Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N°1-14

    Date

    1897

    Cote

    3K/40

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-14

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  2. Résultat n°2

    Table alphabétique générale des inventaires sommaires des archives départementales (1940). Inventaires, publication, ventes, envois gracieux, prix (1940-1966).

    Date

    1940-1966

    Cote

    203W/20

    • Contexte : 203W - Archives départementales de la Corrèze
    • Classement.
    • Table alphabétique générale des inventaires sommaires...

    Producteur :

    Archives départementales de la Corrèze.

  3. Résultat n°3

    1er novembre 1844-31 octobre 1845

    Date

    1er novembre 1844-31 octobre 1845

    Cote

    4K/71

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 1er novembre 1844-31 octobre 1845
  4. Résultat n°4

    1852

    Date

    1852

    Cote

    2M/51

    • Contexte : Série M - Administration générale et économie du département
    • Personnel administratif
    • Maires et adjoints, conseillers municipaux nommés
    • Maires et adjoints nommés.
    • Arrêtés préfectoraux de nomination.
    • 1852

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  5. Résultat n°5

    Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941

    Date

    1941

    Cote

    EDEP/11/H/10

    • Contexte : E_DEP 11 - Arnac-Pompadour - Archives communales déposées
    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945 : arrêtés. 1941

    Producteur :

    Dépôt de la commune d'Arnac-Pompadour

  6. Résultat n°6

    13 novembre 1806-9 juillet 1807

    Date

    13 novembre 1806-9 juillet 1807

    Cote

    4K/32

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 13 novembre 1806-9 juillet 1807
  7. Résultat n°7

    Arrêté préfectoral : classement des salons de coiffure (1947) ; classement des hôtels (1947, 1951) ; permis de construire d'un hangar à matériel communal (1951).

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP/255/B/1

    • Contexte : E_DEP 255 - Seilhac- Archives communales déposées
    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Arrêté préfectoral : classement des salons de coiffure...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Seilhac

  8. Résultat n°8

    11 thermidor an XII-22 juillet 1807

    Date

    11 thermidor an XII-22 juillet 1807

    Cote

    4K/8

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Contributions et domaine national
    • 11 thermidor an XII-22 juillet 1807
  9. Résultat n°9

    Communes du canton de Vigeois.

    Date

    1940-1945

    Cote

    550W/52

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Vigeois.

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  10. Résultat n°10

    1881-1891

    Date

    1881-1891

    Cote

    2S/282

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Routes nationales
    • Route Nationale 140, de Figeac à Montargis (Loiret)...
    • Beaulieu. Travaux d'amélioration et d'entretien.
    • Alignement de la traverse (1855), assainissement, exhaussement...
    • Alignements et permissions de voirie.
    • 1881-1891
  11. Résultat n°11

    Fabriques : attributions des biens séquestrés aux communes et bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux de mainlevée des séquestres.

    Date

    1910

    Cote

    8V/26

    • Contexte : Série V - L'administration des cultes en Corrèze
    • Séparation des églises et de l'Etat
    • Dévolution des biens
    • Fabriques : attributions des biens séquestrés aux communes...
  12. Résultat n°12

    Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de visite, composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1941-1946

    Cote

    550W/25

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Bort-les-Orgues : rapport de...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  13. Résultat n°13

    Arrêté de nomination d'un agent recenseur par le préfet (1941). Arrêté préfectoral (sans date).

    Date

    1941

    Cote

    EDEP/268/B/1

    • Contexte : E_DEP 268 - Toy-Viam - Archives communales déposées
    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Arrêté de nomination d'un agent recenseur par le préfet...

    Producteur :

    Dépôt de la commune de Toy-Viam

  14. Résultat n°14

    1820-1844

    Date

    1820-1844

    Cote

    2S/3

    • Contexte : 2S - Routes ou grande voirie, circulation et transports...
    • Fonds de la Préfecture
    • Grande voirie
    • Affaire générale : Travaux.
    • Travaux de construction et d'entretien : rapports de...
    • 1820-1844
  15. Résultat n°15

    5 octobre 1870-25 mars 1874

    Date

    5 octobre 1870-25 mars 1874

    Cote

    4K/87

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 5 octobre 1870-25 mars 1874
  16. Résultat n°16

    N°1 (11 décembre 1886) ; n°2-21 (1887) ; n°1-19 (1888) ; n°1-14 (1889) ; n°1-21 (1890)

    Date

    1886-1890

    Cote

    3K/33

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1 (11 décembre 1886) ; n°2-21 (1887) ; n°1-19 (1888)...

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  17. Résultat n°17

    26 octobre 1826-18 octobre 1829

    Date

    26 octobre 1826-18 octobre 1829

    Cote

    4K/57

    • Contexte : 4K - Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
    • Arrêtés du préfet.
    • Enregistrement général des arrêtés préfectoraux (armée,...
    • 26 octobre 1826-18 octobre 1829
  18. Résultat n°18

    Tables alphabétiques

    Date

    1847-1891

    Cote

    3K/63

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Tables
    • Tables alphabétiques

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze

  19. Résultat n°19

    Communes du canton de Treignac : listes des conseillers municipaux (1940), composition sociale et politique des communes (1941).

    Date

    1939-1945

    Cote

    550W/46

    • Contexte : 550W - Préfecture. Cabinet du préfet
    • Administration générale et vie politique.
    • Administration locale.
    • Communes.
    • Affaires communales. - Textes officiels, correspondance...
    • Communes du canton de Treignac : listes des conseillers...

    Producteur :

    Cabinet du préfet.

  20. Résultat n°20

    N°1-66

    Date

    1853

    Cote

    3K/17

    • Contexte : 3K - Bulletin de la Préfecture
    • Recueil des Actes administratifs
    • N°1-66

    Producteur :

    Préfecture de la Corrèze