866) ; n°1-33 (10 décembre...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  34. Résultat n°34

    Délibérations et arrêtés, correspondance avec la Société des forces motrices et usines électriques de la Vézère, arrêtés préfectoraux autorisant la même à procéder aux travaux, autorisant la circulation du courant, portant règlement pour le fonctionnement de la ligne, rapport de l'agent voyer sur l'élagage, plans de la Société des forces motrices (1899) ; demande de conversion de l'autorisation de pose en autorisation d'exploitation et demande de concession (1907) ; concession de la commune de Lubersac avec la société pour l'éclairage public.

    Date

    1899-1907

    Cote

    8S/132

    • Contexte : 8S - Mines et énergie
    • Fonds de la Préfecture
    • Energie électrique
    • Construction des lignes et du réseau
    • Lignes à haute tension
    • Ligne Le Saillant-Limoges.
    • Délibérations et arrêtés, correspondance avec la Société...
  35. Résultat n°35

    19 mai 1820-5 avril 1825.

    Date

    19 mai 1820-5 avril 1825

    Cote

    5K/64

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Registres des délibérations et arrêtés du Conseil de...
    • 19 mai 1820-5 avril 1825.
  36. Résultat n°36

    12 thermidor an X-9 floréal an XI.

    Date

    Entre le 12 thermidor an XI et le 09 floréal an XII

    Cote

    5K/58

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Registres des délibérations et arrêtés du Conseil de...
    • 12 thermidor an X-9 floréal an XI.
  37. Résultat n°37

    Janvier-décembre 1937

    Date

    Entre janvier 1937 et décembre 1937

    Cote

    4K/107

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • Janvier-décembre 1937
  38. Résultat n°38

    Juillet 1923 - décembre 1926

    Date

    Entre juillet 1923 et décembre 1926

    Cote

    4K/97

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • Juillet 1923 - décembre 1926
  39. Résultat n°39

    2 mai 1857-15 décembre 1858

    Date

    2 mai 1857-15 décembre 1858

    Cote

    4K/81

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 2 mai 1857-15 décembre 1858
  40. Résultat n°40

    N°1-42 (1861) ; n°1-31 (1862) ; n°1-27 (1863) ; n°1-28 (1864)

    Date

    1861-1864

    Cote

    3K/25

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-42 (1861) ; n°1-31 (1862) ; n°1-27 (1863) ; n°1-28...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  41. Résultat n°41

    12 avril 1831-14 avril 1832

    Date

    12 avril 1831-14 avril 1832

    Cote

    4K/59

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 12 avril 1831-14 avril 1832
  42. Résultat n°42

    N°1-26

    Date

    1844

    Cote

    3K/10

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-26

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  43. Résultat n°43

    Décisions préfectorales (1892, 1898). Arrêtés de la préfecture (1944).

    Date

    1892-1944

    Cote

    EDEP/240/B/1

    • Contexte : E_DEP 240 - Saint-Salvadour - Archives communales déposées
    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Décisions préfectorales (1892, 1898). Arrêtés de la...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Saint-Salvadour

  44. Résultat n°44

    Janvier-décembre 1934

    Date

    Entre janvier 1934 et décembre 1934

    Cote

    4K/104

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • Janvier-décembre 1934
  45. Résultat n°45

    24 février-1er décembre 1814

    Date

    24 février-1er décembre 1814

    Cote

    4K/43

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 24 février-1er décembre 1814
  46. Résultat n°46

    N°1 (février 1926) ; n°1-4 (1927) ; n°1-3 (1928) ; n°1-3 (1929) ; n°1-8 (1930) ; n°1-7 bis (1931) ; n°1-7 (1932) ; n°1-6 (1933) ; n°1-7 (septembre 1934)

    Date

    1926-1934

    Cote

    3K/59

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1 (février 1926) ; n°1-4 (1927) ; n°1-3 (1928) ;...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  47. Résultat n°47

    15 pluviôse-14 prairial an X

    Date

    15 pluviôse-14 prairial an X

    Cote

    4K/25

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 15 pluviôse-14 prairial an X
  48. Résultat n°48

    Visite annuelle, réparations, difficulté au sujet de l'expiration de la concession du péage, réclamations, travaux d'entretien, réfection des amarrages à la pile centrale.

    Date

    1856-1884

    Cote

    2S/278

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)...
    • Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien.
    • Alignement de la traverse (1855), assainissement, exhaussement...
    • Pont suspendu.
    • Visite annuelle, réparations, difficulté au sujet de...
  49. Résultat n°49

    Avril 1921 - juillet 1923

    Date

    Entre avril 1921 et juillet 1923

    Cote

    4K/96

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • Avril 1921 - juillet 1923
  50. Résultat n°50

    3 janvier 1859-23 février 1860

    Date

    3 janvier 1859-23 février 1860

    Cote

    4K/82

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 3 janvier 1859-23 février 1860
  51. Résultat n°51

    8 prairial an X-18 ventôse an XI

    Date

    8 prairial an X-18 ventôse an XI

    Cote

    4K/5

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Contributions et domaine national
    • 8 prairial an X-18 ventôse an XI
  52. Résultat n°52

    27 germinal an VIII-2 germinal an X

    Date

    27 germinal an VIII-2 germinal an X

    Cote

    4K/13

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Arrêtés du bureau des établissements, secours et travaux...
    • 27 germinal an VIII-2 germinal an X
  53. Résultat n°53

    Communes du canton d'Argentat : rapports de visite, composition politique et sociale des communes (1941).

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/21

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton d'Argentat : rapports de visite,...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  54. Résultat n°54

    Communes du canton de Mercœur.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/38

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Mercœur.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  55. Résultat n°55

    Etats de placements, sorties ou maintiens, arrêtés préfectoraux de maintien à l'asile.

    Date

    1849-1880

    Cote

    1X/289

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
    • Administration hospitalière
    • Dossiers par établissements hospitaliers
    • Maisons de retraite, asiles d'aliénés
    • Etablissements
    • Asile de la Cellette, commune de Monestier-Merlines
    • Etats de placements, sorties ou maintiens, arrêtés...
  56. Résultat n°56

    Tables alphabétiques des noms de lieux, personnes et matières dressées par Oscar Lacombe

    Date

    an VIII - 1860

    Cote

    3K/62

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Tables
    • Tables alphabétiques des noms de lieux, personnes et...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  57. Résultat n°57

    1er janvier-30 octobre 1844

    Date

    1er janvier-30 octobre 1844

    Cote

    4K/70

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 1er janvier-30 octobre 1844
  58. Résultat n°58

    Bulletin de la Préfecture, n°1-18

    Date

    8 janvier 1819-4 avril 1820

    Cote

    3K/4

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Bulletin de la Préfecture (an X - 1820) et Journal...
    • Bulletin de la Préfecture, n°1-18

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  59. Résultat n°59

    N°1-12

    Date

    décembre 1894 - 1895

    Cote

    3K/38

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-12

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  60. Résultat n°60

    N°1-28

    Date

    1857

    Cote

    3K/21

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-28

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  61. Résultat n°61

    Janvier-décembre 1928

    Date

    Entre janvier 1928 et décembre 1928

    Cote

    4K/99

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • Janvier-décembre 1928
  62. Résultat n°62

    1914-1939

    Date

    1914-1939

    Cote

    4M/59

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Police
    • Police administrative
    • Pêche
    • Réglementation, circulaires ministérielles, arrêtés...
    • 1914-1939

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  63. Résultat n°63

    1er décembre 1868-5 octobre 1870

    Date

    1er décembre 1868-5 octobre 1870

    Cote

    4K/85

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 1er décembre 1868-5 octobre 1870
  64. Résultat n°64

    N°1-26

    Date

    1846

    Cote

    3K/12

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-26

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  65. Résultat n°65

    Bulletin de la Préfecture, n°1-99

    Date

    26 octobre 1815- 26 novembre 1818

    Cote

    3K/3

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Bulletin de la Préfecture (an X - 1820) et Journal...
    • Bulletin de la Préfecture, n°1-99

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  66. Résultat n°66

    18 décembre 1823-12 octobre 1824

    Date

    18 décembre 1823-12 octobre 1824

    Cote

    4K/54

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 18 décembre 1823-12 octobre 1824
  67. Résultat n°67

    Lieutenants de louveterie. - Déclaration de non-appartenance à des sociétés secrètes en application des lois des 13 août et 3 octobre 1940 (1941). Nomination (1939-1943).

    Date

    1939-1943

    Cote

    550W/158, 58W/2167 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Relations avec les administrations.
    • Economie.
    • Agriculture, pêche, eaux et forêts.
    • Direction Générale des Eaux et forêts.
    • Lieutenants de louveterie. - Déclaration de non-appartenance...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  68. Résultat n°68

    G à W.

    Date

    1945-1957

    Cote

    550W/635, 21W/905 (Ancienne cote)

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Libération et épuration.
    • Épuration.
    • Épuration économique. - Dossiers individuels des personnes...
    • G à W.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  69. Résultat n°69

    22 septembre 1815-14 août 1816

    Date

    22 septembre 1815-14 août 1816

    Cote

    4K/45

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 22 septembre 1815-14 août 1816
  70. Résultat n°70

    N°1 (6 décembre 1882) ; n°2-22 (1883) ; n°1-22 (1884) ; n°1-21 (17 décembre 1885) ; n°1-23 (11 décembre 1886)

    Date

    1882-1886

    Cote

    3K/32

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1 (6 décembre 1882) ; n°2-22 (1883) ; n°1-22 (1884)...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  71. Résultat n°71

    25 juin 1842-31 mai 1843

    Date

    25 juin 1842-31 mai 1843

    Cote

    4K/68

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 25 juin 1842-31 mai 1843
  72. Résultat n°72

    Agrandissement et restauration du grand séminaire.

    Date

    1843-1850

    Cote

    3V/25

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Immeubles et bâtiments diocésains
    • Grand séminaire de Tulle
    • Agrandissement et restauration du grand séminaire.
  73. Résultat n°73

    N°1-44 (1873) ; n°1-47 (1874)

    Date

    1873-1874

    Cote

    3K/29

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-44 (1873) ; n°1-47 (1874)

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  74. Résultat n°74

    Arrêté et délibération relatifs à la constitution d'une commission syndicale sectionale de Combalier et du Barry de Beix. 1983

    Date

    1983

    Cote

    EDEP/45/D/1

    • Contexte : E_DEP 45 - Chapelle-Saint-Géraud (La) - Archives communales...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêté et délibération relatifs à la constitution d'une...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de La Chapelle-Saint-Géraud.

  75. Résultat n°75

    27 floréal an IX-8 prairial an X

    Date

    27 floréal an IX-8 prairial an X

    Cote

    4K/4

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Contributions et domaine national
    • 27 floréal an IX-8 prairial an X
  76. Résultat n°76

    1892-1901

    Date

    1892-1901

    Cote

    2S/283

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)...
    • Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien.
    • Alignement de la traverse (1855), assainissement, exhaussement...
    • Alignements et permissions de voirie.
    • 1892-1901
  77. Résultat n°77

    26 floréal an VIII-29 nivôse an IX.

    Date

    26 floréal an VIII-29 nivôse an IX

    Cote

    5K/49-50

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Registres des délibérations et arrêtés du Conseil de...
    • 26 floréal an VIII-29 nivôse an IX.
  78. Résultat n°78

    N°1-9

    Date

    1907

    Cote

    3K/50

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-9

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  79. Résultat n°79

    Alignements : arrêtés préfectoraux, registre.

    Date

    1845-1851

    Cote

    2S/1

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Affaire générale : Travaux.
    • Alignements : arrêtés préfectoraux, registre.
  80. Résultat n°80

    5 avril 1825-7 septembre 1832.

    Date

    5 avril 1825-7 septembre 1832

    Cote

    5K/65

    • Contexte : 5K - Conseil de Préfecture
    • Registres des délibérations et arrêtés du Conseil de...
    • 5 avril 1825-7 septembre 1832.